CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

434 résultats pour « Guillaume Delord »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR02238

Cassation

2 juin 2015

2 juin 2015

Guillaume X..., confirme que son père avait « ouvert la porte de la chambre de Caroline (...) en donnant un coup de pied dedans » ; que le 10 mars 2013, Mme Carine G...et M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b2ecb5cdc6046d476deec1

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant (s) : Maître Sébastien DUFAY - Avocat au barreau de Paris Défendeur (s) : OCL SERVICES (SARL) [Adresse 3] [Localité 3] Représentant (s) : Maître Isabelle GUILLAUMET-DECORNE

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6711faf87603bf88a1884b81

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

actuellement hospitalisé - [Adresse 3] [Adresse 3] Appelant d'une ordonnance en date du 3 octobre 2024 rendue par le juge des libertés et de la détention de REIMS Comparant assisté de Maître GUILLAUMET-DECORNE

Source officielle
CA

1ère Chambre

6901af40748a422ad953cba9

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Guillaume SAUVAGE, Conseiller, avec l'assistance lors des débats de Mme Sylvie LAVAL, Greffier, -=-=-=-=-=-=-=-=- Faits et procédure Par acte notarié du 15 mai 1985, les époux [L]

Source officielle
CA

3e chambre civile

66ff85b5a4ff9ec259c0970c

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

LA BOURETTE prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège [Adresse 23] [Localité 13] Représentés par Me Guillaume LASMOLES, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué

Source officielle
TJ

JEX

67042b338d5cd4a875924e32

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Tous les quatre représentés par Me Hélène LAFONT GAUDRIOT, avocat postulant au Barreau de VERSAILLES, Vestiaire : 177 et Me Charles TORDJMAN, avocat plaidant au Barreau de PARIS Substituée par Me Guillaume

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

67f9f6e7190d73a10ce27cda

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

immatriculée au RCS du Mans sous le n°440 048 882, prise en la personne de ses représentants légaux, domicilés en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 21] Représentée et assistée de Me Guillaume

Source officielle
CA

4ème Chambre

635237ad8c924eadffcc4a4b

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Sur la gravité du désordre Mme [I] soutient qu'il résulte de l'expertise que les désordres découlant des travaux réalisés en 2014 compromettent la solidité de l'ouvrage et le rendent impropre à sa destination

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

6710aa41be64d7e510244eb4

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

Monsieur [W] [T], expert en bâtiment, était mandaté pour réaliser une expertise complète des désordres.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6801dfe4354955cf78ced58e

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

[K] [S] né le 24 Juin 1941 à [Localité 12], et Mme [M], [F] [E], [T] [Y] épouse [S] née le 31 Mars 1943 à [Localité 10], demeurant ensemble [Adresse 1] Représentés par Me Guillaume PUIG, avocat

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

668d7b4653e3bdd077851dfa

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

[I] - FE délivrée à Me Guillaume FRANCOIS Me POUJARDIEU Le 08/07/2024 Avocats : Me Guillaume FRANCOIS Me Jennifer POUJARDIEU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2506374_20250904

Administratif

4 septembre 2025

4 septembre 2025

Loge, la rue de l'Aiguillerie, la rue Foch, la rue Rosset, la place du Marché aux Fleurs, la rue Rosset, la rue Foch, la rue de l'Aiguillerie, la rue Draperie Rouge, la rue de l'Herberie, la rue Saint Guilhem

Source officielle
CA

Chambre 1 A

626cd2c8bd20aa057d9f3766

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

MINUTE N° 224/22 Copie exécutoire à - Me Guillaume HARTER - Me Mathilde SEILLE Le 27.04.2022 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

Source officielle
TJ

Section des Référés

67802aad9c3ba90f51dc41a4

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

, malfaçons et non-façons suivantes : * déformation de la grille extérieure et de son appui maçonné, * désordres sur les reliefs existants sur le mur de rampe de garage, * moisissures au sous-sol, * ouverture

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2300905_20230911

Administratif

11 septembre 2023

11 septembre 2023

F, né le 28 octobre 1962, a présenté le 1er novembre 2020 à son domicile des troubles de la parole, une déformation de la bouche, une hémiparésie droite et une faiblesse de son bras droit, symptômes pour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd73bd3db21cbdd93645

Appel

4 novembre 2016

4 novembre 2016

Représenté par Me Jean-claude RADIER, avocat au barreau de PARIS, toque : B0213 Assistée sur l'audience par Me Guillaume SUFFRAN, avocat au barreau de PARIS, toque : B0213 Madame Cerina X... née le

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES ENSEIGNEME PEPS 10c/S.C

627b55fa76c5d9057df80243

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Aucun écoulement n'est possible à l'intérieur du chéneau; l'eau de pluie ne peut s'évacuer que par débordement ».

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2203840_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

A B, représenté par Me Debord, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 19 juillet 2021 par lequel la rectrice de l'académie de Versailles a prononcé son licenciement à compter du 1er septembre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 01 juin 2004c/Guy C

6253c939bd3db21cbdd879ee

Appel

26 octobre 2005

26 octobre 2005

.-38650 ST GUILLAUME, a été entendu en qualité de témoin, après avoir prêté serment conformément à la loi, Monsieur Claude Z..., Biologiste, demeurant...-94400 VITRY SUR SEINE, a été entendu en qualité

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2502028_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Guillaume Thirard, secrétaire général de la préfecture et signataire de l’arrêté attaqué, à l’effet notamment de signer les décisions relatives à la police des étrangers.

Source officielle

Page 10 sur 22

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.