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89 résultats pour « Xavier BRUN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

6ème chambre 2ème section

678172d96d34da2cbdcda06a

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

FAMILY [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Xavier BRUN de l’ASSOCIATION BRUN - CESSAC Associés, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #E1452 DEFENDEUR Monsieur [R] [D] [Adresse 2] [Localité

Source officielle

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Annonces BODACC284 résultats

Journal officiel
Radiations

BRUN, Xavier

SIREN 880108055Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

14/07/2026

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Modifications diverses

LÉZÉ, Xavier Bruno

SIREN 800564320Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

16/06/2026

Voir →

Radiations

HEUILLARD, Xavier, Jean, Francois, Bruno, HEUILLARD

SIREN 452598642Greffe du Tribunal de Commerce de Bastia

11/06/2026

Voir →

Créations

PAYET, Francois-Xavier, Bruno, Christian

SIREN 531664316Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Mans

02/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

La Manufacture, notaires, ayant pour associés Xavier BRUNET, Vincent MORATI, Aude MARTIN-BOUVIER, Florent BILLET, Damien BRECVILLE, et Xavier AMAR.

SIREN 327797551Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

15/05/2026

Voir →

TJ

Chambre des Référés

67880f00c21c0e53e7908ad2

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

S.A.S. immariculée au RCS sous le n° 378 491 393, dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Xavier

Source officielle
TJ

Service des référés

662a9fd2c8a1343b8cd62536

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

CODIC FARE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Xavier BRUN de l’ASSOCIATION BRUN - CESSAC Associés, avocats au barreau de PARIS - #E1452 DEFENDERESSE La S.A.S.

Source officielle
TJ

Service des référés

659eeefb6976f1c644e783c4

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

CODIC FARE 18-20 place de la Madeleine 75008 PARIS représentée par Maître Xavier BRUN de l’ASSOCIATION BRUN - CESSAC Associés, avocats au barreau de PARIS - #E1452 DEFENDERESSE Société BABYDOO 61

Source officielle
TJ

Service des référés

659eeefe6976f1c644e78499

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

CODIC FARE 18-20 place de la Madeleine 75008 PARIS représentée par Maître Xavier BRUN de l’ASSOCIATION BRUN - CESSAC Associés, avocats au barreau de PARIS - #E1452 DEFENDERESSE Société BABYDOO 61 Avenue

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

65b0172cb98137c174795d1f

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

représenté par Me Guillaume GOMBART, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 646 Madame [Y] [X] [T] épouse [H] née le 26 Janvier 1970 à [Localité 7], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Xavier

Source officielle
TJ

Service des référés

677d7e55b032d83cfd3e772e

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

DEMANDERESSE La Société DINH VAN, Société par Actions Simplifiée [Adresse 4] [Localité 9] représentée par Maître Xavier BRUN de l’ASSOCIATION BRUN - CESSAC Associés, avocats au barreau de PARIS - #E1452

Source officielle
TJ

Section des Référés

67f8169acf40727a0043ee79

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

SARL GUILLAUME PRAULT Immatriculée au RCS de BOBIGNY sous le numéro 819 051 848 dont le siège social est sis 13, Rue de la Plaine - ZA dela Varenne - 93160 NOISY LE GRAND représentée par Maître Xavier

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0f5235cdc6046d477baefd

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

représentée par Maître Stéphane JEAMBON, avocat au barreau de PARIS - #C1080 Société CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL [Adresse 4] [Localité 5] pour signification : [Adresse 5] représentée par Maître Xavier

Source officielle
TJ

Service des référés

66a92f31e91ef833659aa258

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

barreau de PARIS - #D0357 DEFENDERESSE la société par actions simplifiée DINH VAN, et encore dans les lieux exploités sis [Adresse 3] [Localité 8] [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Maître Xavier

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

660c486b1ff97dabd6b843fc

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

DÉSISTEMENT 50G N° RG 23/08665 N° Portalis DBX6-W- B7H-YLNO Minute n°2024/ DU 02 Avril 2024 AFFAIRE : [H] [R] [W] [M] [E] épouse [R] C/ [A] [Y] [L] [B] [I] [F] [V] SCP [T] [V] ET PIERRE BRUN

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67fd534ee85d0474bddb5052

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Xavier PAULET, La Société DI MAURO Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond Mèl [Courriel 6] Tél [XXXXXXXX01]

Source officielle
TJ

BIENS

6a0f6a5fcdc6046d477d7fc8

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS RCS de [Localité 1] : 382 506 079 prise en la personne de son représentant légal agissant poursuites et diligences audit siège [Adresse 1] représentée par Me Nicolas BRAUN

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

6824e03ab351f8463a00c0f1

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Pierre-Bruno GENON-CATALOT Monsieur [O] [L] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 25/00994 - N° Portalis

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

6824e03bb351f8463a00c124

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Pierre-Bruno GENON-CATALOT Monsieur [R] [L] Madame [W] [N] épouse [L] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

6824e041b351f8463a00c28b

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Pierre-Bruno GENON-CATALOT Madame [U] [C] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 24/08574 - N° Portalis

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

6824e047b351f8463a00c3b8

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Pierre-Bruno GENON-CATALOT Monsieur [N] [L] [B] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 25/00095 - N

Source officielle
TJ

JEX

68f7df0077f30025a66a04d5

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

COMPAGNIE EUROPÉENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS [Adresse 6] [Localité 7] représentée par Me Nicolas BRAUN, avocat au barreau de BRIEY, avocat postulant, Me François Xavier WIBAULT, avocat au barreau de ARRAS

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

6786b8e4df5b5c7d10ca5b74

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [G] [R] Madame [P] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-Bruno GENON-CATALOT Pôle civil de proximité

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

67f6bbbca9d5adc26061efee

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [Y] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-Bruno GENON-CATALOT Pôle civil de proximité ■ PCP JCP

Source officielle