GOLDMAN, de la société civile professionnelle SPINOSI et SUREAU, de la société civile professionnelle POTIER DE LA VARDE, BUK-LAMENT et ROBILLOT et de la société civile professionnelle BOULLOCHE, avocats

Laurent, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre , du 1er avril 1996, qui, pour tentative d'importation de stupéfiants, et en outre, à l'égard du dernier, détention sans autorisation

Laurent, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, du 22 septembre 1998, qui, pour délit de violences, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur les intérêts

Laurent, - Y... Gérard, - LA SOCIETE CHANTIERS DE L'ATLANTIQUE, civilement responsable, - LA SOCIETE CABLES ET AUTOROUTES, venant aux droits de la SOCIETE SAUNIER-Z...

de procédure pénale, défaut de motifs ; " en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu du juge d'instruction ; " aux motifs que " si effectivement il résulte du récit fait par Laurence

1 Délibération n° 2024-37 du 12 mars 2024 relative à la mobilité professionnelle de Monsieur Laurent Pietraszewski LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - la loi

1 Délibération n° 2022-280 du 6 septembre 2022 relative au projet de reconversion professionnelle de Monsieur Laurent Pietraszewski LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE

1 Délibération n° 2023-100 du 21 mars 2023 relative au projet de mobilité professionnelle de Monsieur Laurent Pietraszewski LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu :

1 Avis n° 2026-7 du 12 janvier 2026 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Laurent Naves LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ;

Laurence, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ORLEANS, en date du 8 novembre 2001, qui, dans l'information suivie contre Belgacem Y... dit Z... du chef

. ; "alors que le défenseur d'X... est Me Laurent Calonne, avocat en la Cour, demeurant ... ; que la convocation à l'audience de la chambre d'accusation du 3 mai 1995 a été adressée à Me Marie-Hélène

jugement du 3 février 1992 -dont il produit une copie- par lequel le tribunal de police de Bonneville, rectifiant une erreur matérielle affectant son jugement du 7 octobre 1991, a précisé que c'était Laurence

Laurent, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN , chambre correctionnelle, en date du 22 mai 2003, qui, dans la procédure suivie contre Antoine Y... et Pascal Z..., du chef de diffamation

Adresse 1], a formé le pourvoi n° J 25-10.021 contre l'ordonnance n° RG : 24/00867 rendue le 5 novembre 2024 par le premier président de la cour d'appel de Rouen, dans le litige l'opposant à la société Laurence

Laurent, contre l'arrêt de la cour d'assises des COTES-D'ARMOR, en date du 26 mai 2000, qui a condamné le premier, pour vols en bande organisée et avec arme et vols en bande organisée, à 12 ans de réclusion

Dominique Y..., demeurant ..., 2 / de la société Gence-Laurent-Desportes, société civile professionnelle, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Laurence, société anonyme dont le siège social est sis zone industrielle

Edouard, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 10 avril 2002, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Jean Y..., Laurent Z..., Michel A..., Michèle

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Polo Ralph Lauren, dont le siège est ..., 2°/ la société

civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 4e section, en date du 17 mars 2005, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Ahmed Y..., Amélie Z..., Laurent