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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1
6866ec7fd33109fd079b6bec
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Or, il sera fait remarquer à Monsieur [M] et Madame [M] que les documents produits par Monsieur [F] démontrent qu’il est Président de l’association AMICALE DESCHASSEURS DU FAISAN DORE, notamment au regard
Source officielleRéférés
686d5f30a2273490db10715f
1 juillet 2025
1 juillet 2025
L’association Emmaüs Logement a constitué avocat. La présidente de ladite association, Mme [V] [K] en qualité de présidente de l’association Emmaüs [Localité 4] a formé intervention volontaire.
Source officielleRéférés Cabinet 2
66964196f5112d8edd059268
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Par procès-verbal d’assemblée générale exceptionnelle du 30 juillet 2022, Madame [E] [H] a été désignée présidente de l’association.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
68657e6972b7e1b6bf1daa0f
1 juillet 2025
1 juillet 2025
* Monsieur [P] [O] pris en sa qualité de Président de l'ASSOCIATION PARO-IMPLANTOLOGIE, succombe à l'instance, de sorte qu'il est condamné aux dépens de la présente instance.
Source officielleChambre des Référés
663924a9d94801f110a59eef
30 avril 2024
30 avril 2024
[O] [D] prise par la présidente de l’Association des Jardins Familiaux de Guyancourt le 28 août 2023, - ordonner la réintégration immédiate de Monsieur [O] [D] en qualité de membre de l’Association des
Source officielleDeuxième Chambre
65bc61e34fb290a3460741db
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Au soutien de sa demande, la société TRX IT SERVICES indique que Monsieur [K] [E] [H] est le président de l’association LE LIEN, demanderesse au fond, et en même temps auxiliaire de justice exerçant ses
Source officiellePEC sociétés civiles
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22 avril 2024
22 avril 2024
A l’issue des élections qui se sont tenues le 12 décembre 2022, Madame [B] [V] a été élue présidente de l’Association WIZO France.
Source officiellePEC sociétés civiles
686d62c4a2273490db108249
7 juillet 2025
7 juillet 2025
; - ordonner la révocation de Monsieur [O] [P] de ses fonctions de Président de l’Association A.M.D.L ; - dire que tous les actes et décisions prise lors de l’assemblée générale ordinaire convoquée irrégulièrement
Source officielleChambre 1 Section 9
697a7d91cdc6046d47074009
12 janvier 2026
12 janvier 2026
comme le Président de l’association.
Source officielleChambre 1- section A
67099496051491ad57548e3f
9 octobre 2024
9 octobre 2024
A l’appui, il fait valoir que monsieur [N] [W] n’a pas qualité de président de l’association COCKTAIL EVASION, si bien qu’il n’a pu valablement lui faire délivrer assignation.
Source officielleChambre civile 1
69655eeacdc6046d47113777
12 janvier 2026
12 janvier 2026
[B], ce dernier étant également devenu le président de l’association Ti Kijour. Des membres ont été intégrés et un projet de fusion absorption mis en oeuvre.
Source officielleRéférés Civils Cab. 1
68e97b2c3ea43407b912fa79
9 octobre 2025
9 octobre 2025
PREFET DU BAS-RHIN Préfecture du Bas-Rhin [Adresse 1] [Localité 3] comparant DEFENDERESSE : Association SERHENDI NAQCHIBENDI DE [Localité 5] prise en la personne de son représentant légal, le Président
Source officiellePCP JTJ proxi référé
67f80d3fcf40727a0043bacf
8 avril 2025
8 avril 2025
MAISON MAGIS, dont le siège social est sis [Adresse 2] représenté par monsieur [Y] [E], responsable des activités, muni d’un pouvoir de monsieur [F] [X], Président de l’association dont la juridiction
Source officielleTroisième Chambre
65baa2ed59e460cd1e413182
30 janvier 2024
30 janvier 2024
1], représentée par Me Apolin PEPIEZEP PEHUIE, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 499, Me Alexis NGOUNOU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1615 [K] [G], es quallité de Président
Source officielleContentieux Proximité
68e55de10e2901d10fa3b388
3 octobre 2025
3 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AURILLAC N° RG 25/00010 - N° Portalis DBW7-W-B7J-CEDT Minute : 25-093 CADUCITE DU 03 OCTOBRE 2025 [U] [X] [W] [A] C/ Association COMITE DES FETES DE [Localité
Source officielle1ère Ch. Civile Cab. 4
679aae8de9a46d1f5a76c58a
13 janvier 2025
13 janvier 2025
sportive GOLF CLUB de [Localité 12] de produire le procès-verbal de délibération ayant autorisé la dénonciation du contrat de concession d’exploitation par le Président de l’association, et le contrat
Source officiellePEC sociétés civiles
686c1137dd7001754d61bcb0
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Monsieur [O] [V] a été élu président de l’association et Monsieur [S] [L] secrétaire général.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6789885b428384b762e6bd9b
13 janvier 2025
13 janvier 2025
[S] [P], président de l’Association.
Source officielleCTX Protection sociale
6866dccad33109fd079b3f00
3 juillet 2025
3 juillet 2025
En l'espèce, il apparaît que le signataire de l'acte d'opposition était, non pas la présidente de l'association [4], Madame [F], mais une directrice, Madame [N], dont l'URSSAF soutient qu'elle aurait été
Source officielle1ère Chambre
68e41b56681ed727f2a52ff5
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Mme [I] [C], présidente de l’association [Localité 34], a été nommée vice-présidente de l’association [Adresse 27].
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