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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Sociale
6864bdf0cf476b3ae0258575
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[Y] [E], directeur général de la société Arcole industries et [G] [I], administrateur judiciaire, en lettre recommandée avec accusé de réception auprès des sociétés Arcoles industries, Lamberet S.A.S.,
Source officielleChambre Sociale
6864bdf0cf476b3ae0258577
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[U] [K], directeur général de la société Arcole industries et [D] [G], administrateur judiciaire, en lettre recommandée avec accusé de réception auprès des sociétés Arcoles industries, Lamberet S.A.S.,
Source officielleChambre Sociale
6864bdf0cf476b3ae0258579
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[U] [H], directeur général de la société Arcole industries et [F] [Y], administrateur judiciaire, en lettre recommandée avec accusé de réception auprès des sociétés Arcoles industries, Lamberet S.A.S.,
Source officielleCour d'Appel
6253c8cebd3db21cbdd8651a
11 décembre 2002
11 décembre 2002
Section : Encadrement COMPOSITION LORS DES DÉBATS: A l'audience publique du 06 Novembre 2002 Monsieur Jacques LABIGNETTE, Président Rapporteur sans opposition des parties et de leurs avocats,
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd89533
13 novembre 2007
13 novembre 2007
décision du Tribunal de Grande Instance de MONTBRISON Service du contrôle des expertises du 21 avril 2006 COUR D'APPEL DE LYON 8ème Chambre Civile * ARRÊT du 13 Novembre 2007 APPELANTE : SA LAMBERET
Source officiellesoc
6079b1569ba5988459c51b66
12 février 1991
12 février 1991
lorsqu'elles sont prises en dehors de l'horaire de travail en raison des nécessités du mandat, ces heures doivent être payées comme heures supplémentaires ; Attendu que pour condamner la société Douez et Lambin
Source officielleJuge unique - 2ème chambre
DTA_2301676_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Nizet, magistrat désigné, - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Le désistement de Mme A est pur et simple.
Source officiellesoc
613724dccd58014677418f81
8 novembre 2006
8 novembre 2006
X... a été engagé le 3 octobre 1972 par les aciéries d'Imphy, en qualité de forgeron lamineur ; que son contrat de travail a été transféré en 1988 à la société Tecphy ; que s'estimant victime de discrimination
Source officielleJuge unique - 2ème chambre
DTA_2300683_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Ont été entendues au cours de l'audience publique, après présentation du rapport, les conclusions de Mme Stéphanie Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge unique - Eloignement
DTA_2502945_20250922
22 septembre 2025
22 septembre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Lambing, première conseillère, pour statuer sur les litiges visés à l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielle1ère chambre
DTA_2301201_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Briquet, président, - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2303016_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Briquet, président, - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellecomm
6079d3e69ba5988459c59afa
9 janvier 2001
9 janvier 2001
moyen en décidant, après avoir relevé que les filières en cause constituaient un outil qui, selon les usages établis par les attestations de la Chambre des métiers de la Gironde et du Groupement des lamineurs
Source officielle3ème chambre
DTA_2301005_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Cristille, président, Mme Lambing, première conseillère, M. Maleyre, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juillet 2023.
Source officielle2ème chambre
DTA_2202408_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, premier conseiller, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 janvier 2023.
Source officielle2ème chambre
DTA_2202469_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, premier conseiller, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 janvier 2023.
Source officielleJuge unique - 2ème chambre
DTA_2300076_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Lambing, première conseillère, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
679334c454e6f046d26ca41a
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Lamberet Deutschland GMBH, Lamberet vehiculos frigorificos S.A.U., SCI SPAD, Translorraine S.A.S., Transroute 54 S.A.S., S.C.I.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
679334c454e6f046d26ca41c
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Lamberet Deutschland GMBH, Lamberet vehiculos frigorificos S.A.U., SCI SPAD, Translorraine S.A.S., Transroute 54 S.A.S., S.C.I.
Source officielle2ème chambre
DTA_2002446_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Philippe Cristille, président, Mme Stéphanie Lambing, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 février 2023. Le rapporteur, Ph. E Le président, O.
Source officiellePage 10 sur 53