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X... a été embauché par la société Elysées patrimoine à compte du 1er avril 2000 en qualité de responsable régional, producteur salarié ; que le contrat de travail prévoyait que pendant les six premiers

Y... épouse Z..., domiciliée [...] , agissant en qualité d'héritière de Elie Y..., 4°/ M. A... Y..., domicilié [...] , agissant en qualité d'héritier de Elie Y..., 5°/ M. B...

Les époux ont eu deux enfants, Julie, née le 7 décembre 1993 et Elise née le 21 janvier 1999.

En dépit de la demande de régularisation du 11 février 2025, mise à sa disposition par le biais de l’application Télérecours, la SARL Elite n’a pas, à l’expiration du délai de quinze jours imparti, régularisé

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La SA Elitt affirme : * ne rien devoir dès lors qu'elle a quitté les lieux le 31 décembre 2014, conformément au congé délivré par le précédent propriétaire le 31 mai 2014, le congé qu'elle a fait délivrer

ELISE DE LAISSARDIERE S.E.L.A.S.

statuant publiquement par jugement réputé contradictoire en premier ressort, Ouvre, conformément au Livre VI du Code de Commerce, une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : [Adresse 3] Elite

Comme il a été dit, le requérant a noué, au début de l'année 2022, une relation avec une ressortissante française de quinze ans son aînée, Mme B, placée sous curatelle renforcée.

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE LYON 15/10/2025JUGEMENT DU QUINZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Le tribunal a été saisi de la présente affaire par renvoi d'une juridiction sur incompétence en date

Il soutient que la condition d'urgence n'est pas remplie et que les moyens soulevés par la société Elysées Restauration ne sont pas fondés.

RG 24/00153 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CIWSC Décision déférée : ordonnance rendue le 08 janvier 2024, à 13h01, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elise

Elio, demeurant 9, lotissement Berny Didier, 97200 Fort-de-France, 4 / de Mme Marie-Thérèse S... Elio, épouse C..., demeurant ..., 5 / de M.

de décision : B N° RG 25/03644 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLTDY Décision déférée : ordonnance rendue le 03 juillet 2025, à 15h42, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Elise

Par un mémoire, enregistré le 15 février 2024, l'association Carrefour Elite déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

Ainsi, l'effectif légal de son conseil municipal à élire le 15 mars 2020 était de 11 membres.