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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PCP JCP ACR référé
669022fb766d1156dbbed399
11 juillet 2024
Par ailleurs, il ressort de leurs propos que le père de famille est fonctionnaire et perçoit 1700 euros par mois tandis que la mère de famille a repris récemment un emploi en intérim et tire 1400 euros
JLD
68e7a52a033cf481c39a4312
7 octobre 2025
Une information préoccupante a été effectuée à la suite de difficultés relationnelles, de négligences et d’une hétéro-agressivité de la mère de famille vis-à-vis de son bébé.
CTX PROTECTION SOCIALE
6a160e66cdc6046d47087715
26 mai 2026
trois années ; 1° bis Les assurés ayant interrompu leur activité professionnelle en raison de leur qualité d'aidant familial telle que définie à l'article L. 245-12 du code de l'action sociale et des familles
Jex
686c219fdd7001754d61f9a9
7 juillet 2025
l'exécution de ses obligations, des situations respectives du propriétaire et de l'occupant, notamment en ce qui concerne l'âge, l'état de santé, la qualité de sinistré par faits de guerre, la situation de famille
6a160e62cdc6046d470876b4
18° chambre 1ère section
660c4d1f1ff97dabd6b860c9
2 avril 2024
Elle soutient qu’elle est une société civile familiale qui a pour objet d’assurer les soins de la mère de famille par les revenus locatifs et que la situation créée par la preneuse a causé un préjudice
2ème chambre 2ème section
677ecfe9b01eea4cf01a432f
8 janvier 2025
globale, formée des revenus qui viennent d’être indiqués, un quart pour distribuer des dons urgents, dans l’arrondissement, à des personnes ou ménages malheureux, ou toute autre infortune survenue à une mère
Référés
68e587d30e2901d10fa60470
Moi ça va j’ai un bon avocat ça a être vite régler mais j'imagine pas une mère de famille qui galère et qui se retrouve sans remboursement. Je vous ferais une vidéo pour vous expliquer."
Juge Libertés Détention
686c37e3dd7001754d6242d6
Je suis venu avec ma mère, ma famille est présente ici. Mais j'avais coupé les ponts avec ma famille, c'est eux qui ont mes documents.
PCP JCP fond
6a0e0345cdc6046d4759ed0f
19 mai 2026
Ils ne peuvent faire l’objet de sous-location sauf au profit de personnes ayant passé avec le locataire un contrat conforme à l’article L.443-1 du code de l’action sociale et des familles et doivent répondre
Quatrième Chambre
697ad482cdc6046d470c6408
13 janvier 2026
Ce défaut de surveillance a été signalé par deux mères de famille présentes sur place au moment des faits, Madame [K] [G] épouse [M] et Madame [S] [O] épouse [N], cette dernière estimant que Monsieur [
Service des référés
65b40702753f879640d6084c
26 janvier 2024
L’article affirme que la demanderesse est « maman louve » et qu’elle reconnait « faire passer son quotidien de mère de famille avant tout le reste ».
65b40709753f879640d60910
L’article affirme que [W] [G] est « maman louve » et qu’elle reconnait « faire passer son quotidien de mère de famille avant tout le reste ».
670975e906866c0645d3bc6f
3 octobre 2024
d'entrée en vigueur de la présente ordonnance, sont titulaires de l'allocation aux vieux travailleurs salariés, de l'allocation aux vieux travailleurs non salariés, du secours viager, de l'allocation aux mères
3ème Chambre civile
68e56b7b0e2901d10fa475d8
Si leur mère, [A] [O] divorcée [D], partie à la procédure aux côtés de ses enfants, a consenti à renoncer à la clause d’inaliénabilité, tel n’a pas été le cas de [U] [D] qui, lui, s’y est opposé.
J.L.D-35 BIS
66981767b60c111a421ddf55
15 juillet 2024
ce que l’intéressé a refusé de remplir le formulaire d’application pour obtenir un passport ou laissez passer mauricien; qu’à l’audience, il a justifié son refus par les demarches effectuées par sa mère
67801ca59c3ba90f51dc1a40
A l’extérieur, elle est entourée par sa mère, famille et est insérée. Elle souhaite être accompagnée par un programme de soin sur l’extérieur ayant conscience de la nécessité d’un suivi.
JEX
6622bb36c91e3bdd7a88f970
19 avril 2024
Cependant, Monsieur [S] [K] ne fournit aucune preuve de l’accord préalable de Madame [C] [U], le seul courriel de l’école indiquant qu’il n’y a pas eu de refus écrit transmis par la mère et que les familles
Première Chambre
6a0f5fb0cdc6046d477ca5fe
21 mai 2026
la famille de leur fils [G] ; ce dernier a déposé une requête visant l’ouverture d’une mesure de protection pour sa mère ; le juge des tutelles a prononcé une mesure de curatelle renforcée au bénéfice
Chambre 1
69d5723dcdc6046d47728bce
7 avril 2026
, Mme [R] [S] jusqu’à son dernier souffle en l’accueillant chez elle, malgré sa propre vie de famille, car sa grand-mère était malheureuse en EHPAD, et qu’il ne fait aucun doute qu’elle s’est appauvrie
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