MARCHE Assistés lors des débats et du délibéré de : Florence ROZIER, Greffière Notification le : Une copie certifiée conforme à : [O] [J] [L] [N] [9] [Localité 8] Me Laurence CRUCIANI, vestiaire

Bruno X..., domicilié polyclinique Saint-Luc, 29800 Landerneau, 2 / de M.

#xa0; 18021/11 29/01/2011 Bruno ZAMPIELLO 19/09/1961 Fondi (Lt) Laura Daniela ZAVARELLA   18060/11 29/01/2011 Giovanna TRASMONDI 26/04/1970 Rome Laura Daniela ZAVARELLA   18064/11 29/01/2011

Carlino, avocat exerçant à Rome.

La SARL TERRE ROSSE a interjeté appel de ce jugement le 20 octobre 2023.

Vincent Daumas, Mme Rozen Noguellou, conseillers d'Etat, et M. Bruno Delsol, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 20 décembre 2023. Le président : Signé : M.

Bruno Delsol, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 2 avril 2024. Le président : Signé : M. Jacques-Henri Stahl Le rapporteur : Signé : M.

RG N : 13/ 00863 AFFAIRE : Bruno X..., Natacha Y...

Bruno Y..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa

Sainte-Rose, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Colcombet, les observations de la SCP Hubert et Bruno Le Griel, avocat de l'AGRIF, de la SCP Waquet

Bruno B..., demeurant ...

Vu les autres pièces du dossier ; Vu le traité instituant la Communauté, signé à Rome le 25 mars 1957 ; Vu la directive n° 79/409 du 2 avril 1979, du Conseil, concernant la conservation des oiseaux sauvages

Bruno né le 12 novembre 1940 à PARIS XVI (75), fils de Jacques et de D'ORGEVAL-DUBOUCHET Chantal, de nationalité française, jamais condamné, marié, directeur de société, demeurant 7, place du Parlement

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES AUDIENCE DU 17 JUILLET 2025 ROLE : 2024F00011 ENTRE : Le CREDIT COOPERATIF [Adresse 1] Cedex N° d'immatriculation : 349974931

Christophe YK..., demeurant Bel Air, 72210 Roeze-sur-Sarthe, 74 / de M. Emmanuel YL..., demeurant ..., 75 / de M.

Le requérant est un ressortissant italien né en 1938 et réside à Rome. Il est représenté devant la Commission par Maître Mario Albanese, avocat à Rome.

procédure civile ; Le 15 novembre 2024, la SCCV La Villa des Roses a interjeté appel de cette décision.

POITREY-BRUNO X...

Santos, épouse A..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1999 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre), au profit : 1 / de Mlle Rose X..., demeurant ..., 2

Bruno L..., demeurant ..., 4°/ de M. Robert P..., demeurant Le Jeannot, 69210 Sourcieux-les-Mines, 5°/ de M. Henri A..., demeurant ..., 6°/ de M. Y... Vire, demeurant ..., 7°/ de M.