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45 résultats pour « Richard Benon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés civils

67fd50e4e85d0474bddb45e6

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

ELNC ECULLY, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Richard BENON de la SELEURL RB AVOCAT, avocats au barreau de LYON Débats tenus à l'audience du 07 Avril 2025 Notification

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

GEORGES BENON, VINS BERTRAND POMMIER - CAVE DE L'AUMONERIE - GEORGES RICHARD - MICHEL DAMOUR - PAUL ETIENNE - ANDRE GERMAIN - JEAN DESMARETS - ALEXANDRE PERNET - PAUL CHAMPVIGNES - ANTOINE BOISDIEU - JULIEN RICHARD - NICOLAS DE COURBEVILLE - VINCENT GAMET - CELLIER DE BEL AIR - BERNARD DE CHARME - GUILLAUME DE SAINT JEAN

SIREN 419772520Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

05/03/2023

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Modifications diverses

GEORGES BENON, VINS BERTRAND POMMIER - CAVE DE L'AUMONERIE - GEORGES RICHARD - MICHEL DAMOUR - PAUL ETIENNE - ANDRE GERMAIN - JEAN DESMARETS - ALEXANDRE PERNET - PAUL CHAMPVIGNES - ANTOINE BOISDIEU - JULIEN RICHARD - NICOLAS DE COURBEVILLE - VINCENT GAMET - CELLIER DE BEL AIR - BERNARD DE CHARME - GUILLAUME DE SAINT JEAN

SIREN 419772520GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

22/04/2021

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Modifications diverses

GEORGES BENON, VINS BERTRAND POMMIER - CAVE DE L'AUMONERIE - GEORGES RICHARD - MICHEL DAMOUR - PAUL ETIENNE - ANDRE GERMAIN - JEAN DESMARETS - ALEXANDRE PERNET - PAUL CHAMPVIGNES - ANTOINE BOISDIEU - JULIEN RICHARD - NICOLAS DE COURBEVILLE - VINCENT GAMET - CELLIER DE BEL AIR - BERNARD DE CHARME - GUILLAUME DE SAINT JEAN

SIREN 419772520GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

19/11/2020

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Modifications diverses

GEORGES BENON, VINS BERTRAND POMMIER - CAVE DE L'AUMONERIE - GEORGES RICHARD - MICHEL DAMOUR - PAUL ETIENNE - ANDRE GERMAIN - JEAN DESMARETS - ALEXANDRE PERNET - PAUL CHAMPVIGNES - ANTOINE BOISDIEU - JULIEN RICHARD - NICOLAS DE COURBEVILLE - VINCENT GAMET - CELLIER DE BEL AIR - BERNARD DE CHARME - GUILLAUME DE SAINT JEAN

SIREN 419772520GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

10/11/2017

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Modifications diverses

GEORGES BENON, VINS BERTRAND POMMIER - CAVE DE L'AUMONERIE - GEORGES RICHARD - MICHEL DAMOUR - PAUL ETIENNE - ANDRE GERMAIN - JEAN DESMARETS - ALEXANDRE PERNET - PAUL CHAMPVIGNES - ANTOINE BOISDIEU - JULIEN RICHARD - NICOLAS DE COURBEVILLE - VINCENT GAMET - CELLIER DE BEL AIR - BERNARD DE CHARME - GUILLAUME DE SAINT JEAN

SIREN 419772520GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

24/09/2014

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TJ

CH1 Contentieux Général

695457f875782d5f064ac522

T. Judiciaire

16 décembre 2025

16 décembre 2025

[Date naissance 8] 1969 à [Localité 21] [Adresse 11] [Localité 14] représentée par Maître Richard BENON de la SELARL JUMP AVOCATS, avocats plaidants au barreau de LYON, et Maître Serge ALMODOVAR de la

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 G

689b84b540cd0f0b3d002e7a

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

JMATHON le: EXECUTOIRE + COPIE Me Sylvain DUBRAY - 2246 Me Richard BENON de la SELEURL RB AVOCAT - 474 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Le Tribunal judiciaire

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 5

65c13aabd4f3671a27fa77c7

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

VERSAILLES AFFAIRES FAMILIALES [8] JUGEMENT RENDU LE 26 Janvier 2024 N° RG 23/01683 - N° Portalis DB22-W-B7H-RCJC DEMANDEUR : Madame [K] [M] [I] née le [Date naissance 4] 1981 à [Localité 6] (BENIN

Source officielle
TJ

Service des référés

66197c121b7735881a7c18d8

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

SUR CE, La société Richard Invest (ci-après " Richard Invest " ou " le Maître d'ouvrage ") est une société dont l'activité principale est l'acquisition, la mise en valeur, la rénovation, la construction

Source officielle
TJ

POLE CIVIL section 4

68e88b723ea43407b9fbb59a

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

GREFFIER : Sabrina WITTMANN, PARTIES : DEMANDERESSE Madame [W] [N] née le 23 Janvier 1972 à [Localité 13], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Claude RICHARD, avocat au barreau de NANCY, avocat

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

6a189dc2cdc6046d4748a4a1

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

DE SAINT-BRIEUC LE 19 MAI 2026 CHAMBRE CIVILE 1 Jugement du 19 Mai 2026 N° RG 24/01757 - N° Portalis DBXM-W-B7I-FTVX FLR COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame LEROY-RICHARD

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a176938cdc6046d47292449

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

La SCI [B] a réalisé des travaux d’extension de la boulangerie dont la construction d’un escalier en béton autoporté.

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

67895be4428384b762e63ac1

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

RICHARD LHOTELLIER BATIMENT ZI rue du Manoir 76340 BLANGY SUR BRESLE représentée par Me Muriel KAHN HERRMANN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E1167 DÉFENDERESSE Société SCCV CAVELL COURBEVOIE

Source officielle
TJ

1re chambre civile

677c2f286f491b6d2638f2b9

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Dominique FERALI, Première vice-présidente ASSESSEUR : Grégoire MARTINEZ, Juge ASSESSEUR : Léo GAUTRON, Juge GREFFIER : Karen RICHARD

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e573ae0e2901d10fa4eb56

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

la livraison des dalles sur le chantier et alors que le salarié procédait au dessanglage des dalles de béton ; que lors du retrait de la dernière sangle, deux dalles de béton d'un poids d'environ 2,5

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TJ

Chambre des Référés

658dd00fe5473c8abb61c817

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

son représentant légal en exercice, dûment habilité à cet effet et domicilié en cette qualité au siège social situé dans la zone d’activité commerciale [Adresse 8] - [Localité 4], représentée par Me Richard

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TJ

2ème Chambre civile

669640acf5112d8edd0567fa

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

De plus, au-dessus du béton voile contre terre, la roche a été laissée apparente tout au moins de façon ponctuelle.

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TJ

Référés

6a160f5ecdc6046d47088a5c

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

MMA IARD, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Richard ANCERET de la SARL ANCERET FAISANT DUPOUY, avocats au barreau de BAYONNE, avocats plaidant, vestiaire : 71 Société MMA

Source officielle
TJ

1re chambre civile

678569abaaacbea0fe6816c7

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

LOCAM C/ [H] [R] copie exécutoire délivrée le : à : COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ PRESIDENT: Grégoire MARTINEZ, Juge GREFFIER : Karen RICHARD lors des

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TJ

Chambre 6/Section 4

69dd30a5cdc6046d471e7a45

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

, c’est-à-dire que lorsque le mur a été coulé, il y a eu un problème de répartition du béton qui était plus faible à cet endroit et avec les infiltrations d’eau, le béton s’est abîmé et la membrane Delta

Source officielle
TJ

JCP BAUX

67883804c21c0e53e791069a

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

RICHARD, légèrement différente du devis dont un poste a été enlevé soit 3.180,87 euros x 40% = 1.272,48 euros. 4-L'absence de désherbage des extérieurs, de tailles régulières des buissons et arbustes

Source officielle
TJ

Ch. 9 REFERES

697bf7e1cdc6046d472ebcc1

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

- 54300 LUNEVILLE représenté par Me Claude BOURGAUX, avocat au barreau de NANCY, avocat plaidant, vestiaire : 01 Madame [Z] [J] épouse [R] demeurant 35 rue François Richard - 54300 LUNEVILLE représentée

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68682bf34965b5d9df31e091

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

JUGEMENT Prononcé par Madame Dominique RICHARD, par mise à disposition au Greffe le 4 juillet 2025.

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TJ

Service des référés

66fee094172da17169e9a8c0

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

ENTREPRISE GENERALE LEON GROSSE [Adresse 11] [Localité 20] représentées par Maître Richard ROUX de la SELEURL R2X AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #D1446 La S.A.S.

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