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162 résultats pour « Taupier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Ch1 Contentieux Général

6a0e0eedcdc6046d475abea0

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Les travaux de pose des sols souples constituant le lot 12 ont été confiés à la société Tapis François.

Source officielle

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TJ

1 Ch Cab 2 (contentieux)

6719562d1486831808a377db

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Concernant l’irrecevabilité de l’action des époux [L], la société Tapis Saint Maclou fait valoir que la société Tapis Saint Maclou n’a pas été contactée dans les deux ans suivant l’édition de la facture

Source officielle
TJ

C7-JEX COMMUN

68e7a517033cf481c39a3ced

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

[S] [Z] doit être entendue comme une restitution des tapis qui se trouvaient sur le golf, et non pas d'autres tapis « en bon état ».

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi référé

669022f0766d1156dbbed1e0

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

, il doit lui rembourser le coût du tapis ainsi que le montant de la prestation.

Source officielle
TJ

JEX

67ec314cdd062d9f810e1dd7

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

La SCI PETIT SAINT JEAN TAPIS VERT a, par conclusions réitérées oralement, demandé de - débouter M. [M] [O] [S] et Mme [U] [X] de leurs demandes - condamner M.

Source officielle
TJ

Chambre 01

67002e8ac34eb4cc8578191f

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

TAPIS SAINT MACLOU immatriculée au RCS de LILLE METROPOLE sous le n° 470 500 943 [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Odile DESMAZIERES, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

67ed812cda9e15c5131fb670

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

des désordres du tapis d’escalier du n° [Adresse 7].

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

6631311d19f939ca6242b5db

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

Elle explique qu'en effet, les locaux sont en partie exploités par la société CLASS TAPIS, dont le dirigeant, M.

Source officielle
TJ

POLE CIVIL section 5

678198506d34da2cbdce0169

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Elle affirme qu'il n'existait aucun tapis.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f0332302fc178212f81e36

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Le travail consiste alors à déverser des caisses d'une dizaine de kilos de salades sur un tapis. Les caisses sont stockées sur des palettes dont la hauteur peut atteindre 1m20 ».

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69dd3b43cdc6046d471f3c1c

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Il nie avoir nettoyé les tapis et moquettes avec un produit détergent contrairement à ce qui est allégué en défense.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65a196ac0ddb778926963019

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Elle produit plusieurs témoignages confirmant qu'elle a bien chuté alors qu'elle se trouvait sur cette passerelle et que celle-ci était dépourvue de tapis anti-dérapant.

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

69cebdebcdc6046d47e65908

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

LYON représentée par Maître Raphaël BERGER de la SELARL BERGER AVOCATS ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 2167 d’une part, DEFENDEURS Monsieur [H] [I] [N], demeurant 4 place des Tapis

Source officielle
TJ

Procédures orales

67993e8aca73a1c9dee8a28d

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Le nettoyage des couettes et tapis était impératif vis-à-vis du locataire entrant et nécessairement à la charge du locataire sortant.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

697ad482cdc6046d470c6408

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

valoir que la société CITY EVASION n’a pas mis en place toutes les mesures de nature à assurer sa sécurité, lui reprochant une absence d’encadrement et l’insuffisance de la protection offerte par les tapis

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

659d9d7baa704a07f4934321

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

division établi par le cabinet LEGRAND et confient au cabinet Denis BRACHET l’établissement des grilles de charges communes générales, charges spéciales « Appartements », charges spéciales « Escaliers, tapis

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

69dd40ddcdc6046d471f9f19

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

des parquets et la pose de vernisL’achat de matériel de protection et de nettoyage nécessaires à la remise en état de la maisonL’achat de fournitures de bricolages et d’entretienLe remplacement d’un tapis

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

6a1613c0cdc6046d4708e704

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Soit les tapis sont mobiles et permettent d’avoir les sorties dans différentes configurations (voir figures 1.3b à 1.3e) mais ne permettent pas d’avoir deux sorties de 1.40 m.

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

65b2b579fd6229a4e58a5662

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

NATURE ET BIEN ETRE» la profession d’entrepreneur, trois contrats d’entreprise portant sur: -des travaux de réfection d’une chambre pour une somme de 9.500 euros -des travaux de restauration de cinq tapis

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

65c67c055d2ded2ab7c8545c

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

TAPIS SAINT MACLOU JULIE ROCAS, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Odile DESMAZIERES, avocat au barreau de LILLE, dont la juridiction a été saisie par acte introductif du 13

Source officielle