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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90108
22 janvier 2026
société SNCF réseau ayant la SCP Piwnica et Molinié pour avocat à la Cour de cassation, la société MUTP ayant la SCP Marlange et de La Burgade pour avocat à la Cour de cassation, la société Kiloutou
5ème Chambre
DTA_2005661_20240327
27 mars 2024
Quant à la facture Kiloutou : 11.
CHAMBRE 8 SECTION 3
6870a1775b6604a26aae887f
10 juillet 2025
3] [Localité 6] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro C-59178/24/001062 du 08/02/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 9]) Représentés par Me Ance Kioungou
Référés expertises
67fd5076e85d0474bddb3f0e
1 avril 2025
MIC INSURANCE COMPANY es qualité d’assureur Responsabilité Civile Décennale de la société BATIMENT SYSTEME [Adresse 8] [Localité 17] représentée par Me Ance KIOUNGOU, avocat au barreau de LILLE représentée
CHAMBRE 2 SECTION 2
68cce97b41cce69a12ae3d26
18 septembre 2025
tribunal de commerce de Lille APPELANTE Madame [F] [P] née le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 5] de nationalité française demeurant [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Ance Kioungou
Référés JCP
687e82aa41388e7853abe190
7 juillet 2025
[V] [K] [E] REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ORDONNANCE DU 07 Juillet 2025 DANS LE LITIGE ENTRE : DEMANDEUR(S) Mme [D] [U], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Ance KIOUNGOU
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:1213DEC007203712
13 décembre 2016
1965, résidant à Lykovrysi Vasiliki NIKITOPOULOU, née le 7   novembre   1966, résidant à Ano Patisia Stephanos POULADOS, né le 23   novembre   1945, résidant à Koropi Konstantina KIOKIOU
2ème chambre
6892e323bf535a2d228f959a
5 août 2025
Le 20 janvier 2020, la Sas [C] [Z] a informé la Sa Kilouou du dysfonctionnement de la machine et a précisé avoir stipulé lors de l'achat qu'elle « utilisait exclusivement de la ouate cellulose de marque
Service des référés
6686e863e74459e0c7ed2408
2 juillet 2024
KILOUTOU ENERGIE [Adresse 15] [Localité 27] représentée par Maître David MÉHEUT du PARTNERSHIPS CLYDE & CO LLP, avocats au barreau de PARIS - #P0429 S.A.S.
18e Chambre
61635150a2ead9ed860b6f44
22 mars 2011
Monsieur [O] communique par ailleurs plusieurs factures émises à l'ordre de la SCI SILVER SAINT-AMÉ (notamment KILOUTOU des 15/10/2008, 17/10/2008, 18/12/2008 et 05/01/2009 - Vidange La Rose du 14/01/2009
civ2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201482
20 septembre 2012
fonctionnement de l'appareil avant de l'utiliser ; Monsieur B..., chef de site de la société ISS PROPRETE, avait contrôlé lui-même le bon fonctionnement de l'appareil lors de sa remise par le loueur KILOUTOU
Chambre Sociale
68fb977f11af6ba0065f39ed
23 octobre 2025
[E], « kiroukou », ainsi que menacer Mme [K] dans ces termes : « tu as intérêt à remettre les équipes ensemble sinon tu vas avoir des problèmes ».
Pôle 6 - Chambre 11
6032f04871cec8642536a9ed
27 octobre 2017
Vous avez chargé [I] [Y] de demander des devis, ce qu'il a fait auprès des sociétés Eurolev et Kiloutou.
Chambre 1-11 référés
6973a0aecdc6046d4770a61a
Ses relevés de compte ( pièce 36) montrent qu'il percevait également un salaire de la société KILOUTOU au moins jusqu'à l'avis d'inaptitude du 20 novembre 2025 ( pièce 38) qui va donner lieu à un nouvel
3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01923_20220331
31 mars 2022
Ainsi en est-il notamment des dépenses de travaux pour revente correspondant aux factures Pum, Matériaux Modernes, Société des eaux Modernes, Kiloutou, Thierry Maire, notaire, assurance dommage ouvrage
CHAMBRE 2 SECTION 1
60346b1297252b5975b6ea70
29 septembre 2016
[G] [V], auditeur financier du groupe Pimkie puis chargé du contrôle de gestion du groupe Kiloutou est apte à réaliser et apprécier une évaluation de société, qu'il a validé tous les stades de l'acquisition
Pôle 6 - Chambre 12
63538893513cb5adff94378b
21 octobre 2022
[S] [Y] a été victime est survenu le 14 septembre 2015 alors qu'il se trouvait dans un établissement Kiloutou à [Localité 8], la déclaration d'accident indiquant qu'il s'agissait d'un lieu de travail occasionnel
soc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01615
7 octobre 2015
Vous avez chargé Christian Z... de demander des devis, ce qu'il a fait auprès des Sociétés EUROLEV et KILOUTOU.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300977
14 septembre 2017
; 2°) certaines autres de ces pièces portent comme adresse de facturation "Sté STG" [...] 94440 ; 3°) d'autres encore, sont des factures de location de matériel chez Kiloutou
DCA_19MA04894_20220331
Ainsi en est-il notamment des dépenses correspondant aux factures Pum, Matériaux Modernes, Société des eaux Modernes, Kiloutou, Thierry Maire, notaire, assurance dommage ouvrage Paradou, CCR, Cabinet Daniel
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