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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ere Chambre Section 1
67908995a212a19f662df614
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Représentée par Me Laurence EICHENHOLC de la SELARL EICHENHOLC, avocat au barreau D'albi Représentée par Me Gilles SOREL, avocat au barreau de TOULOUSE APPELANTS [V] [M] Représenté par Me Nicolas LARRAT
Source officielleRéférés
675a12d13bace64ddb46ba14
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[J] [C], notaire, demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Nicolas LARRAT de la SCP LARRAT, avocats au barreau de TOULOUSE Me [N] [V], demeurant [Adresse 6] représenté par Maître Nicolas LARRAT de
Source officiellecomm
613721d8cd580146773f8062
16 février 1993
16 février 1993
Gilles D..., administrateur judiciaire, demeurant ..., pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société Chantiers de laaronne, 58/ M.
Source officiellecomm
61372135cd580146773f1e2e
17 mai 1990
17 mai 1990
Lacan, conseiller référendaire rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M. Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellecr
61372643cd5801467742433e
17 novembre 2004
17 novembre 2004
1 euro à titre de dommages-intérêts au Conseil régional des notaires du département de la Guadeloupe ; "aux motifs que s'agissant des conditions dans lesquelles a été établi l'acte de vente SCI Lalanne
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2414074_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Beugelmans-Lagane ; - les observations de Me Guibal, substituant Me Odin, représentant M.
Source officiellesoc
6137246acd580146774154ee
12 janvier 2005
12 janvier 2005
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, selon la procédure, Mme X..., salariée de la société Clinique La Lauranne en qualité d'infirmière
Source officielleREFERES DELIBERE M. Yves LALANNE
69a97d2fcdc6046d4798dfaa
15 avril 2025
15 avril 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE MARDI 15 AVRIL 2025 par Yves LALANNE, Président de Chambre, ayant délégation du Président du Tribunal, assisté de Fanny VOIZARD, Greffier
Source officielleREFERES DELIBERE M. Yves LALANNE
69c39695cdc6046d47ddf2c2
27 janvier 2026
27 janvier 2026
2025R01242 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE MARDI 27 JANVIER 2026 par Yves LALANNE, Président de Chambre, ayant délégation du Président du Tribunal, assisté d'Edouard FOURNIER
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2319257_20230823
23 août 2023
23 août 2023
Le président du Tribunal a désigné Mme Beugelmans-Lagane, en application des dispositions de l'article R. 776-15 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2201231_20240808
8 août 2024
8 août 2024
à lui verser la somme de 10 047,47 euros assortie des intérêts moratoires à compter du 19 octobre 2021 et de la capitalisation des intérêts ; 2°) de condamner la commune de Laragne-Monteglin aux dépens
Source officielleChambre 3-4
662209599ce142000838954f
18 avril 2024
18 avril 2024
[E] [V] Représentant : Me Jean-marie LAFRAN de la SELARL LAFRAN ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE - Appelant à M.
Source officiellecomm
613720facd580146773effae
12 décembre 1989
12 décembre 1989
Lacan, conseiller référendaire rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.
Source officielleHospitalisation D'office
6274bcbb2799a9057d5dd102
5 mai 2022
5 mai 2022
[G] [Y] Rue du docteur Provansal 05300 LARAGNE MONTEGLIN non comparante ET : INTIME CENTRE HOSPITALIER BUËCH-DURANCE Rue Provansal 05300 LARAGNE MONTEGLIN non comparant PREFET DES
Source officiellePole Social (JU)
DTA_2410109_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Lalanne, conseil de M.
Source officielleChambre 1
67f044b302fc178212f85b11
3 avril 2025
3 avril 2025
personne de son représentant légal immatriculée au RCS de [Localité 10] sous le n° [N° SIREN/SIRET 8] dont le siège social est situé [Adresse 6] représentée par Maître Frédéric BOUTARD, membre de la SCP LALANNE
Source officielle3e Section - 3e Chambre - R.222-13
DTA_2214400_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
Le rapport de Mme Beugelmans-Lagane, magistrat désigné, a été entendus au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellecomm
6137208dcd580146773eb850
20 janvier 1987
20 janvier 1987
pourvoi contre cette décision ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches, du pourvoi de la société Italmare : Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué (Caen, 20 septembre 1984) que la société Lalanne
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2315847_20230825
25 août 2023
25 août 2023
La présidente du Tribunal a désigné Mme Beugelmans-Lagane, en application des dispositions de l'article R. 776-15 du code de justice administrative.
Source officiellesoc
6079b0e99ba5988459c50bc5
27 février 1986
27 février 1986
Margerin employé depuis 1967 en qualité d'ouvrier d'entretien par la Société nouvelle d'exploitation des établisements Laganne aux droits de laquelle se trouve la Société anonyme des établissements Laganne
Source officiellePage 10 sur 373
EARL LARRAN
07/05/2026
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LARRAN, Aude, Filomèna
21/04/2026
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LARRANAGA TRELY, GRAU, Michel
Acte en date du 23/03/2026 enregistré au SDE Bordeaux le 25/03/2026 sous le numéro 2026N01521 Adresse de l'ancien propriétaire: 1 Impasse du Midi 33760 Frontenac
31/03/2026
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LIGAULT, Tiffany, LARRANAGA
28/02/2026
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LARRANAGA TRELY
04/02/2026
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