Claux, - et les conclusions de M. Gandolfi, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1. M.

représenté par Me Gruber et Me Chazel, avocats, demande au juge des référés de désigner un expert afin de constater l'état des installations sinistrées du centre local des œuvres universitaires et scolaires (CLOUS

Claux, premier conseiller. M. Frieyro, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 avril 2026. Le rapporteur, signé J.-B.

Claux, - et les conclusions de M. Gandolfi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Mme D... épouse F... et M.

Des examens ont mis en évidence une fracture trochantero-diaphysaire pluri-fragmentaire du fémur droit, qui a été traitée, en urgence, par ostéosynthèse par clou gamma avec double verrouillage distal.

#Claude Maindiaux e outros contra Comité Económico e Social e Claus Diezler e outros.#Interpretação.#Processos apensos 146 e 431/85.

REJETER LES DEMANDES , SUR LA BASE DE L'ARTICLE 1384 , ALINEA 1ER , DU CODE CIVIL , L'ARRET ENONCE QUE LE PNEUMATIQUE AVANT GAUCHE DU VEHICULE DE MARTINET AVAIT ECLATE PAR SUITE DE L'ENFONCEMENT D'UN CLOU

Claux pour statuer sur les demandes de référé.

Il est rappelé que le lot confié en sous-traitance portait sur les parois clouées et berlinoises.

Claux, - les observations de Me Perdereau, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M. B...

Penneron Architectes, la société AMG-Fechoz, -la société Weil-Guyomar-Lutz (administrateur judiciaire de la société Europodium), -Me Gérard Claus (mandataire judiciaire de la société Europodium),

Claux, - les conclusions de M. Gualandi, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.

Claux, - et les conclusions de M. Gandolfi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Claux, - les conclusions de M. Gandolfi, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1. M.

Claux, - les conclusions de M. Gandolfi, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.

Le 8 août 2024, Madame [N] [E], voisine, a mis en demeure le propriétaire de faire cesser les troubles du voisinage de Madame [F] [K], notamment au titre de claquements de porte, hurlements, sonnettes

Maître Catherine MAUDUY-DOLFI de la SCP RAFFIN & ASSOCIES - #P0133 représentée par Me Patrice PIN - #B0039 défaillant représentée par Me Bruno THORRIGNAC - #D0125 représentée par Me Marguerite HENRY CLAOUE

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 avril 2025, Mme A B, représentée par Me Clarou, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code

MINUTE N° 23/13 Copie à : - Me Claus WIESEL - Me Noémie BRUNNER Copie aux parties par lettre simple Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE

Sur la restitution des clous de selle La société Trimadel ne pouvant obtenir à la fois la restitution des clous de selle fournis à la société Froissard pour la fabrication des coffrets et le remboursement