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1 785 résultats pour « Emmanuel RABIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

6528df4caaebb88318fda548

Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

[B] sollicitent la radiation de l'affaire pour défaut d'exécution des condamnations prononcées par le tribunal judiciaire.

Source officielle
CA

Référé

64db1571e5e55ad9697a5901

Appel

10 août 2023

10 août 2023

En l'espèce, les demandeurs ont sollicité, par leur assignation du 15 mai 2023, la radiation de l'appel interjeté par Mme [F] [T] et M. [L] [T] pour défaut d'exécution du jugement.

Source officielle
CA

2ème chambre

6711fb007603bf88a1884c19

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

En application des articles 381 et 383 du cpc, il convient de radier l'affaire du rôle pour défaut de diligences des parties.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

671894a6d8ceca1cd7019152

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

(n° /2024, pages) Nous, Emmanuelle BOUTIE, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Manon CARON, greffière, Vu les articles 377, 381 à 383 et 781 du code de procédure civile,

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre Civile

écembre 2021c/S.A

68224ff33cb412de325930c4

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Ordonnance rendue le 10 avril 2025 par Stéphanie CITRAY, Vice-Président, Juge de la Mise en état de ce Tribunal, statuant publiquement, par décision contradictoire et en premier ressort, assistée de Emmanuelle

Source officielle
CC

civ2

613720e9cd580146773ef6b4

Cassation

9 mars 1989

9 mars 1989

. ; 5°) Monsieur Emmanuel B... ; 6°) Monsieur Jacques B... ; 7°) Madame Marina B... ; 8°) Monsieur Eneko X... ; tous domiciliés chez Monsieur et Madame Gustave B..., rue de Bullion à Davron

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6538b3417ffc2c8318edfe84

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente de Chambre Mme Audrey BOITAUD, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6538b3417ffc2c8318edfe86

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente de Chambre Mme Audrey BOITAUD, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6971f5a7cdc6046d4739b46a

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

AUTO ECOLE CROIX DE CHAVAUX (AECC) agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Emmanuelle FARTHOUAT - FALEK, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6710aa3ebe64d7e510244e96

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

En l'espèce, par ordonnance en date du 11 mai 2022, le conseiller de la mise en état a ordonné la radiation de l'instance. Cette ordonnance a été notifiée le 11 mai 2022.

Source officielle
CA

3e chambre civile

662b43c6fe254500083148e4

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

MOTIFS : Sur la demande de radiation de l'appel Sur la recevabilité de la requête, La requête en radiation a été présentée par madame [R] [V] le 4 août 2023, dans le délai de trois mois prévu

Source officielle
CA

Chambre sociale

65321a869e4ea48318f5ab35

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

S.N SFAR [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Emmanuelle JALLIFFIER-VERNE de la SELEURL EJV AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIME : Monsieur [M] [J] [Adresse 1] [Localité 4]

Source officielle
CA

1ère chambre

69e1d0ffcdc6046d4789b493

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

DIRECTEURS ET DIRECTEURS ADJOINTS DE LABORATOIRES D'ANALYSES DE BIOLOGIE MEDICALE TETRABIO [Adresse 3] [Localité 3] Représentant : Me Emmanuelle Vajou de la Selarl LX NIMES, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Chambre sociale

63b7ccd26b63637c907b7aba

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

[N] au titre de la radiation de la présente affaire, - rejeter la demande de M.

Source officielle
CA

2 e chambre civile

69f44203cdc6046d472e7863

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

COMBIER, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES assistée de Me Emmanuel GARRELON, de la SELARL AXIUM AVOCATS, avocat au barreau de BRIVE INTIMEES : S.A.

Source officielle
CA

3e chambre civile

68e89645f14914fb075ebd1b

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Elle sollicite la radiation du rôle de l'affaire. La SAS SPM 13 n'a pas conclu sur incident.

Source officielle
CA

3e chambre civile

63b7ccfa6b63637c907b7b8a

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

MOTIFS Sur les demandes de radiation : Sur la recevabilité des demandes : La requête en radiation a été présentée par M.

Source officielle
CA

3e chambre civile

63b7ccfa6b63637c907b7b8c

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

MOTIFS Sur les demandes de radiation : Sur la recevabilité des demandes : La requête en radiation a été présentée par M.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

677e185025a73d43aa4ae1bd

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-8a ARRÊT DE RADIATION DU 07 JANVIER 2025 N°2025/001 Rôle N° RG 21/14839 N° Portalis DBVB-V-B7F-BIIEP [O] [P] C/ 39 [10]

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

69005dfd2481d356bd17540b

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Madame Katherine DIJOUX,

Source officielle

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