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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008175001
28 juillet 2004
28 juillet 2004
Messaoud X demeurant, ... ; M.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2308248_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 12 octobre 2023 en présence de Mme Ben Hadj Messaoud, greffière d'audience : - le rapport de Mme Le Montagner ; - les observations de Me Debord,
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2308611_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique du 23 novembre 2023, qui s'est tenue en présence de Mme Ben Hadj Messaoud, greffière : - le rapport de Mme Descours-Gatin ; - les parties n'étant ni présentes
Source officielle4ème chambre - 4/11
DTA_2402742_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 22 mai 2024 qui s'est tenue en présence de Mme Ben Hadj Messaoud, greffière : - le rapport de M.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2402819_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 15 mai 2024, en présence de Mme Ben Hadj Messaoud, greffière d'audience: - le rapport de Mme D, en présence de Mme A, interprète en langue arabe;
Source officielleJuge unique 8
DTA_2405111_20240807
7 août 2024
7 août 2024
A a été entendu au cours de l'audience publique du 30 juillet 2024 qui s'est tenue en présence de Mme Ben Hadj Messaoud, greffière, les parties n'étant ni présentes, ni représentées.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
64f6c4f1ed0253d969201d18
4 septembre 2023
4 septembre 2023
AMANA LEVAGE ET TRANSPORTS, représentée par Me Farida MESSAOUDI ABTROUN, avocat au barreau de PARIS, toque : C2145 Intimée : S.A.R.L.
Source officielleDeuxième Chambre
65e22ffeb3791a0885c4f7a3
15 janvier 2024
15 janvier 2024
BUZULIER, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 588 [S] [P] représentée par Me Fanny LE BUZULIER, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 588 ORDONNANCE DE DESISTEMENT Nous, Sonia MESSAOUDI
Source officiellePôle Civil section 3
67eda40ada9e15c513203111
1 avril 2025
1 avril 2025
Adresse 2] représentée par Me Eve MASEGOSA, avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Corinne JANACKOVIC, Juge unique assisté de Tlidja MESSAOUDI
Source officiellePôle Civil section 3
68f944e0de0ebe408dabb1fc
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[W] [G], demeurant [Adresse 2] non représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Aude MORALES Juges : Sophie BEN HAMIDA Corinne JANACKOVIC assistés de Tlidja MESSAOUDI
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2502471_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
A B, représenté par Me Messaoudi, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de l'arrêté du
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2600829_20260216
16 février 2026
16 février 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 21 janvier 2026 et 5 février 2026, Mme B..., représentée par Me Messaoudi, demande au juge des référés, statuant sur le fondement
Source officielle8ème chambre (J.U)
DTA_2402461_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
B..., représentée par Me Messaoudi, demande au tribunal : 1°) de condamner l’Etat à lui verser la somme de 15 000 euros en réparation des préjudices qu’elle estime avoir subis du fait de son absence
Source officielleDeuxième Chambre
662aa436c8a1343b8cd64085
19 avril 2024
19 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES Deuxième Chambre ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 19 AVRIL 2024 N° RG 22/05731 - N° Portalis DB22-W-B7G-Q5EZ JUGE DE LA MISE EN ETAT : Madame MESSAOUDI
Source officielleDeuxième Chambre
662aa438c8a1343b8cd640b2
19 avril 2024
19 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES Deuxième Chambre ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 19 AVRIL 2024 N° RG 22/00806 - N° Portalis DB22-W-B7G-QM5T JUGE DE LA MISE EN ETAT : Madame MESSAOUDI
Source officielleRéférés
69f048a3cdc6046d47cd4646
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Rayane AIT LAHCEN, greffier Référé numéro : 2025R00805 DEMANDEUR SARLU PUBLIMAG [Adresse 1] comparant par Me Messaoud ZAZOUN [Adresse 2] DEFENDEUR SARL [Adresse 3] LATOUR [Adresse 4] comparant par
Source officielle3ème chambre
DTA_2304218_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Dans les circonstances de l'espèce, il y a lieu de mettre à la charge de l'Etat le versement de la somme de 1 000 euros à Me Messaoud, conseil de M.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2308092_20231002
2 octobre 2023
2 octobre 2023
C, représenté par Me Messaoud, demande au Tribunal : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler les décisions du 25 septembre 2023 par lesquelles le préfet
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
69e1cc03cdc6046d47894d57
16 avril 2026
16 avril 2026
Prêt - Demande en remboursement du prêt Décision attaquée : n° 25/00977 rendue par le Tribunal Judiciaire de BOBIGNY le 28 Novembre 2025 Appelant : Monsieur [G] [X] [M], représenté par Me Farida MESSAOUDI
Source officiellePôle Civil section 3
69763599cdc6046d47abf559
6 janvier 2026
6 janvier 2026
au barreau de MONTPELLIER, vestiaire COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Aude MORALES Assesseurs : Sophie BEN HAMIDA : Corinne JANACKOVIC assistés de Tlidja MESSAOUDI
Source officiellePage 10 sur 97
BENELHADJ MANSOUR, Gwendoline, Aurélie, Messaouda, CROISY
21/07/2026
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LEMMOUCHIA, Dounia, Messaouda
30/06/2026
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H'DHIRI, Messaouda, Djeridi
25/06/2026
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messaouda, ali
25/06/2026
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SAALAOUI, Messaouda, TRAIYA
09/06/2026
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