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1 583 résultats pour « Bruno ROY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613722f6cd58014677403c38

Cassation

17 mars 1998

17 mars 1998

Roger YC..., 67°/ de M. Christian XN..., 68°/ de M. Gilles YJ..., 69°/ de M. YM... Privat, 70°/ de M. Bruno XH..., 71°/ de M. Henri YF..., 72°/ de M. René XB..., 73°/ de M.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

ETS BRUNO ROYANNEZ EURL

SIREN 478004005Greffe du Tribunal de Commerce de Dax

07/06/2026

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Dépôts des comptes

ETS BRUNO ROYANNEZ EURL

SIREN 478004005Greffe du Tribunal de Commerce de dax

11/11/2025

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Dépôts des comptes

BRUNO ROYET SARL

SIREN 438839821Greffe du Tribunal de Commerce de lorient

11/09/2025

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Dépôts des comptes

ETS BRUNO ROYANNEZ EURL

SIREN 478004005Greffe du Tribunal de Commerce de dax

18/04/2025

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Dépôts des comptes

BRUNO ROYET SARL

SIREN 438839821Greffe du Tribunal de Commerce de lorient

10/10/2024

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CC

cr

6137262acd58014677423737

Cassation

24 octobre 2001

24 octobre 2001

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre octobre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dcbd3db21cbdd8677d

Appel

30 janvier 2003

30 janvier 2003

Y... a, entre temps, été placé en redressement judiciaire et M° Bruno Walczak, en qualité de représentant des créanciers, a été appelé en cause.

Source officielle
CE

Section

CETAT:CETATEXT000024062718

Admin. suprême

27 mars 1987

27 mars 1987

Philippe NL..., Bruno OJ..., Pascal OQ..., Daniel PW..., Christophe XB..., Michel YB..., Patrice YI..., Bruno DL..., Philippe GY..., Jean-Pierre HF..., Stéphane IH..., Laurent KD..., Gérald LT..., Gérard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd47bd3db21cbdd92d12

Appel

12 janvier 2016

12 janvier 2016

Roger X...

Source officielle
CC

civ3

61372381cd5801467740aa97

Cassation

14 juin 2000

14 juin 2000

Roy-Cecil XP..., demeurant ... Epson Downs, Surrey, (Grande-Bretagne), 35 / de M. X...

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007745296

Admin. suprême

23 décembre 1988

23 décembre 1988

Jean-François APPERT, demeurant 44 avenue du Belvédère à Brunoy (91800), Mme Paulette ARAVECCHIA, demeurant Hôtel de la Gare à Creil (60100), Mme Colette B..., demeurant ..., M. XO...

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:447085.20211208

Admin. suprême

8 décembre 2021

8 décembre 2021

Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et M. Bruno Bachini, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 8 décembre 2021. Le président : Signé : M. Fabien Raynaud Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63d22a759b3c8605deec1efc

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

AGS CGEA ILE DE FRANCC [Adresse 2] [Localité 8] Représentée par Me Delphine CLAMENS-BIANCO de la SELARL CHATEL BRUN MIRALVES CLAMENS, avocat au barreau de MONTPELLIER S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007865464

Admin. suprême

9 septembre 1994

9 septembre 1994

Bruno X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

civ3

613721c9cd580146773f74c7

Cassation

24 mars 1993

24 mars 1993

Jacques X..., 28) Mme Yvette G..., épouse X..., demeurant ... aurau-du-Roi (Gard), en cassation d'un arrêt rendu le 26 février 1991 par la cour d'appel de Nîmes (1ère chambre), au profit de M.

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Roger Vergin, - Mme Véronique Hunaut, - Mme Brigitte Lorandel, - Mme Rosine Marchand, - M.

Source officielle
CC

civ1

613723c9cd5801467740e200

Cassation

2 octobre 2001

2 octobre 2001

Bruno Y..., demeurant ... 7 / de M.

Source officielle
CC

soc

613721c2cd580146773f6f7b

Cassation

4 juin 1992

4 juin 1992

Monestié, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Marie, conseiller référendaire, les observations de Me Copper-Royer, avocat de la Luxovienne de plâtrerie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd90425

Appel

20 mars 2013

20 mars 2013

RG N : 12/ 01479 AFFAIRE : Me Paul-Bruno X..., Me Jacques Pierre Roger Y..., Me Aurélie Z... C/ CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS AU BARREAU DE LA CORREZE, M.

Source officielle
CC

cr

613725a1cd5801467741f598

Cassation

11 mars 1998

11 mars 1998

Justice à PARIS, le onze mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE de BOMBES, les observations de la société civile professionnelle Bruno

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007716180

Admin. suprême

11 février 1987

11 février 1987

Bruno X... dans son emploi d'huissier téléphonique ; 2° rejette la demande présentée par M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:443505.20211208

Admin. suprême

8 décembre 2021

8 décembre 2021

Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et M. Bruno Bachini, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 8 décembre 2021. Le président : Signé : M. Fabien Raynaud Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CC

cr

61372520cd5801467741b30d

Cassation

9 avril 1992

9 avril 1992

Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, du 24 mai 1991, qui, dans les poursuites engagées contre lui du chef d'homicide involontaire et de contravention connexe au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc71bd3db21cbdd901f3

Appel

30 janvier 2013

30 janvier 2013

APPELANTS Monsieur Bruno Marie Joseph Roger X... ... 93190 LIVRY GARGAN Monsieur Jean - Paul Joseph X... ... 93190 LIVRY GARGAN représentés et assistés de la SELARL PELLERIN - de MARIA

Source officielle