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217 résultats pour « Kiougou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90108

Cassation

22 janvier 2026

22 janvier 2026

société SNCF réseau ayant la SCP Piwnica et Molinié pour avocat à la Cour de cassation, la société MUTP ayant la SCP Marlange et de La Burgade pour avocat à la Cour de cassation, la société Kiloutou

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2005661_20240327

Administratif

27 mars 2024

27 mars 2024

Quant à la facture Kiloutou : 11.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

6870a1775b6604a26aae887f

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

3] [Localité 6] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro C-59178/24/001062 du 08/02/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 9]) Représentés par Me Ance Kioungou

Source officielle
TJ

Référés expertises

67fd5076e85d0474bddb3f0e

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

MIC INSURANCE COMPANY es qualité d’assureur Responsabilité Civile Décennale de la société BATIMENT SYSTEME [Adresse 8] [Localité 17] représentée par Me Ance KIOUNGOU, avocat au barreau de LILLE représentée

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

68cce97b41cce69a12ae3d26

Appel

18 septembre 2025

18 septembre 2025

tribunal de commerce de Lille APPELANTE Madame [F] [P] née le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 5] de nationalité française demeurant [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Ance Kioungou

Source officielle
TJ

Référés JCP

687e82aa41388e7853abe190

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

[V] [K] [E] REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ORDONNANCE DU 07 Juillet 2025 DANS LE LITIGE ENTRE : DEMANDEUR(S) Mme [D] [U], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Ance KIOUNGOU

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:1213DEC007203712

Admin. suprême

13 décembre 2016

13 décembre 2016

1965, résidant à Lykovrysi Vasiliki NIKITOPOULOU, née le 7   novembre   1966, résidant à Ano Patisia Stephanos POULADOS, né le 23   novembre   1945, résidant à Koropi Konstantina KIOKIOU

Source officielle
CA

2ème chambre

6892e323bf535a2d228f959a

Appel

5 août 2025

5 août 2025

Le 20 janvier 2020, la Sas [C] [Z] a informé la Sa Kilouou du dysfonctionnement de la machine et a précisé avoir stipulé lors de l'achat qu'elle « utilisait exclusivement de la ouate cellulose de marque

Source officielle
TJ

Service des référés

6686e863e74459e0c7ed2408

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

KILOUTOU ENERGIE [Adresse 15] [Localité 27] représentée par Maître David MÉHEUT du PARTNERSHIPS CLYDE & CO LLP, avocats au barreau de PARIS - #P0429 S.A.S.

Source officielle
CA

18e Chambre

61635150a2ead9ed860b6f44

Appel

22 mars 2011

22 mars 2011

Monsieur [O] communique par ailleurs plusieurs factures émises à l'ordre de la SCI SILVER SAINT-AMÉ (notamment KILOUTOU des 15/10/2008, 17/10/2008, 18/12/2008 et 05/01/2009 - Vidange La Rose du 14/01/2009

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201482

Cassation

20 septembre 2012

20 septembre 2012

fonctionnement de l'appareil avant de l'utiliser ; Monsieur B..., chef de site de la société ISS PROPRETE, avait contrôlé lui-même le bon fonctionnement de l'appareil lors de sa remise par le loueur KILOUTOU

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68fb977f11af6ba0065f39ed

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[E], « kiroukou », ainsi que menacer Mme [K] dans ces termes : « tu as intérêt à remettre les équipes ensemble sinon tu vas avoir des problèmes ».

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6032f04871cec8642536a9ed

Appel

27 octobre 2017

27 octobre 2017

Vous avez chargé [I] [Y] de demander des devis, ce qu'il a fait auprès des sociétés Eurolev et Kiloutou.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

6973a0aecdc6046d4770a61a

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Ses relevés de compte ( pièce 36) montrent qu'il percevait également un salaire de la société KILOUTOU au moins jusqu'à l'avis d'inaptitude du 20 novembre 2025 ( pièce 38) qui va donner lieu à un nouvel

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21MA01923_20220331

Admin. Appel

31 mars 2022

31 mars 2022

Ainsi en est-il notamment des dépenses de travaux pour revente correspondant aux factures Pum, Matériaux Modernes, Société des eaux Modernes, Kiloutou, Thierry Maire, notaire, assurance dommage ouvrage

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

60346b1297252b5975b6ea70

Appel

29 septembre 2016

29 septembre 2016

[G] [V], auditeur financier du groupe Pimkie puis chargé du contrôle de gestion du groupe Kiloutou est apte à réaliser et apprécier une évaluation de société, qu'il a validé tous les stades de l'acquisition

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

63538893513cb5adff94378b

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

[S] [Y] a été victime est survenu le 14 septembre 2015 alors qu'il se trouvait dans un établissement Kiloutou à [Localité 8], la déclaration d'accident indiquant qu'il s'agissait d'un lieu de travail occasionnel

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01615

Cassation

7 octobre 2015

7 octobre 2015

Vous avez chargé Christian Z... de demander des devis, ce qu'il a fait auprès des Sociétés EUROLEV et KILOUTOU.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300977

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

; 2°) certaines autres de ces pièces portent comme adresse de facturation "Sté STG" [...]                               94440 ; 3°) d'autres encore, sont des factures de location de matériel chez Kiloutou

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_19MA04894_20220331

Admin. Appel

31 mars 2022

31 mars 2022

Ainsi en est-il notamment des dépenses correspondant aux factures Pum, Matériaux Modernes, Société des eaux Modernes, Kiloutou, Thierry Maire, notaire, assurance dommage ouvrage Paradou, CCR, Cabinet Daniel

Source officielle

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