Alain, XT... Gérard, XS... Fabien, XU... Denis, XV... Henri, YW... Alain, XF... Franck, XO... Claude, XO... Michel, XH... Claude, CHICHE Gilbert, XE... Christian, XK... Christian, XR...

l'égard de la société : LG RENOVATION SARL - [Adresse 2] Activité : Les travaux d'électricité et tous travaux du second œuvre Immatriculée au RCS de REIMS sous le numéro 881 468 573 A désigné : Monsieur Alain

Matthieu Schlesinger, Auditeur, - les observations de la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de M. et Mme A, - les conclusions de M.

Alain G..., - Mme Régine F..., - M. Anthony H..., - M. Joseph H..., - M. René I..., - M. Pierre-Guillaume BA... , - M. Didier J..., - M. David K..., - Mme Brigitte L..., - M.

Mathias U..., Mme Ghislaine V..., M. Philippe W..., Mme Françoise XX..., M. Jean XX..., M. Michel XX..., Mme Mireille YY..., M. Samuel ZZ..., M. Jean-Marc AA..., M. Thierry BB..., M.

Instance d'ANGOULEME suivant déclaration d'appel du 16 mars 2020 APPELANT : [X] [S] né le 04 Février 1955 à [Localité 4] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me MATHIEU

EFI Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Mathieu LASALARIE Me Alain CHETRIT Me Julien SUBE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association italienne culture sport, domiciliée ..., à Mathieu (Calvados), en cassation d'un jugement rendu

LIMOGES, le 15 Février 2013 Monsieur Alain MOMBEL, Premier Président de la Cour d'Appel de LIMOGES, assisté de Madame Marie Claude LAINEZ, Greffier, a rendu l'ordonnance suivante, l'affaire ayant été

Philippe X... et Me Alain B..., ès qualités de mandataire ad litem de la société Physical Networks, aux dépens de l'instance. M.

Alain X... ; Sur le rapport de M.

Alain G..., - Mme Régine F..., - M. Anthony H..., - M. Joseph H..., - M. René I..., - M. Pierre-Guillaume BA... , - M. Didier J..., - M. David K..., - Mme Brigitte L..., - M.

délégué à la protection des majeurs, faisant fonction de Président, désigné suivant ordonnance du Premier Président de la Cour d'appel de DOUAI en date du 19 décembre 2012 Marie-Charlotte DALLE, Mathilde

Alain X... les sommes fixées par le tribunal. M. Alain X... est régulièrement appelant de ce jugement.

directement ou indirectement à l'objet social ou susceptibles d'en faciliter l'extension ou le développement. 2- Achats Immatriculée au RCS de REIMS sous le numéro 921 504 296 A désigné : Monsieur Alain

véhicules neuf ou d'occasion, de matériel, de fournitures et d'accessoires se rapportant aux activités de transports routiers Immatriculée au RCS de REIMS sous le numéro 842 256 513 A désigné : Monsieur Alain

SOCIETE DARCHITECTURE ALAIN CHARLES PERROT ET FLORENT RICHARD [Adresse 27] [Localité 31] non représentée S.A.S.

Alain A, candidat tête de liste aux élections régionales qui se sont déroulées les 14 et 21 mars 2010 pour la désignation des membres du conseil régional de la Guadeloupe ; Vu les autres pièces du dossier

Composition du tribunal : Président : Monsieur Maher GARGOURI Juges : Monsieur Alain RICHARD Monsieur Sidiki KEBE Greffier d'audience : Madame Nathalie OBERT Dit que le présent jugement est prononcé

C et Mme J G, les consorts F A, Éric A, Maryse A, Denis A et Mathieu A et M.