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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2ème chambre
DTA_2101232_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Geismar, première conseillère, - et les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2007323_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Geismar, première conseillère ; - et les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2105928_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Geismar, première conseillère, - et les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-105543
8 juin 2011
8 juin 2011
Dans l’affaire Rache et Ozon, les requérants ont été relaxés, mais leur responsabilité civile a été engagée et ils ont été condamnés à verser des dommages-intérêts aux parties civiles.
Source officielleProcédures Collectives (mercredi après midi) - Chambre du conseil
69b61535cdc6046d47b5c0f9
2 avril 2025
2 avril 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 02/04/2025 Sas OZERS NUTRITION [Adresse 1] 894591981 2021B00942 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur François VERHASSELT Président de Chambre, Monsieur
Source officielleciv2
613720c9cd580146773ee636
12 octobre 1988
12 octobre 1988
Catherine épouse VALERO ; demeurant toutes deux à Saint-Symphorien d'Ozon (Rhône), route de Marennes Chaponnay ; 3°)- Madame Z...
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE00800_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Ozenne, les conclusions de Mme Florent, rapporteure publique ; et les observations de Me Batôt pour M.
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE01770_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Ozenne, et les observations de Me Bingham, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielle4ème chambre
DTA_1903127_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
cuves aurait été chargée d'ozone alors que la dégradation de l'ozone, dont la durée de vie est de quelques minutes, devait intervenir en leur sein.
Source officielleProcédures Collectives (mercredi après midi) - Chambre du conseil
69c8ae7fcdc6046d475d69f8
9 juillet 2025
9 juillet 2025
. : 2025008673 N° PC : 2024/1120 ADM TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 09/07/2025 Sas OZERS NUTRITION [Adresse 1] 894591981 2021B00942 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur François
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2102824_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
d'Essarts en Bocage exerçant son droit de préemption urbain sur le bien situé 5 rue du Château d'eau-Sainte-Florence à Essart-en-Bocage sur la parcelle AD 39, propriété de la compagnie des eaux et de l'ozone
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE01621_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Le rapport de Mme Ozenne a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE01541_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Ozenne, et les conclusions de Mme Florent, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle5ème chambre
DCA_25VE02069_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Délibéré après l’audience du 12 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Ribeiro-Mengoli, présidente de chambre, Mme Ozenne, première conseillère, Mme Bahaj, première conseillère.
Source officielle1ère chambre
DTA_2303981_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
A D, représentés par Me Nougaret, demandent au tribunal : 1°) de condamner in solidum la Compagnie des eaux et de l'ozone procédés M B, la communauté d'agglomération Cœur Essonne agglomération et la
Source officielleCour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d407
26 octobre 2010
26 octobre 2010
34965 MONTPELLIER CEDEX 2 représentée par la SCP ARGELLIES - WATREMET, avoués à la Cour assistée de Me DELPECH, avocat au barreau de BEZIERS SARL ATHANER TRAVAUX SPECIAUX A.T.S sous le nom commercial OZONE
Source officielle2ème chambre
DTA_2109307_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gosselin, président-rapporteur - les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique, - et les observations de Me Guiorguieff
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007899806
20 décembre 1995
20 décembre 1995
requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 2 décembre 1992 et 2 avril 1993 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE L'OZE
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007991780
29 juin 1998
29 juin 1998
Charles ROYER, demeurant au lieu-dit "Avanon" à Ozon (07370) ; M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201291
12 septembre 2013
12 septembre 2013
-1 du code des assurances ; 2°/ que la cour d'appel, qui n'a pas recherché, comme le tribunal, si les photographies versées aux débats n'établissaient pas que le jour des faits, le cours d'eau de l'Ozon
Source officiellePage 10 sur 48