CONFLUENCE dont le siège social est sis [Adresse 2] [Adresse 3] représentée Maître Nicole POIRIER du CABINET POIRIER-SCHRIMPF & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS (avo cat plaidant) et par Maître Emmanuelle

EMMANUELLE ont confié la tenue de leur comptabilité à la S.A.R.L. EUROFIDUCIA. Le 19 mars 2007, elles ont informé la S.A.R.L.

saisi de l'appel inscrit au greffe sous le N° RG 21/02349 - N° Portalis DBV3-V-B7F-UUZS dans une instance entre les parties suivantes : Madame [E] [B] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Emmanuel

[S] ASSURANCES RCS : 552 062 663 , demeurant [Adresse 1] Ayant comme avocat : Maître Emmanuel LE MIERE de la SELARL COSEDIAJURIS, avocat au barreau de COUTANCES ET : S.A.R.L.

Charles-Emmanuel Airy, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 24 juin 2022. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.

Charles-Emmanuel Airy, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 24 juin 2022. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.

Charles-Emmanuel Airy, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 24 juin 2022. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.

du : 08 Février 2024 LORS DU DÉLIBÉRÉ : Ordonnance prononcée le 04 Avril 2024 , par décision contradictoire en premier ressort, et par mise à disposition au greffe de la juridiction par Madame Emmanuelle

Dans ses dernières écritures communiquées par voie de RPVA le 31 janvier 2024, il est demandé au juge des référé de bien vouloir : Dire et juger la SAS OCEANA recevable et bien fondée en ses demandes

text-align:justify } Published on 15 July 2024   FIRST SECTION Application no. 34322/15 Ruggero RAGAZZONI and Others against Italy and 2 other applications (see list appended) communicated on 28 June

  The investigating judges ruled that an information could lawfully be laid.

que la lettre du 21 mars 2011 adressée par la société SPM à la société Eurostamp intitulée « confirmation de commande n° 20111703 SIV Emanuel » moyennant 210 000 € ne fait que récapituler, dans le cadre

Emmanuel et Monsieur Mustapha X....

Emmanuel A... est décédé le 22 mai 1984 laissant pour lui succéder sa fille, Charlyne A... épouse B...issue de sa première union avec Césarine H....

BROCARD de la SELARL CABINET D'AVOCATS DE MAITRE EMMANUEL BROCARD, avocat au barreau de REIMS S.E.L.A.R.L.

Emmanuel Ramé, juge présidant l'audience, M. Christophe Dantoine et M. Laurent Pfeiffer, juges assistés de Mme Sylvie Laheye, greffier.

mise à disposition au greffe * DEMANDEUR(S) : SAS MAISAGRI [Adresse 1] * REPRESENTANT(S) : Maître Nicolas SAINTE-CLUQUE SELARL SAINTE-CLUQUE SARDA LAURENS Avocat au Barreau de Narbonne loco Maître Emmanuelle

d'une ordonnance en date du 18 novembre 2021 rendue par la première présidente de la cour d'appel de Grenoble Anne-Laure Pliskine, conseillère DÉBATS : A l'audience publique du 01 mars 2022 , Emmanuèle