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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3.1 chb sociale du TASS
68ffee457e08341cb4a8ca01
9 octobre 2025
9 octobre 2025
PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 09 Octobre 2025 N° RG 20/00007 - N° Portalis DBYH-W-B7D-JNQ5 COMPOSITION DU TRIBUNAL : lors des débats Président : Madame Anne-Laure
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2203394_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Le président du tribunal a désigné Mme Anne-Laure Delamarre vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle14e Chambre
603337a7ec05fda8692dc7ec
31 août 2017
31 août 2017
NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE MALAKOFF MEDERIC RETRAITE AGIRC Grosse délivrée le : à : Me Sébastien RODRIGUEZ, avocat au barreau de PARIS Me Anne-Laure
Source officielleChambre sociale 4-1
68f1cd732f77035fb0bf7de4
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Décision attaquée : n° 23/00505 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY PONTOISE le 20 Mai 2025 Appelante : Association CAISSE DE CONGÉS INTEMPÉRIES DU BTP ILE DE FRANCE prise
Source officielle4ème chambre
DTA_2301353_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Par une seconde requête, enregistrée sous le n°2303612, la SARL Laurie en demande également l'annulation. Sur la jonction : 2.
Source officielle2ème chambre
DTA_2100375_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Délibéré après l'audience du 6 janvier 2023, à laquelle siégeaient : Mme Anne-Laure Delamarre, présidente, Mme Bertrand, première conseillère, Mme Anne-Laure Pajot, conseillère.
Source officielleChambre civile section B
68e9e7c51cc27cf28f909698
7 octobre 2025
7 octobre 2025
COUR D'APPEL DE GRENOBLE Chambre civile section B Cabinet de Mme Anne-Laure Pliskine, Conseillère chargée de la mise en état N° RG 24/04004 - N° Portalis DBVM-V-B7I-MPJA N° Minute
Source officielle8ème Ch Prud'homale
68660f8bbbe0ac41ca81b201
2 juillet 2025
2 juillet 2025
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 JUILLET 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nadège BOSSARD, Présidente, Madame Anne-Laure
Source officielleChambre civile 1-6
66ff85eba4ff9ec259c09a76
3 octobre 2024
3 octobre 2024
DUMEAU de la SELASU ANNE-LAURE DUMEAU, avocat au barreau de VERSAILLES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE, La cour d'appel de Versailles
Source officielleJuge libertés & détention
677834cae5fcd6312332d887
3 janvier 2025
3 janvier 2025
Ordonnance contradictoire, en premier ressort, par mise à disposition au greffe le 03 Janvier 2025 par Aurore JEAN BAPTISTE, Magistrat délégué, assisté de Laure-Anne REMY, Greffier.
Source officielleQuatrième Chambre
6686ed05e74459e0c7ed4cb4
3 juillet 2024
3 juillet 2024
DUMEAU, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628 Société SMABTP immatriculée au RCS de Paris sous le n°775 684 764 (contrat A VIGNOLA n°1209000/001 328673/037) représentée par Me Anne-laure DUMEAU
Source officielleCour d'Appel
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19 février 2008
19 février 2008
CANAL PLUS DISTRIBUTION C / Melle Anne- Laure X... POURVOI No 26 / 08 DU 14. 04. 08 Réf.
Source officielle2ème Chambre
64ae4aeea1775905dba3bb8c
11 juillet 2023
11 juillet 2023
N° RG 21/03804 - N° Portalis DBVM-V-B7F-LATR N° Minute : C3 Copie exécutoire délivrée le : à Me Emeline GAYET la SELARL LEXAVOUE
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00663_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Vu : - la décision du 6 février 2025 par laquelle le président de la Cour a désigné Mme Anne-Laure Chenal-Peter présidente par intérim de la 6ème chambre ; - les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2203543_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
La présidente de la 2ème chambre, Anne-Laure Delamarre La République mande et ordonne au ministre de l'Intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
696a2645cdc6046d478362e8
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Anne-Laure MEANO, Présidente de chambre Mme Aurore DOCQUINCOURT, conseillère Mme Laura TARDY, conseillère
Source officielleCTX Protection sociale
67f6cd4ea9d5adc2606231fa
9 avril 2025
9 avril 2025
Greffier lors des débats et du prononcé : Laurie-Anne DUCASSE, Greffière.
Source officielle2ème Chambre
686dfcac2abc72c5727a0291
8 juillet 2025
8 juillet 2025
4] non comparante Composition de la cour : Lors du délibéré : Mme Anne-Laure Pliskine, conseillère faisant fonction de présidente Mme Ludivine Chetail, conseillère M.
Source officielle4ème chambre 2ème section
6a0f57abcdc6046d477c1761
21 mai 2026
21 mai 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ 4ème chambre 2ème section N° RG 21/06370 N° Portalis 352J-W-B7F-CUMBP N° MINUTE : [1] [1] Copies exécutoires pour : Me Anne-Laure LEBOUTEILLER #G0373
Source officielleTrib. de Commerce
69a76de6cdc6046d476bc3dd
8 octobre 2025
8 octobre 2025
délibéré, en secret, conformément à la loi pour rendre ce jour 08/10/2025, le présent jugement, par mise à disposition au greffe, signé par Madame MEIGNEN Patricia, Président et Maître PENCHINAT-ISIDORE Laure-Anne
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