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128 résultats pour « Vandamme »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Section des Référés

6a1740d3cdc6046d47261703

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

à la payer, CONDAMNONS par provision la SARL Vaardan à payer à M.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6a1734d3cdc6046d472522cc

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

, d’un appartement avec baie à deux vantaux et d’un quatrième dont la baie à deux vantaux se situe, contrairement aux trois autres, contre la rambarde du balcon qui est ainsi supprimé.

Source officielle
TJ

Référés

6a0f4eeecdc6046d477b72aa

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

RG 26/00289 - N° Portalis DBZS-W-B7K-2QMY SL/MHT ORDONNANCE DE DESISTEMENT DU 19 MAI 2026 DEMANDEURS : Mme [L] [Q] épouse [D] [Adresse 1] [Localité 1] (Etats-Unis) représentée par Me Karl VANDAMME

Source officielle
TJ

REFERES

69d9976dcdc6046d47d3e797

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Elle a fait appel à la Sté MPC COTE [Localité 1], conformément à un devis du 15 janvier 2021 (fourniture et pose d’une baie en aluminium composée de 4 vantaux) La pose est intervenue le 21 mai 2021 et

Source officielle
TJ

Chambre 04

65c132b3d4f3671a27f99d1e

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

[U] [L] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Karl VANDAMME, avocat au barreau de LILLE M.

Source officielle
TJ

Référés

696acbc4cdc6046d47960d1b

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

CROIX REPUBLIQUE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Karl VANDAMME, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE : S.A.S.

Source officielle
TJ

Référés

66335b00c0d3e3fe99cadb9b

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

AB PROPERTY [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Karl VANDAMME, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE : S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Référés

66335bb3c0d3e3fe99cae56a

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

CAPE 10 JJR [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Karl VANDAMME, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE : S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Référés

686eb0b372b5e5e648cae9d1

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

BOREAS Real Estate [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Karl VANDAMME, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE : S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Chambre 02

66fedd01172da17169e9566b

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

BVT SERVICES [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Philippe TALLEUX, avocat au barreau de LILLE Mme [B] [T] [Adresse 1] [Localité 10] représentée par Me Karl VANDAMME, avocat au barreau de LILLE

Source officielle
TJ

Référés

678aa9d05289c7662ca2baa5

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

GOTHAM INVESTIS [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Karl VANDAMME, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSES : E.U.R.L.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

6a173362cdc6046d4725047b

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Il expose avoir confié en 2016 à la société L2L SAS des travaux de fourniture et pose d'une baie vitrée composée de quatre vantaux coulissants facturés pour un montant de 6.520,80 euros TTC ; que le 8

Source officielle
TJ

JAF Cabinet B

6a0b861ccdc6046d471fc671

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

RPVA, Grosse + expédition délivrées à : Me Amandine BUCZINSKI, Me Jean-pierre VANDAMME + expédition Me [O], notaire RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DUNKERQUE

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

68e55b4c0e2901d10fa38b07

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

, au SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU 69/71 RUE VANEAU, au SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU 71BIS RUE VANEAU, au SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU 73/75 RUE VANEAU, au SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU 75BIS

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

66158323db5098996d5a4447

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

à ANDERNOS-LES-BAINS ”, “-ORDONNE le rapport par Monsieur [B] [P] de la moitié de la nue propriété de l’immeuble sis 8 rue des Vanneaux à ANDERNOS LES BAINS, -ORDONNE le rapport par M.

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0e03eecdc6046d4759fba8

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

contractuelle et prévisionnelle de résiliation anticipée du bail, en application de la clause de dépôt de garantie du contrat de bail, - condamner solidairement la société Lebe Sarl et la société Vandex

Source officielle
TJ

1ère chambre

69deba1fcdc6046d4740140c

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Le syndic rappelle que lors de l’AG du 11/07/2008, la résolution n°11 a adopté le modèle vantaux coulissant blanc.

Source officielle
TJ

Chambre 02

66335af6c0d3e3fe99cada7f

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

[I] [L] [Adresse 8] [Adresse 8] représenté par Me François VANDAMME, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION Juge de la mise en État : Sarah RENZI, Juge, GREFFIER Dominique BALAVOINE, Greffier DÉBATS

Source officielle
TJ

JCP CTX

6a15ec45cdc6046d4705eec9

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

PAR LA SOCIETE IMMOMAJU CADUCITÉ D'ASSIGNATION D'OFFICE JUGEMENT Prononcé publiquement au nom du Peuple Français le par le Tribunal judiciaire de PAU, présidé par Madame Carine VALIAME

Source officielle
TJ

7ème JEX

6866d112d33109fd079afc56

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

MAJE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BETHUNE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 03 JUILLET 2025 Grosse(s) délivrée(s) à Me VANHAMME Me DEBERT Copie(s) délivrée(s) à Me VANHAMME Me DEBERT

Source officielle

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