CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Section des Référés
6a1740d3cdc6046d47261703
21 mai 2026
à la payer, CONDAMNONS par provision la SARL Vaardan à payer à M.
7ème CHAMBRE CIVILE
6a1734d3cdc6046d472522cc
20 mai 2026
, d’un appartement avec baie à deux vantaux et d’un quatrième dont la baie à deux vantaux se situe, contrairement aux trois autres, contre la rambarde du balcon qui est ainsi supprimé.
Référés
6a0f4eeecdc6046d477b72aa
19 mai 2026
RG 26/00289 - N° Portalis DBZS-W-B7K-2QMY SL/MHT ORDONNANCE DE DESISTEMENT DU 19 MAI 2026 DEMANDEURS : Mme [L] [Q] épouse [D] [Adresse 1] [Localité 1] (Etats-Unis) représentée par Me Karl VANDAMME
REFERES
69d9976dcdc6046d47d3e797
10 avril 2026
Elle a fait appel à la Sté MPC COTE [Localité 1], conformément à un devis du 15 janvier 2021 (fourniture et pose d’une baie en aluminium composée de 4 vantaux) La pose est intervenue le 21 mai 2021 et
Chambre 04
65c132b3d4f3671a27f99d1e
23 janvier 2024
[U] [L] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Karl VANDAMME, avocat au barreau de LILLE M.
696acbc4cdc6046d47960d1b
13 janvier 2026
CROIX REPUBLIQUE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Karl VANDAMME, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE : S.A.S.
66335b00c0d3e3fe99cadb9b
9 avril 2024
AB PROPERTY [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Karl VANDAMME, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE : S.A.R.L.
66335bb3c0d3e3fe99cae56a
CAPE 10 JJR [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Karl VANDAMME, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE : S.A.R.L.
686eb0b372b5e5e648cae9d1
8 juillet 2025
BOREAS Real Estate [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Karl VANDAMME, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE : S.A.R.L.
Chambre 02
66fedd01172da17169e9566b
1 octobre 2024
BVT SERVICES [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Philippe TALLEUX, avocat au barreau de LILLE Mme [B] [T] [Adresse 1] [Localité 10] représentée par Me Karl VANDAMME, avocat au barreau de LILLE
678aa9d05289c7662ca2baa5
14 janvier 2025
GOTHAM INVESTIS [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Karl VANDAMME, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSES : E.U.R.L.
Chambre 1/Section 5
6a173362cdc6046d4725047b
26 mai 2026
Il expose avoir confié en 2016 à la société L2L SAS des travaux de fourniture et pose d'une baie vitrée composée de quatre vantaux coulissants facturés pour un montant de 6.520,80 euros TTC ; que le 8
JAF Cabinet B
6a0b861ccdc6046d471fc671
13 avril 2026
RPVA, Grosse + expédition délivrées à : Me Amandine BUCZINSKI, Me Jean-pierre VANDAMME + expédition Me [O], notaire RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DUNKERQUE
6ème chambre 1ère section
68e55b4c0e2901d10fa38b07
7 octobre 2025
, au SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU 69/71 RUE VANEAU, au SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU 71BIS RUE VANEAU, au SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU 73/75 RUE VANEAU, au SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU 75BIS
1ère CHAMBRE CIVILE
66158323db5098996d5a4447
à ANDERNOS-LES-BAINS ”, “-ORDONNE le rapport par Monsieur [B] [P] de la moitié de la nue propriété de l’immeuble sis 8 rue des Vanneaux à ANDERNOS LES BAINS, -ORDONNE le rapport par M.
Service des référés
6a0e03eecdc6046d4759fba8
contractuelle et prévisionnelle de résiliation anticipée du bail, en application de la clause de dépôt de garantie du contrat de bail, - condamner solidairement la société Lebe Sarl et la société Vandex
1ère chambre
69deba1fcdc6046d4740140c
Le syndic rappelle que lors de l’AG du 11/07/2008, la résolution n°11 a adopté le modèle vantaux coulissant blanc.
66335af6c0d3e3fe99cada7f
16 avril 2024
[I] [L] [Adresse 8] [Adresse 8] représenté par Me François VANDAMME, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION Juge de la mise en État : Sarah RENZI, Juge, GREFFIER Dominique BALAVOINE, Greffier DÉBATS
JCP CTX
6a15ec45cdc6046d4705eec9
PAR LA SOCIETE IMMOMAJU CADUCITÉ D'ASSIGNATION D'OFFICE JUGEMENT Prononcé publiquement au nom du Peuple Français le par le Tribunal judiciaire de PAU, présidé par Madame Carine VALIAME
7ème JEX
6866d112d33109fd079afc56
3 juillet 2025
MAJE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BETHUNE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 03 JUILLET 2025 Grosse(s) délivrée(s) à Me VANHAMME Me DEBERT Copie(s) délivrée(s) à Me VANHAMME Me DEBERT
Page 1 sur 7
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.