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488 résultats pour « Secchi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PS élections pro

669ea32ee2a18bd08ce44a62

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

donnés par le SECI.

Source officielle
TJ

PS élections pro

669ea32ee2a18bd08ce44a57

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Par courriel du 15 avril 2024 confirmé par courriel du 18 avril 2024, l'UNSA a informé la société PENELOPE L'AGENCE de la désaffiliation du SECI et a révoqué l'ensemble des mandats SECI-UNSA au sein de

Source officielle
TJ

PS élections pro

669ea330e2a18bd08ce44add

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Par courriel du 15 avril 2024 confirmé par courriel du 18 avril 2024, l'UNSA a informé la société PENELOPE L'AGENCE de la désaffiliation du SECI et a révoqué l'ensemble des mandats SECI-UNSA au sein de

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

69dd30c9cdc6046d471e7d01

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

vestiaire : E2254 SA ABEILLE IARD & SANTE [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Maître Juliette MEL de la SELARL M2J AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : E2254 DEMANDEURS C/ SAS SECHE

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 3

6626a5271329eb3db7c202bb

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

241 [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Roland PIROLLI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0161 JUGE DE LA MISE EN ÉTAT : Madame Aliénor CORON, assistée aux débats de Madame Khedidja SEGHIR

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

66103bbec9ea95b316fdeaa5

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

0418 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE ET D’ACTION (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Mechtilde CARLIER, Juge de la mise en état, assistée de Khedidja SEGHIR

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 3

6626a52b1329eb3db7c203ae

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

La minute de la présente décision a été signée par Madame CORON, Juge, assistée de Madame Khedidja SEGHIR, Greffier présente lors de son prononcé.

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 3

65a823a6228119c9031f652c

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

La minute de la présente décision a été signée par Madame CORON, Juge de la mise en état, assistée de Madame Khedidja SEGHIR, Greffier présente lors de son prononcé.

Source officielle
TJ

Référés

é de mandataire judiciaire de la SARL SR2C -c/Société AXA FRANCE IARD

69cededecdc6046d47e8c9c8

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

SR2C - c/ Société AXA FRANCE IARD, Société SAVE, Monsieur [T] [A], [L] [C], Monsieur [Y] [V], SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DU [Adresse 1] À [Localité 1] - représenté par son syndic le Cabinet SECRI

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 3

6682edfdd7288dcb2a00da9e

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

[Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Sébastien GARNIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1473 JUGE DE LA MISE EN ÉTAT : Madame Aliénor CORON, assistée aux débats de Madame Khedidja SEGHIR

Source officielle
TJ

Criée -SAISIE-IMMOBILIERE

6a0f8310cdc6046d477f9a81

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

TOULOUSE (31400), sis [Adresse 2], dans un ensemble immobilier en copropriété dénommé [Adresse 6]” consistant dans le LOT VOLUME 1 au 3ème étage en un APPARTEMENTde type T2 de 46,98m² (lot n°273) avec SECHOIR

Source officielle
TJ

Référés

66fef3bd172da17169eb8bc5

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

contradictoirement entre Monsieur [V] [E] et Madame [N] [E] et La société Cofidim que : - il manque un cache au niveau d'une fixation pour chacun des 2 sèche-serviettes, - les 2 sèche-serviettes sont

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

66294e41204c0caeeb99212a

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

SETCHI [Adresse 8] [Localité 10] représentée par Maître Isabelle NICOLAÏ de la S.E.L.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

65a18c1e0ddb77892692d1fe

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

euros par jour à compter du 15ème jour suivant la signification de l’ordonnance à intervenir, les travaux suivants dans le logement de Madame [E] et Monsieur [O] : remplacement du PER alimentant le sèche

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 3

662fdfa4b89538338ecdc457

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Aliénor CORON, statuant en qualité de juge unique, conformément aux dispositions de l article 812 du code de procédure civile, assistée aux débats de Madame Khedidja SEGHIR

Source officielle
TJ

Adjudications

668444298bcff606d9c53555

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Mer et publié le 26 mai 2023 au Service de la Publicité Foncière de Marseille 3ème Bureau volume 2023 S n° 126, la vente des biens et droits immobiliers consistant en : - un appartement avec loggia, séchoir

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 3

6682edffd7288dcb2a00dade

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

ORDONNANCE : Prononcée en audience publique, par ordonnance contradictoire et en premier ressort , par Madame Aliénor CORON, juge de la mise en état, assistée de Madame Khedidja SEGHIR, greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

660eeaf7fbb79e8fd3d2f00a

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Mechtilde CARLIER, statuant en qualité de juge unique, conformément aux dispositions de l article 812 du code de procédure civile, assistée aux débats de Madame Khedidja SEGHIR

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 3

6626a5281329eb3db7c20364

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

du 22 Avril 2024 ORDONNANCE : Prononcée en audience publique, par ordonnance contradictoire et en premier ressort, par Madame Aliénor CORON, juge de la mise en état, assistée de Madame Khedidja SEGHIR

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 3

65a823a7228119c9031f6743

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

3] [Localité 4] représentée par Me Anne-sophie BARDIN LAHALLE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A815 JUGE DE LA MISE EN ÉTAT : Madame Aliénor CORON, assistée aux débats de Madame Khedidja SEGHIR

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Dépôts des comptes

SECCHIAROLI BOBINAGE

SIREN 403689862GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES D'AVIGNON

04/10/2026

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Dépôts des comptes

PHARMACIE JAYNE ET SECCHI

SIREN 489630178GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE MARSEILLE

02/09/2026

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Dépôts des comptes

DOCTEUR OLIVIER CARNESECCHI

SIREN 891203457GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

28/05/2026

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Modifications et radiations RCS B

SCM LEFEVRE VALSECCHI

SIREN 378337737GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

05/02/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

GASTON VALSECCHI

SIREN 994987410GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

L'acquisition d'immeubles ou de terrains bâtis ou non bâtis, l'exploitation et la mise en valeur Desdits biens acquis, l'édification d'immeubles, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement Desdits biens dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement, sous location.

28/12/2025

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