vulnérabilité, due à une maladie et à une déficience psychique, était apparente ou connue de l'auteur ; "aux motifs que : "il résulte des conclusions des experts que rien ne permet de penser que le discours

d'une preuve, pas même par référence aux propos qui le suivent et que le tribunal a jugé diffamatoires, et s'avère bien injurieux, au sens de la loi de 1881 ; " alors que, lorsqu'un article ou un discours

qu'en outre, les dénégations du mis en examen étaient contredites par les conclusions de l'expertise psychologique pratiquée sur quatre jeunes élèves (Y..., Z..., A... et B...) dont les éléments du discours

qu'elle a insisté sur des attouchements au niveau du clitoris effectués sans gants ; que C... a déclaré avoir été victime d'attouchements mammaires insistants et ennuyeux, avoir été saoulée par un discours

aux lieux des faits et aux périodes des faits , que l'expert psychologue a confirmé la crédibilité de Camille ; que les déclarations édulcorées d'Ernest X... confortent encore de la crédibilité du discours

d'arrêter, que Steve n'a pas insisté ; que l'expert psychologue note que Jade est une enfant qui semble se développer normalement, qui apparaît calme, sans trouble du comportement du langage, son discours

n'a pu inventer ; que les trois enfants ont maintenu leurs accusations en confrontation avec leur père devant le tribunal de grande instance de Montluçon et lors du supplément d'information ; que le discours

mission de surveillance, ils ne contiennent cependant pas d'appel ou d'exhortation à la haine ou à la violence à l'égard d'une personne ou d'un groupe de personnes déterminé, mais ils s'analysent en un discours

Le communiqué ne devait être publié qu'après le début du discours et la teneur en était en substance identique à celle du discours.

Son discours était manifestement de nature politique et visait à soutenir les objectifs politiques de son parti, qui à l’époque étaient de défendre l’initiative.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 mars 2023, Mme A, représentée par Me Diockou, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 3 février 2023 par lequel le préfet du Val-d'Oise

Il est constant que la SAS US QRM utilise le stade Robert Diochon pour les opérations de manifestation sportive qu'elle effectue. 4.

Il est constant que la SAS US QRM utilise le stade Robert Diochon pour les opérations de manifestation sportive qu'elle effectue. 4.

judiciaires ; qu'ainsi par exemple il a toujours été présent lors des instances judiciaires malgré son éloignement géographique et ses difficultés financières ; qu'à l'audience devant la cour il a tenu un discours

psychologue qui l'a examinée a relevé l'imprécision des références spatiales et temporelles et de la description des faits, en décalage avec son niveau intellectuel, un manque d'authenticité dans le discours

raison de l'excellence de la prise en charge familiale dont elle a bénéficié au quotidien ; qu'elle ne présentait aucune tendance à la mythomanie ni à la fabulation et que la crédibilité de son discours

d'exercer un recours devant la juridiction administrative au vu du procès-verbal annoté de l'incident ; "alors, de première part, que l'interprétation par les juges du fond du contenu de l'écrit ou du discours

Toutefois, il convient de déterminer si le discours tenu par le requérant a exhorté à l’usage de la violence ou s’il peut être considéré comme un discours de haine ou éloge ou justification du terrorisme