* Arnaud X... a interjeté appel de cette décision le 31 janvier 2006.

Monsieur [Y] [D] [Adresse 4] [Localité 6] représenté par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assisté de Me Géraldine CASINI, avocat au barreau de PARIS, toque : C 2089 toque : C 2089 INTIMÉES

Elle affirme que l'intimé a manqué 14 heures de travail en juin 2021 et 28 heures de travail en juillet 2021.

. - 11 av. des allinges 74200-THONON LES BAINS ; Représentée par SES DIRIGEANTS LEGAUX INTIMEE Représentée par la SCP BOLLONJEON-ARNAUD-BOLLONJEON, Avoués et ayant pour Avocats la SCP VOUTAY-VULLIET du

TLM et Chauffage Décor sont réputées non écrites, - débouté la société Arnaud TLM de toutes ses demandes, - condamné la société Arnaud TLM à rembourser à la société Chauffage Décor toutes les sommes

conformément aux articles L. 3211-12-12 et L. 3211-12-4 du code de la santé publique ; ORDONNANCE A l'audience publique du 22 Avril 2024 sise au Palais de Justice de BESANÇON, Monsieur François Arnaud

Arnaud X... Mme Lucette X... épouse Y... M. Jean-Luc Y...

MONTPELLIER 1 Rue Foch 34023 MONTPELLIER CEDEX1 3e chambre civile MONTPELLIER, le 21 Avril 2022 N° RG 17/00307 - N° Portalis DBVK-V-B7B-M7TR Affaire Mme [H] [N] Représentant : Me Arnaud

00084515 Intimés : Monsieur [I] [Y], ès-qualités de Mandataire judiciaire de la SAS B MOBILITY S.A.

Localité 1] 1ère Chambre civile ORDONNANCE D'EXTINCTION D'INSTANCE N° RG 22/01001 - N° Portalis DBVC-V-B7G-G7AO Madame [I] [W] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Arnaud

DBV2-V-B7K-KFMF Affaire : Jugement du Conseil de Prud'hommes de Louviers en date du 14 Janvier 2026, enregistrée sous le n° 2025-74818 Madame [J] [F] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Arnaud

LAURENT de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me CARRET Léah, avocat au barreau de MONTPELLIER Autre(s) qualité(s) : Intimé sur appel provoqué S.E.L.A.R.L.

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Artaud

: LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PARIS [Adresse 4] [Adresse 7] [Localité 5] Représenté par Me Arnaud GRIS de la SELEURL A.R.G AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D2008

MMA IARD Représentant : Me Arnaud VERCAIGNE, avocat au barreau de LILLE Société ASSURANCE MUTUELLE A COTISATIONS FIXES MMA IARD AS SURANCES MUTUELLES Représentant : Me Arnaud VERCAIGNE, avocat au barreau

COHEN, avocat au barreau de PARIS, toque : C1887 INTIMÉS Monsieur G... A... né le [...] à Enghien les bains demeurant [...]

ECGM EXPERTISE COMPTABLE GESTION MANAGEMENT prise en la personne de son Président ayant son siège [Adresse 1] [Localité 5] représentée par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoués à la Cour assistée de

La Société FOURRURES ARONAUD, intimée, réplique que le défaut de production du bon de dépôt ne saurait être déterminant, eu égard à ses relations commerciales, avec Madame X...