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3 967 résultats pour « Chloé »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd48bd3db21cbdd92d4c

Appel

15 janvier 2016

15 janvier 2016

Benjamin X... et Mme Chloé Y... (les consorts X...-Y...) ont offert d'acquérir à ce prix.

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

69e077e1cdc6046d4769b39b

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

APPELANTE : Mme [S] [P] née le 22 Février 1973 à [Localité 1] Actuellement hospitalisée au centre hospitalier [Localité 2] [Localité 3] comparant assistée de Maître Chloé VINCENT-HYTIER, avocat

Source officielle
TJ

SAISIES IMMOBILIERES

6a15ef38cdc6046d470621be

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

DE THONON LES BAINS LE JUGE DE L’EXÉCUTION ----- SAISIES IMMOBILIERES JUGEMENT DU 22 Mai 2026- N° 26/00083 N° Rôle : N° RG 26/00009 - N° Portalis DB2S-W-B7K-FJXW COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Chloé

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a11a65ecdc6046d47ad98b3

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

En présence de : Madame Chloé DUFRESNE, représentant le Ministère Public.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a11a61acdc6046d47ad949f

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

En présence de : Madame Chloé DUFRESNE, représentant le Ministère Public.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a11a63bcdc6046d47ad9684

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

En présence de : Madame Chloé DUFRESNE, représentant le Ministère Public.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a0fee8cdc6046d47de89cb

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

disposition au greffe le 02 avril 2025, date indiquée à l'issue des débats conformément à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, et signé par Monsieur Jean-François ROUX et Mademoiselle Chloé

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a10ad3cdc6046d47df4a36

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

mise à disposition au greffe le 01 octobre 2025, date indiquée à l'issue des débats conformément à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, et signé par Madame Nicole GENOT-LOISEL et Maître Chloé

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

6875e1d81a3e620318518228

Appel

13 juillet 2025

13 juillet 2025

2000 à [Localité 4] (algerie), de nationalité algérienne libre, demeurant / sans adresse connue convoqué à personne au centre de rétention d'[Localité 2], non comparant, représenté par Maître Chloé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca8bd3db21cbdd90d66

Appel

2 décembre 2013

2 décembre 2013

mensuel brut de 2000 ¿ ; Que devant le premier juge, il n'a pas invoqué de charges ; Que les enfants âgés de 10 ans et 17 ans ont des besoins qui augmentent et sont plus importants encore, pour Chloé

Source officielle
CC

cr

61372644cd58014677424410

Cassation

23 juin 2004

23 juin 2004

de potassium (141 mg/l de brome au lieu d'un taux normal inférieur à 5 mg/l) ; que les analyse postérieures réalisées après son départ du domicile conjugal ont mis en évidence un taux de brome et de chlore

Source officielle
CC

cr

61372694cd58014677426b4a

Cassation

28 février 2006

28 février 2006

presse, laquelle mentionnait que toute intervention sur celle-ci nécessitait son arrêt total par l'intermédiaire d'un bouton "arrêt d'urgence" (concl. p. 4 antepén., pén. et dernier ), car la poudre de chlore

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171068

Appel

11 mai 2017

11 mai 2017

Centre hospitalier national d’ophtalmologie (CHNO) des Quinze-Vingts — Communication du procès-verbal de la commission administrative paritaire locale n° 6 du 3 décembre 2015 relative à une décision de

Résumé IA — à vérifier
TCOM

9ème chambre

69f11f1acdc6046d47e3e635

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Pascal AZNAR, juge assistés de Mme Chloé LEBLOND, greffier MINISTERE PUBLIC M.

Source officielle
TJ

J.L.D.

695819ef75782d5f06962938

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

de santé de Monsieur [M] [R] ne lui permet pas d’être présent à l’audience de ce jour, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître BOUVART Chloé

Source officielle
TJ

J.L.D.

69581a7375782d5f069631f6

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Monsieur [S] [V] assisté de Maître BOUVART Chloé

Source officielle
TCOM

Chambre de vacations PC

6a184bd6cdc6046d473d5653

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Olivier MAURIN, juge assistés de Mme Chloé LEBLOND, greffier DEBATS Audience du 29 avril 2026 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

67f980b60ea89248182ad98c

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

SALZARD, avocat au barreau de METZ, vestiaire : B413, avocat postulant, Me Emmanuelle KRYMKIER D’ESTIENNE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant Groupe Hospitalier Associatif [4] représentée par Me Chloé

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

68fb978211af6ba0065f3e1c

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

social [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Alain CHARDON substitué par Me RAYMOND, avocats au barreau de NANCY INTIME Monsieur [E] [H] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Chloé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda5bd3db21cbdd93fdf

Appel

4 mai 2018

4 mai 2018

Représentée et assistée sur l'audience par Me Chloe GOSSART, avocat au barreau de PARIS, toque : B1213 Madame B... C... veuve Z... née le [...]          

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

Chai Chloé

SIREN 879060093GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

22/09/2026

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Dépôts des comptes

EDEN by Chloé

SIREN 987757226GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE VERSAILLES

22/09/2026

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Dépôts des comptes

Chloé L'atelier beauté

SIREN 852580596GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE LYON

17/09/2026

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Dépôts des comptes

CHLOé

SIREN 479499154GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

03/09/2026

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Dépôts des comptes

Chloé Invest

SIREN 943850347GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES D'AVIGNON

28/08/2026

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