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3 228 résultats pour « DESWARTE Aurélie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f5a

Appel

23 février 2016

23 février 2016

Lors de son arrivée dans le Maine-et-Loire, madame X... a complété une déclaration de situation indiquant avoir encore deux enfants à son domicile, Aurélie et Laëtitia.

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

670eb2851c3411ff3453590a

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

JUDICIAIRE DE PARIS ■ Charges de copropriété N° RG 23/14814 N° Portalis 352J-W-B7H-C24EC DEMANDEUR Syndicat Syndicat des copropriétaires [Adresse 2] représenté par son syndic, le cabinet DESPORT

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

69f0ffebcdc6046d47e17e60

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 23 Avril 2026 Président : Madame ATIA, Magistrat Greffier : Madame DEGANI, Greffier Débats en audience publique le : 09 Avril 2026 GROSSE : Le 24 avril 2026 à Me Aurélie

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

6549e336bc1a528318e097c1

Appel

4 novembre 2023

4 novembre 2023

par le juge des libertés et de la détention de ROUEN autorisant le maintien en rétention de Monsieur [N] [E] [R] pour une durée de vingt huit jours à compter du 1er novembre 2023 à 15h35 jusqu'à son départ

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018503419

Admin. suprême

28 mars 2008

28 mars 2008

C et à Mme B une indemnité de 20 000 euros chacun, à Aurélie et Sébastien C, à Laetitia D et à Mme E une indemnité de 4 000 euros chacun.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA00612_20230510

Admin. Appel

10 mai 2023

10 mai 2023

A, représenté par Me Aurélie Goeminne, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab3bd3db21cbdd8bcc5

Appel

4 septembre 2007

4 septembre 2007

* 15. 000 euros pour Mademoiselle Aurélie Z...* 15. 000 euros pour Monsieur Ludovic Z... * 15. 000 euros pour Mademoiselle Pauline Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd90425

Appel

20 mars 2013

20 mars 2013

RG N : 12/ 01479 AFFAIRE : Me Paul-Bruno X..., Me Jacques Pierre Roger Y..., Me Aurélie Z... C/ CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS AU BARREAU DE LA CORREZE, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10067

Cassation

1 février 2023

1 février 2023

[X] [B], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° Z 21-19.725 contre l'arrêt rendu le 18 mai 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 11), dans le litige l'opposant à la société Aurel BGC

Source officielle
TJ

Section des Référés

66e8806ca1d53480155358f5

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

provisionnelle égale au montant du dernier loyer en vigueur augmenté des charges, jusqu'à son départ des lieux, - condamner la SARL AUREOLE IMMOBILIER au paiement d'une somme de 3 000,00 € au titre des

Source officielle
CA

Chambre 1-9

63c79adada31367c908eb492

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Portalis DBVB-V-B7F-BIQWT [C] [K] C/ Etablissement Public [15] Société [10] Société [13] Société [14] Société [7] Copie exécutoire délivrée le : 17/01/2023 à : Me Aurélie

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

650bde94beee0f8318b9729c

Appel

18 août 2023

18 août 2023

[D] [H] [P] se disant [D] [S] né le 23 Juillet 1987 à [Localité 1] (TUNISIE), se disant être né au Maroc de nationalité Tunisienne, se disant de nationalité marocaine ayant pour avocat Me Aurélie

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23NC02202_20250206

Admin. Appel

6 février 2025

6 février 2025

B A et Mme C A ont demandé au tribunal administratif de Strasbourg d'annuler l'arrêté du 24 septembre 2020 par lequel le maire de la commune de Raedersheim a délivré à la société Foncière Hugues Aurèle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf9bd3db21cbdd91e0c

Appel

30 décembre 2014

30 décembre 2014

D..., directeur technique du groupe AUREA, au sein de l'entreprise (M LEGO).

Source officielle
CE

10ème chambre

CETAT:CETATEXT000036411923

Admin. suprême

27 décembre 2017

27 décembre 2017

de Paris et du département du Pas-de-Calais ; 2°) d'enjoindre à la CNIL de s'assurer que les départements de Paris et du Pas-de-Calais mettent fin à la télétransmission des données des personnes bénéficiant

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22VE01424_20240620

Admin. Appel

20 juin 2024

20 juin 2024

livraison sur le territoire de la commune des Autels-Villevillon.

Source officielle
CA

ETRANGERS

644cb51956c9f0d0f8b6f14f

Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

Douai : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE (E) : Camille COLONNA, conseillère à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Aurélie

Source officielle
CA

ETRANGERS

67f8af4cb5ff6e72c96124b8

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

: non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Nathalie RICHEZ-SAULE, . conseillère à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Aurélie

Source officielle
TJ

JugeContentieuxProtection

68cc56f39da3689504693658

T. Judiciaire

16 septembre 2025

16 septembre 2025

suivant a été rendu: ENTRE : DEMANDEUR(S) : Commune de [Localité 3] Prise en la personne de son Maire en exercice, Madame [G] [R], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Aurélie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca5bd3db21cbdd90cfb

Appel

20 novembre 2013

20 novembre 2013

né le 06 Septembre 1968 à Croix Chez M. et Mme Nicolas Y... ... 20600 BASTIA ayant pour avocat Me Catherine COSTA, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mme Aurélie A... épouse X...

Source officielle

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