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27 résultats pour « Sylvie MONBELLET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Cabinet 2

69d811b9cdc6046d47b0e89f

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

MONTEILLET, Juge aux affaires familiales assistée de Mme Maud BEZ, Greffière, DEBATS A l’audience du 10 Février 2026 tenue en Chambre du Conseil.

Source officielle
TJ

Cabinet 2

69d81170cdc6046d47b0e2e1

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

MONTEILLET, Juge aux affaires familiales assistée de Mme Marie NEUKIRCH, lors des débats et de Mme Maud BEZ, Greffière, présente lors du délibéré.

Source officielle
TJ

Cabinet 2

69d81194cdc6046d47b0e599

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

MONTEILLET, Juge aux affaires familiales assistée de Mme Marie NEUKIRCH, lors des débats et de Maud BEZ, Greffière, lors du délibéré.

Source officielle
TJ

Cabinet 2

6a19ec2acdc6046d4769d3a9

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

MONTEILLET, Juge aux affaires familiales assistée de Mme Maud BEZ, Greffière, DEBATS A l’audience du 05 Mai 2026 tenue en Chambre du Conseil.

Source officielle
TJ

Cabinet 2

69d811adcdc6046d47b0e780

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

MONTEILLET, Juge aux affaires familiales assistée de Mme Maud BEZ, Greffière, DEBATS A l’audience du 10 Février 2026 tenue en Chambre du Conseil.

Source officielle
TJ

Cabinet 2

69d81188cdc6046d47b0e4c7

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

MONTEILLET, Juge aux affaires familiales assistée de Mme Maud BEZ, Greffière, DEBATS A l’audience du 18 Février 2026 tenue en Chambre du Conseil.

Source officielle
TJ

Cabinet 2

69d81190cdc6046d47b0e53f

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

MONTEILLET, Juge aux affaires familiales assistée de Mme Maud BEZ, Greffière, DEBATS A l’audience du 18 Février 2026 tenue en Chambre du Conseil.

Source officielle
TJ

Cabinet 2

69d811b5cdc6046d47b0e842

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

MONTEILLET, Juge aux affaires familiales assistée de Mme Maud BEZ, Greffière, DEBATS A l’audience du 18 Février 2026 tenue en Chambre du Conseil.

Source officielle
TJ

Cabinet 2

672e762250af6f5fd3456f4f

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

PAR CES MOTIFS Madame Sylvie MONTEILLET, juge aux affaires familiales, assistée de Madame Ninon CLAIRE, greffière, statuant par jugement réputé contradictoire, rendu en premier ressort, par mise à disposition

Source officielle
TJ

Chambre 2/section 6

65b9471e5a029d9e20d7ab56

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Dans l'affaire entre : Monsieur [U], [B], [G] [K] né le [Date naissance 5] 1969 à [Localité 9] (Somme) [Adresse 2] [Localité 6] demandeur : Ayant pour avocat plaidant : Me Sylvie MOMBELLET, avocat au

Source officielle
TJ

Cabinet 2

672e762650af6f5fd3456fc1

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Le présent jugement a été signé par Madame Sylvie MONTEILLET, Juge aux affaires familiales et par Madame Ninon CLAIRE, Greffière présentes lors du prononcé.

Source officielle
TJ

Cabinet 2

672e762050af6f5fd3456f1f

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Le présent jugement a été signé par Madame Sylvie MONTEILLET, Juge aux affaires familiales et par Madame Ninon CLAIRE, Greffière présentes lors du prononcé.

Source officielle
TJ

Cabinet 2

672e762450af6f5fd3456f65

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

PAR CES MOTIFS Madame Sylvie MONTEILLET, juge aux affaires familiales, assistée de Madame Ninon CLAIRE, greffière, statuant par jugement contradictoire, rendu en premier ressort, par mise à disposition

Source officielle
TJ

Pôle Famille 3ème section

68e7a53f033cf481c39a4a0c

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries au tribunal composé de : Gabrielle LAURENT, Première Vice-Présidente adjointe Sylvie MONTEILLET, Juge aux affaires familiales Sonia ELOTMANY, Juge qui en ont

Source officielle
TJ

Pôle Famille 3ème section

66a2a9426b28f3ce99fac1d2

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries au tribunal composé Cécile BAUDOT, Première vice-présidente adjointe Caroline COLLET, Vice-présidente Sylvie MONTEILLET, Vice-présidente Greffier : Soumaya

Source officielle
TJ

Pôle Famille 3ème section

68e7a4f9033cf481c39a335a

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries au tribunal composé de : Gabrielle LAURENT, Première Vice-Présidente adjointe Sylvie MONTEILLET, Juge aux affaires familiales Sonia ELOTMANY, Juge qui en ont

Source officielle
TJ

Pôle Famille 3ème section

66a2a9446b28f3ce99fac222

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries au tribunal composé Cécile BAUDOT, Première vice-présidente adjointe Caroline COLLET, Vice-présidente Sylvie MONTEILLET, Vice-présidente Greffier : Soumaya

Source officielle
TJ

Pôle Famille 3ème section

6723ea22022fb8f8d5f56226

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries au tribunal composé Cécile BAUDOT, Première vice-présidente adjointe Caroline COLLET, Vice-présidente Sylvie MONTEILLET, Vice-présidente Greffier : Soumaya

Source officielle
TJ

Pôle Famille 3ème section

6841f2d3e1aa44555aaa03d4

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries au tribunal composé Gabrielle LAURENT, Première Vice-Présidente adjointe Sonia ELOTMANY, Juge Sylvie MONTEILLET, Vice-présidente Greffier : Soumaya BOUGHALAD

Source officielle
TJ

Pôle Famille 3ème section

6723ea28022fb8f8d5f56299

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries au tribunal composé Cécile BAUDOT, Première vice-présidente adjointe Caroline COLLET, Vice-présidente Sylvie MONTEILLET, Vice-présidente Greffier : Soumaya

Source officielle

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