Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02135_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
par référence au salaire moyen des Français ; le jugement sera, sur ce point, confirmé ; - contrairement à ce que fait valoir le centre hospitalier, l'inaptitude professionnelle de Laurie lui occasionne
Source officielle13e chambre
615e0e03c25a97f0381f5153
20 mars 2014
20 mars 2014
laure DUMEAU, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628 - N° du dossier 40381 et par Maître J.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
653b5990502b828318c4e53d
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : François LEPLAT, président Anne-Laure MEANO, président Aurore DOCQUINCOURT, conseiller
Source officielle9e Chambre A
6162b8d7efb73d2e55750f7a
24 janvier 2013
24 janvier 2013
PROVENCE 9e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 24 JANVIER 2013 N°2013/109 Rôle N° 12/14441 [C] [V] C/ SNCF Grosse délivrée le : à : Me Anne
Source officielle8e Chambre B
5fdd5ae8ea711e038c958f9e
20 septembre 2018
20 septembre 2018
Greffier lors des débats : Madame Laure METGE.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
65a0f0cf5bbe450008b2d069
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Anne-Laure MEANO, président Aurore DOCQUINCOURT, conseiller Marie MONGIN, conseiller
Source officielle2ème chambre
DTA_2202912_20230313
13 mars 2023
13 mars 2023
Délibéré après l'audience du 23 février 2023, à laquelle siégeaient : Mme Anne-Laure Delamarre, présidente, Mme Valérie Bertrand, première conseillère, Mme Clotilde Bailleul, première conseillère
Source officielle1re chambre 1re section
60342e21b600c71fe8f7f082
26 janvier 2017
26 janvier 2017
: N° RG : 13/02661 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Vincent RIVIERRE de la SCP GIBIER FESTIVI RIVIERRE GUEPIN, avocat au barreau de CHARTRES Me Laure
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
64bf679b8fb8a9d9693e1800
22 juillet 2023
22 juillet 2023
N° Portalis 35L7-V-B7H-CH5YV Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 21 Juillet 2023 - Tribunal Judiciaire de CRETEIL (Juge des Libertés et de la Détention) - RG n° 23/03432 COMPOSITION Anne-Laure
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10257
21 juin 2017
21 juin 2017
MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat aux Conseils, pour la société Laurie lumière.
Source officielleCour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90dd7
24 octobre 2013
24 octobre 2013
représentée par la SELARL CABINET D'AFFAIRES CALEDONIEN, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ LA SELARL Mary-Laure Z..., agissant en qualité de Commissaire à l'exécution du Plan de Mme Marie-Josée X.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
68df5bc7cf4e7f1c37e1cb67
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : - Madame Anne-Laure MEANO, présidente de la chambre ; - Mme Aurore DOCQUINCOURT, Conseillère, - Madame Laura TARDY
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA01223_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
D E C I D E : Article 1er : La requête de la SELARL Mary-Laure Gastaud est rejetée.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10752
14 décembre 2022
14 décembre 2022
la cour d'appel de Nouméa (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Brebislait, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], représentée par la société Mary Laure
Source officielleCTX Protection sociale
677d8fe4b032d83cfd3ea5bc
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Greffier lors des débats et du prononcé : Laurie-Anne DUCASSE, Greffière.
Source officielleChambre 1 Cabinet 2
69d03b1ccdc6046d4708e8f0
3 avril 2026
3 avril 2026
BANCA MONTE DEI PASCHI DI SIENA Grosse : Me Anne-laure GAY Me Alice MAZIERE la SELARL TOURNAIRE ET ASSOCIES Copies : Me Anne-laure GAY Me Alice MAZIERE la SELARL TOURNAIRE ET ASSOCIES
Source officielle2ème Ch. Cabinet 1
697b6428cdc6046d471cafc9
13 janvier 2026
13 janvier 2026
du conseil le 12 novembre 2025 dans l’affaire opposant : Madame [V] [X] [T] épouse [H] née le [Date naissance 7] 1988 à [Localité 20] [Adresse 6] [Localité 12] DEMANDERESSE représentée par Maître Anne-laure
Source officielle16e chambre
627df98b0d41e0057d43e7d0
12 mai 2022
12 mai 2022
EXPRO, JCP de NANTERRE N° RG : 19/03246 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 12.05.2022 à : Me Anne-Laure DUMEAU, avocat au barreau de VERSAILLES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Source officielle3.1 chb sociale du TASS
69e000a4cdc6046d476072d9
10 avril 2026
10 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 10 AVRIL 2026 N° RG 24/01486 - N° Portalis DBYH-W-B7I-MFVY COMPOSITION DU TRIBUNAL : lors des débats et du délibéré Président : Madame Anne-Laure
Source officielle2ème Chambre
6864c1f131953a33f9365db3
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Pierre-Marie DEJEAN de la SELARL DEJEAN-PRESTAIL, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Anne-Laure Pliskine
Source officiellePage 10 sur 482