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2 593 résultats pour « Clauzel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cde4bd3db21cbdd94db2

Appel

14 janvier 2021

14 janvier 2021

] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Socrate-pierre TACITA, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART APPELANTMonsieur [S] [N] [Adresse 2] [Localité 1]/ FRANCE Représentant : Me Claudel

Source officielle
CA

2e chambre sociale

626a2f4b71469e057d789a9c

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

Philippe CLUZEL ARRET : - contradictoire.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

68e49e88bf7d454f9ee487bf

Appel

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Philippe CLUZEL ARRÊT : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

Source officielle
CA

3e chambre sociale

68e49e88bf7d454f9ee487c3

Appel

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Philippe CLUZEL ARRÊT : - contradictoire; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

Source officielle
CA

3e chambre sociale

68f07da1bfd83326c70637cf

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Philippe CLUZEL ARRÊT : - contradictoire; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

Source officielle
CA

3e chambre sociale

68f07da1bfd83326c70637d5

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Philippe CLUZEL ARRÊT : - réputé contradictoire; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues

Source officielle
CA

3e chambre sociale

68f07da1bfd83326c70637d7

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Philippe CLUZEL ARRÊT : - réputé contradictoire; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues

Source officielle
CA

3e chambre sociale

68f07da1bfd83326c70637d9

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Philippe CLUZEL ARRÊT : - réputé contradictoire; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues

Source officielle
CA

3e chambre sociale

68f07da1bfd83326c70637dd

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Philippe CLUZEL ARRÊT : - réputé contradictoire; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6968f6a8cdc6046d4766f3b5

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Philippe CLUZEL, Vu l'article 370 du code de procédure civile ; Vu la décision du POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 4] en date du 05 OCTOBRE 2021 ; Vu l'appel de cette décision interjeté par Monsieur

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6440d7fae704a005d1ed6fda

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

Philippe CLUZEL ARRET : - contradictore; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

Source officielle
CA

1re chambre sociale

64eedca1bb2c32d969d35288

Appel

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Philippe CLUZEL ARRET : - contradictoire; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6629f363dc6faf0009588863

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Philippe CLUZEL ARRET : - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour ; - signé par Monsieur Pascal MATHIS, Président, et par M. Philippe CLUZEL, Greffier.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6698b077e6ed70c67f6449ef

Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Philippe CLUZEL ARRET : - réputé contradictoire. - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour ; - signé par Monsieur Pascal MATHIS, Président, et par M.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6698b078e6ed70c67f6449f1

Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Philippe CLUZEL ARRET : - contradictoire. - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour ; - signé par Monsieur Pascal MATHIS, Président, et par M.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6868b38075a2d196dbc191d1

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Philippe CLUZEL ARRÊT : - contradictoire; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6868b5119508abe8512045b4

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Philippe CLUZEL ARRÊT : - contradictoire; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6793331a32b173f45a7c8ce9

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Philippe CLUZEL ARRÊT : - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11013

Cassation

4 octobre 2017

4 octobre 2017

Apple Shoes, dont le siège est [...]                                      , contre l'arrêt rendu le 20 janvier 2016 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige l'opposant à Mme Claudette

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca89bd3db21cbdd8b4a9

Appel

13 mai 2008

13 mai 2008

Simone, Demeurant ..., Intimée et appelante, Absente, représentée par Maître CLUZEL, Avocat au Barreau d'ANGOULÊME. * B...

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

S.C.I. LE CLAUZELS

SIREN 326224151GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC

16/10/2026

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Dépôts des comptes

HOTEL CLAUZEL

SIREN 572088888GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

15/10/2026

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Modifications et radiations RCS B

CLAUZEL NOTAIRES

SIREN 930889324GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS

Modification survenue sur le capital.

15/10/2026

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Dépôts des comptes

ESPACES CLAUZEL

SIREN 403121940GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE CAYENNE

29/09/2026

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Dépôts des comptes

CLAUZEL ARC

SIREN 819012253GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC

27/09/2026

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