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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100271
29 février 2012
29 février 2012
mois ; que, bien qu'alléguant diverses interventions chirurgicales, Madame Y... ne justifie pas d'un mauvais état de santé ; qu'elle a été opérée du canal carpien en 2008 et a subi l'ablation d'un naevus
Source officielle1ère Chambre
DTA_2401028_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
A..., représenté par Me Hildebert demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 20 juin 2024, par laquelle le directeur général du centre hospitalier universitaire de la Guadeloupe l’a révoqué
Source officielle3ème Chambre
DTA_2404380_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
Un suivi cardiovasculaire est préconisé ainsi que le suivi rapproché de deux naevus et d’une hypertriglycéridémie.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX01023_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
l'une de ses filles souffre d'asthme sévère, ainsi qu'en attestent deux comptes rendus d'hospitalisation en 2021 et 2022 et un certificat médical du 22 février 2024, ainsi que d'une pathologie dite de Naevus
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100352
22 mars 2012
22 mars 2012
Y..., médecin spécialiste d'anatomopathologie, responsable du décès pour avoir, en 2004, faussement analysé comme bénin un prélèvement provenant d'un naevus qui avait été retiré dans le haut du dos de
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd93651
7 novembre 2016
7 novembre 2016
(Délégué syndical ouvrier) INTIMÉE SARL CENTRE DE FORMATION A... ... 97110 POINTE-A- ¿ PITRE Représentée par Maître Isabelle BELENUS (Toque 104) substituée par Maître HILDEBERT, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cc52bd3db21cbdd8fc36
28 septembre 2012
28 septembre 2012
deuxième et quatrième samedis de chaque mois, dans un lieu neutre, au sein du service de médiation familiale de l'Association pour la Promotion de la Médiation Familiale, groupe Pichevin II, bâtiment Hildevert
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA05012_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
Une analyse ophtalmologique a révélé plusieurs diagnostics possibles mais non confirmés à savoir une ostéogénèse imparfaite, une mélanose conjonctivale primitive acquise ou un naevus d'Ota.
Source officielleOQTF 6 sem
DTA_2403333_20240805
5 août 2024
5 août 2024
En se bornant à produire le compte rendu d'une intervention chirurgicale réussie pour l'exérèse d'un naevus ou d'un harmatome verruqueux dans un service de chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
635b71e6b201587f74be02bc
27 octobre 2022
27 octobre 2022
AFFAIRE DU CONTENTIEUX DE LA PROTECTION SOCIALE RAPPORTEUR R.G : N° RG 20/03285 - N° Portalis DBVX-V-B7E-NAJU S.A. [4] C/ Société CPAM DU RHONE APPEL D'UNE DÉCISION DU : Pole
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e775
27 septembre 2011
27 septembre 2011
TOULOUSE INTIMÉE : EURL ELISABETH BARNARD représentée par ses dirigeants légaux 4 quai Jules Courmont 69002 LYON représentée par la SCP LAFFLY - WICKY, avoués à la Cour assistée de la SELARL HILBERT-THOMASSON
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f4e5
16 avril 2012
16 avril 2012
APPELANTE SARL SAINT FRANCOIS AMBULANCE Rue de la liberté 97118 SAINT FRANCOIS Représentée par Me HILDEBERT substituant Me Maurice DAMPIED (TOQUE 44) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00969_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
ajoute que l'aînée de ces enfants, majeure, est titulaire d'une carte de séjour en qualité d'étudiante et que son quatrième enfant a dû subir deux interventions chirurgicales en 2021 pour une exérèse de Naevus
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24NC00918_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
A... est suivi our naevus dans le dos et qu’il a ar ailleurs fait l’objet d’une hos italisation en février 2023 en raison d’une thrombose du TI S qui lui a été osé, il ne ressort ce endant des ièces
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a72
16 septembre 2013
16 septembre 2013
APPELANTS ET INTIMES SARL LA BOUTIQUE DE CHLOE, représentant légal Mme Béatrice X... 4 Zac Dorville 6 Immeuble Mirabel 97122 BAIE MAHAULT Représentée par Me HILDEBERT substituant Me Vathana BOUTROY-XIENG
Source officielleCour d'Appel
6253c8b8bd3db21cbdd8610c
6 mars 2002
6 mars 2002
Pierre demeurant : 2 rue Sainte Marie 01300 BELLEY Avocat : Maître HILBERT-THOMASSON (TOQUE 345) APPELANT ---------------- - ME MOREL MONSIEUR Y...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200952
12 mai 2011
12 mai 2011
n'est pas contesté que les actes en cause facturés par la SAS Clinique ESQUIROL SAINT HILAIRE en tant que GHS 8018 ou GHS 8218 concernaient le traitement de lésions cutanées superficielles (kystes, naevus
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efd4
17 janvier 2012
17 janvier 2012
avenue des Griffailles 01090 MONTMERLE SUR SAONE poursuites et diligences de la SARL AGENCE GRAND LYON 54 avenue Jean Jaurès 69007 LYON représentée par la SCP LAFFLY-WICKY assistée de la SELARL HILBERT-THOMASSON
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d124
30 avril 2009
30 avril 2009
représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté par la SELARL HILBERT THOMASSIN PEIGNE avocats associés au barreau de Lyon L'instruction a été clôturée le 18 Mars 2009 L'audience de
Source officielleCour d'Appel
6253cbc7bd3db21cbdd8e402
7 juin 2011
7 juin 2011
née le 02 Avril 1959 à LYON (69006) ... 01600 REYRIEUX représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de la SELARL HILBERT-THOMASSON PEIGNE, avocats au barreau de LYON représentée
Source officiellePage 10 sur 11