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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f5a
23 février 2016
Lors de son arrivée dans le Maine-et-Loire, madame X... a complété une déclaration de situation indiquant avoir encore deux enfants à son domicile, Aurélie et Laëtitia.
Charges de copropriété
670eb2851c3411ff3453590a
3 octobre 2024
JUDICIAIRE DE PARIS ■ Charges de copropriété N° RG 23/14814 N° Portalis 352J-W-B7H-C24EC DEMANDEUR Syndicat Syndicat des copropriétaires [Adresse 2] représenté par son syndic, le cabinet DESPORT
0P3 P.Prox.Référés
69f0ffebcdc6046d47e17e60
9 avril 2026
DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 23 Avril 2026 Président : Madame ATIA, Magistrat Greffier : Madame DEGANI, Greffier Débats en audience publique le : 09 Avril 2026 GROSSE : Le 24 avril 2026 à Me Aurélie
Chambre des Etrangers
6549e336bc1a528318e097c1
4 novembre 2023
par le juge des libertés et de la détention de ROUEN autorisant le maintien en rétention de Monsieur [N] [E] [R] pour une durée de vingt huit jours à compter du 1er novembre 2023 à 15h35 jusqu'à son départ
5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018503419
28 mars 2008
C et à Mme B une indemnité de 20 000 euros chacun, à Aurélie et Sébastien C, à Laetitia D et à Mme E une indemnité de 4 000 euros chacun.
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00612_20230510
10 mai 2023
A, représenté par Me Aurélie Goeminne, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté. Vu les autres pièces du dossier.
6253cab3bd3db21cbdd8bcc5
4 septembre 2007
* 15. 000 euros pour Mademoiselle Aurélie Z...* 15. 000 euros pour Monsieur Ludovic Z... * 15. 000 euros pour Mademoiselle Pauline Z...
6253cc7ebd3db21cbdd90425
20 mars 2013
RG N : 12/ 01479 AFFAIRE : Me Paul-Bruno X..., Me Jacques Pierre Roger Y..., Me Aurélie Z... C/ CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS AU BARREAU DE LA CORREZE, M.
soc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10067
1 février 2023
[X] [B], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° Z 21-19.725 contre l'arrêt rendu le 18 mai 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 11), dans le litige l'opposant à la société Aurel BGC
Section des Référés
66e8806ca1d53480155358f5
11 juillet 2024
provisionnelle égale au montant du dernier loyer en vigueur augmenté des charges, jusqu'à son départ des lieux, - condamner la SARL AUREOLE IMMOBILIER au paiement d'une somme de 3 000,00 € au titre des
Chambre 1-9
63c79adada31367c908eb492
17 janvier 2023
Portalis DBVB-V-B7F-BIQWT [C] [K] C/ Etablissement Public [15] Société [10] Société [13] Société [14] Société [7] Copie exécutoire délivrée le : 17/01/2023 à : Me Aurélie
Chambre Etrangers/HSC
650bde94beee0f8318b9729c
18 août 2023
[D] [H] [P] se disant [D] [S] né le 23 Juillet 1987 à [Localité 1] (TUNISIE), se disant être né au Maroc de nationalité Tunisienne, se disant de nationalité marocaine ayant pour avocat Me Aurélie
3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02202_20250206
6 février 2025
B A et Mme C A ont demandé au tribunal administratif de Strasbourg d'annuler l'arrêté du 24 septembre 2020 par lequel le maire de la commune de Raedersheim a délivré à la société Foncière Hugues Aurèle
6253ccf9bd3db21cbdd91e0c
30 décembre 2014
D..., directeur technique du groupe AUREA, au sein de l'entreprise (M LEGO).
10ème chambre
CETAT:CETATEXT000036411923
27 décembre 2017
de Paris et du département du Pas-de-Calais ; 2°) d'enjoindre à la CNIL de s'assurer que les départements de Paris et du Pas-de-Calais mettent fin à la télétransmission des données des personnes bénéficiant
2ème Chambre
DCA_22VE01424_20240620
20 juin 2024
livraison sur le territoire de la commune des Autels-Villevillon.
ETRANGERS
644cb51956c9f0d0f8b6f14f
28 avril 2023
Douai : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE (E) : Camille COLONNA, conseillère à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Aurélie
67f8af4cb5ff6e72c96124b8
10 avril 2025
: non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Nathalie RICHEZ-SAULE, . conseillère à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Aurélie
JugeContentieuxProtection
68cc56f39da3689504693658
16 septembre 2025
suivant a été rendu: ENTRE : DEMANDEUR(S) : Commune de [Localité 3] Prise en la personne de son Maire en exercice, Madame [G] [R], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Aurélie
6253cca5bd3db21cbdd90cfb
20 novembre 2013
né le 06 Septembre 1968 à Croix Chez M. et Mme Nicolas Y... ... 20600 BASTIA ayant pour avocat Me Catherine COSTA, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mme Aurélie A... épouse X...
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