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79 résultats pour « Ziatt »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

65849132e41137cbf9fc84c3

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

ZITA JAREL D’ORSIN C/O son administrateur de biens le Cabinet Denise LADOUX [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Judith BOURQUELOT, avocat au barreau de PARIS - #E0586 DEFENDEURS S.E.L.A.R.L.

Source officielle
TJ

Référés

67882eacc21c0e53e790ec8a

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Carine WAHL-WALTER, avocat au barreau de MULHOUSE (postulant) et Maître Serge MONHEIT, avocat au barreau de COLMAR (plaidant) requise Nous, Ziad

Source officielle
TJ

Référés

67882eaec21c0e53e790ecc8

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Carine WAHL-WALTER, avocat au barreau de MULHOUSE (postulant) et Maître Serge MONHEIT, avocat au barreau de COLMAR (plaidant) requise Nous, Ziad

Source officielle
TJ

Chambre des référés

695d6fb675782d5f06011dae

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

JUNIOR, greffière, lors des débats à l’audience du 02 décembre 2025 et de Alexandre EVESQUE, greffier, lors du prononcé ENTRE : Compagnie d’assurance SMA SA, en qualité d’assureur de la société BT ZIMAT

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

65ce65000596c9bad004f41d

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

BT ZIMAT [Adresse 5] [Localité 8] représentée par Maître Richard ARBIB de la SELARL A.K.A, avocats au barreau de VAL-DE-MARNE, vestiaire #PC320 MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Madame GRENARD, Vice-présidente

Source officielle
TJ

Section des Référés

6980a1fbcdc6046d47a02105

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[G] [R] et [F] [V] ès qualité de liquidateur judiciaire de la SAS BT ZIMAT, Société Francilienne de Bardage Charpente et Couverture, dite FBCC, Société AXA FRANCE IARD, S.A.

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6786dd23df5b5c7d10cab9ce

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

BOULANGERIE [V] dont le siège social est sis [Adresse 1] non représentée PARTIE DÉFENDERESSE NOUS, Ziad El Idrissi, Premier Vice-Président, Juge de l’orientation, assisté de Thomas Sint, Greffier

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

69af50becdc6046d4715d2df

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

En l’espèce, la SCI Korsto produit une attestation établie par Me [V] [O], notaire à Marseille, selon laquelle la SCI Ziae a, par acte authentique du 8 juillet 2021, cédé à la SCI Korsto des appartements

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

686d8707a2273490db10f80c

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

S VO CENTER dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Mohamed MENDI de la SCP MENDI CAHN, avocats au barreau de MULHOUSE, vestiaire : 49 - partie défenderesse - NOUS, Ziad El

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

686d8707a2273490db10f7fe

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

venant aux droits de feue Madame [B] [C] divorcée [Y] demeurant [Adresse 6] représenté par Maître Marion SAUPE de la SCP BSP² AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de MULHOUSE, vestiaire : 41 NOUS, Ziad

Source officielle
TJ

Chambre Commerciale Sec 1

69d98b7fcdc6046d47d32346

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

travaux de revêtement des sols et murs siège social : [Adresse 6] SIREN : 907 477 855 non comparant Composition du tribunal sans débat en chambre du conseil du 01 avril 2026: Président : Monsieur Ziad

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

686d8706a2273490db10f7f9

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

est sis [Adresse 2] Maître [U] [M] demeurant [Adresse 2] représentés par Maître Mohamed MENDI de la SCP MENDI CAHN, avocats au barreau de MULHOUSE, vestiaire : 49 - partie défenderesse - NOUS, Ziad

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

686d8708a2273490db10f831

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

CAISSE GARANTIE IMMOBILIERE BATIMENT dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Anne MORGEN-STOLL, avocat au barreau de MULHOUSE, vestiaire : 16 - partie défenderesse - NOUS, Ziad

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6706edd7f1d01e3c86f8d673

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Ziad EL IDRISSI, magistrat chargé d’instruire l’affaire, assisté de M.

Source officielle
TJ

Chambre Commerciale Sec 1

69d98b87cdc6046d47d32406

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Abdelmalek BRIHOUM né le [Date naissance 1] à [Localité 3] (Algérie) demeurant [Adresse 6] non comparant Composition du tribunal sans débat en chambre du conseil du 01 avril 2026: Président : Monsieur Ziad

Source officielle
TJ

Chambre commerciale Sec2

69d98b8ccdc6046d47d32465

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

promenades d’animaux au domicile du client siège social : [Adresse 6] RCS [Localité 3] 821 447 216 (20A261) Composition du tribunal sans débat en chambre du conseil du 01 Avril 2026 : Président : Monsieur Ziad

Source officielle
TJ

Chambre commerciale Sec2

69d98b8fcdc6046d47d324b3

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

(19B726) Gérant : [Z] [Y] né le [Date naissance 1] à [Localité 3] (Angola) demeurant [Adresse 6] Composition du tribunal sans débat en chambre du conseil du 01 Avril 2026 : Président : Monsieur Ziad

Source officielle
TJ

Chambre commerciale Sec2

69d98b92cdc6046d47d324c7

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

884 918 509 (20B627) Gérant : [E] [M] né le 31/12/1981 à [Localité 3] (78) demeurant [Adresse 5] Composition du tribunal sans débat en chambre du conseil du 01 Avril 2026 : Président : Monsieur Ziad

Source officielle
TJ

Chambre commerciale Sec2

69d98b94cdc6046d47d32514

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Président : Franck BUREL né le [Date naissance 1] à [Localité 3] (Allemagne) demeurant [Adresse 6] Composition du tribunal sans débat en chambre du conseil du 01 Avril 2026 : Président : Monsieur Ziad

Source officielle
TJ

Chambre commerciale Sec2

69d98b97cdc6046d47d32525

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Président : Jonathan ZIVKOVIC né le [Date naissance 1] à [Localité 3] (Luxembourg) demeurant [Adresse 6] Composition du tribunal sans débat en chambre du conseil du 01 Avril 2026 : Président : Monsieur Ziad

Source officielle

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Annonces BODACC6 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

ZIATTE II

SIREN 789629144GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

13/08/2019

Voir →

Modifications et radiations RCS B

ZIATTE II

SIREN 789629144GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

Cessation d'activité et dissolution de la société.

23/11/2018

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Immatriculations et autres annonces RCS A

ZIATTE II

SIREN 789629144GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

acquisition, gestion, exploitation, cession de tout immeuble ou droit immobilier.

09/12/2012

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Modifications et radiations RCS B

ZIATTE

SIREN 519012686GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

Dissolution sans liquidation de la société, décision de l'associé unique. Modification de représentant.

14/10/2012

Voir →

Modifications et radiations RCS B

ZIATTE

SIREN 519012686GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

Modification du capital. Modification de l'activité.

04/03/2011

Voir →