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47 résultats pour « Yamavo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

NOUVEAU REFERES

69d9537acdc6046d47ced12a

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

La SASU LG MOTORCYCLE YAM 11 procédait à plusieurs tentatives de connexion sans y parvenir et lui aurait précisé que ce problème était connu de la part de YAMAHA.

Source officielle

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TJ

Contentieux général Proxi

6977cbcdcdc6046d47ccbd77

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[Z] [S] à payer à la société YAMAHA MOTOR FINANCE FRANCE une somme principale de 14367,39 euros due pour les causes sus énoncées, S’ENTENDRE CONDAMNER M.

Source officielle
TJ

JEX cab 3

67ec2fa6dd062d9f810e156b

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

A l’audience du 4 mars 2025, la société YAMIJO qui a comparu représentée par son conseil, s’est référé à son assignation et a maintenu ses demandes.

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

697d90a2cdc6046d475a4e81

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[I] [O] à payer à la société YAMAHA MOTOR FINANCE FRANCE une somme principale de 18090,20 euros due pour les causes sus énoncées ; S’ENTENDRE CONDAMNER M.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

697493bccdc6046d47889c65

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

YAMAHA ASSURANCE YAMAHA ASSURANCES prise en la personne de son représentant légal sis au siège social [Adresse 4] représentée par Me Pierre Emmanuel PLANCHON, avocat au barreau de MARSEILLE substitué

Source officielle
TJ

Service des référés

65b2b581fd6229a4e58a5a90

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

A l'audience du 14 décembre 2023 la SCI YAMIJO, représentée, soutient oralement les termes de son assignation.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

66901d11af84b0bef080c9ea

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

indemnité d'occupation et d'expulsion, la société YAMANE COIFFURE ayant été placée en liquidation judiciaire.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

66abcdb89c59f43650013e88

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

[B] [X] une motocyclette Yamaha, modèle FJR 1300, immatriculée [Immatriculation 6], au prix de 2.650 euros. Par courrier en date du 12 octobre 2023 M.

Source officielle
TJ

8ème Chambre Cabinet E

670581631296b51ba2b515cb

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

vestiaire : G0322 DÉFENDEUR : Monsieur [E] [B] [A] né le [Date naissance 2] 1986 à [Localité 8] ROUMANIE de nationalité Roumaine Profession : Chercheur [Adresse 3] [Localité 6] représenté par Me Laure YAMADA

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

6a0e0927cdc6046d475a5cba

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Selon rapport d’examen médical du 18 octobre 2022 établi par le Professeur [N], nommé en qualité d’expert sapiteur en orthopédie à la demande du Docteur [J] pour la compagnie d’assurances YAMAHA ASSURANCES

Source officielle
TJ

Chambre 1

679aa19ce9a46d1f5a76909f

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[D] affirme que la valeur d’achat de son scooter de marque YAMAHA modèle T-MAX immatriculé [Immatriculation 6] s’élève à du 16.090,13 €, mais ne fournit aucune pièce en ce sens.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

659c46225882b39b2e708e2c

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

EURL ALL SERVICES (inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 887 706 638 et située [Adresse 4]) : - d’attester de la vente prétendument intervenue le 17 février 2022 avec Monsieur [P] [D] du véhicule YAMAHA

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

67ec59d4dd062d9f810e9cc8

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

[K] [G] le 03 janvier 2022 un véhicule de type quad de marque QUADDY (YAMAHA) modèle 700 RAPTOR immatriculé [Immatriculation 3] pour un prix de 8.000 euros, payé sous la forme d’une cession d’une moto

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 5

65c3d96fc432ce7d11a6f100

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

JUGEMENT RECTIFICATIF rendu le 30 Janvier 2024 Article 462 du Code de procédure civile DEMANDE CONJOINTEMENT FORMÉE PAR : Monsieur [G] [Z] [Adresse 5] [Localité 6] Représenté par Maître Laure YAMADA

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

67ec2af2dd062d9f810e06f0

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

l’indivision successorale dans le cadre de la liquidation du régime matrimonial l’ayant lié au de cujus, -juger que le véhicule Honda est un bien personnel du défunt, -juger que le piano de marque Yamaha

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

67880f03c21c0e53e7908b05

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 14 JANVIER 2025 N° RG 24/01539 - N° Portalis DB22-W-B7I-SNLY Code NAC : 54G AFFAIRE : Société YAMA PROMOTION C/ [R] [V], Syndic. de copro.

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 6

6a10cd44cdc6046d479e5cba

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Copie revêtue de la formule exécutoire délivrée le à DEMANDERESSE Compagnie d’assurance ALLIANZ IARD, RCS [Localité 1] 542 110 291, ès qualité d’assureur du véhicule YAMAHA X-MAX 125 immatriculé [Immatriculation

Source officielle
TJ

REFERES JCP <ou= 10 000€

6a208c0acdc6046d47ff55d3

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Karim BADENE, Vice-Président, assisté de Madame Laëtitia [R], Greffier lors cdes débats, et de Madame Amel YAMANI, Greffier lors du délibéré.

Source officielle
TJ

JCP

686d610ea2273490db107aa0

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

[D] [F] un contrat de prêt accessoire à la vente d'un véhicule MOTOS-CYCLOS type 1000-YZF-R1 1000 ABS 2016 de marque YAMAHA numéro de série JYARN321000004391 immatriculé ED 832 WL de 15.600 euros au taux

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TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

67f56594bbf04ef7857ba276

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

[D] [R] a acquis en juillet 2017 une moto de modèle YAMAHA FZS FAZER 1000 cm3.

Source officielle