Il est séparé du rivage à l'ouest par une parcelle non bâtie et deux qui le sont, ainsi que par la route départementale 27, dite " rue du Port ".

représentée par son Président en exercice domicilié audit siège., dont le siège social est sis [Adresse 2] - [Localité 6] représentée par Maître Nathalie DREVET-RIVAL la SELAS LEX LUX AVOCATS, avocats

ENTRE : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE LE CLOS BELLE [Localité 6] SIS [Adresse 3] REPRESENTE PAR SON SYNDIC LE CABINET DELOMIER, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentéepar Me DREVET-RIVAL

[Adresse 1] REPRESENTE PAR SON SYNDIC LA SAS IMMO DE FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 6] représenté par Me Nathalie DREVET-RIVAL, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE ET : Monsieur [B] [M

publique du 14 Février 2025 ENTRE : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE [Adresse 5] REPRESENTE PAR SON SYNDIC LE CABINET DELOMIER dont le siège social est sis [Adresse 1] représenté par Me DREVET-RIVAL

[K] [C] Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelant à Mme [O] [Z] épouse [H] décédée Représentant : Me Serge DREVET de la SELAS

"aux motifs que - de façon plus générale, la cour et le jury ont acquis la conviction : - que les deux crimes ont été commis dans un contexte de règlements de compte commis à Marseille entre bandes rivales

constat d'adultère ; compte-tenu du rejet du précédent constat en date du 8 août 1995 ; qu'à ce stade, il est intéressant de noter que le demandeur est à même de fournir l'état civil intégral de son rival

Rivas, président de la formation de jugement, - M. Guéguen, premier conseiller, - Mme Béria-Guillaumie, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mai 2022.

agir ; que l'arrêté préfectoral a été pris au visa de l'article L. 214-23 du Code rural ; que cet article dispose que dans le cadre des contrôles qu'il vise, les fonctionnaires et agents habilités dressent

pénale, 593 du même code, défaut de motifs et manque de base légale; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu du juge d'instruction ; "aux motifs que ces mêmes témoignages dressent

Représentant : Me Serge DREVET de la SELAS CABINET DREVET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelante SOCIETE KOKOMARINA, représentée en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités

LA TRUITE Représentant : Me Serge DREVET de la SELAS CABINET DREVET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimée Vu l'article 381 du code de procédure civile, Attendu qu'il n'a pas été donné suite

ne pratiquent généralement pas la navigation maritime, faute d'être exposés aux périls de mer, dans la mesure où ils opèrent généralement aux abords des plages et des côtes et ne s'éloignent pas du rivage

la société Rival SARL, représenté par l'octroi d'un prêt de 144 826,56 €.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 janvier 2023, M. et Mme A et B C, représentés par Me Drevet, demandent au Tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 4 août 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 juillet 2022, la SCI Les Rougons rouge, représentée par Me Drevet, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 24 mai 2022 par laquelle

GARAGE RICHARD DREVET dont le siège social est sis [Adresse 8] non comparante, ni représentée S.A.R.L.