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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbfcbd3db21cbdd8ec71
17 janvier 2012
17 janvier 2012
EXPOSE DU LITIGE Dans le cadre d'un projet de construction d'une maison individuelle à Roche la Molière (Loire) monsieur Olivier X... et madame Pascale Y... son épouse ont confié au cabinet d'architecture
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45
69cb073fcdc6046d478fe8c1
1 juillet 2025
1 juillet 2025
· DEFENDEUR (s) : PHARMACIE BOGNON (SELARL) [Adresse 1] [Localité 1] REPRESENTANT (s) : DEBATS A L'AUDIENCE DU 01/07/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT Monsieur CI EDIFRE Pascal
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45
69cb0f36cdc6046d479059f4
1 juillet 2025
1 juillet 2025
) : MARCO POLO CAPITAL (SAS) [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] REPRESENTANT (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 01/07/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Monsieur CLEDIERE Pascal
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45
69cb0f42cdc6046d47905abc
1 juillet 2025
1 juillet 2025
: BVDIS (SAS), [Adresse 1], [Localité 1] REPRESENTANT (s) : Me MARTINEAU Marie-Caroline DEBATS A L'AUDIENCE DU 01/07/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT Monsieur CLEDIERE Pascal
Source officielle4ème et 5ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018008022
5 décembre 2007
5 décembre 2007
Olivier A, demeurant ..., M. Olivier B, demeurant ..., Mme Pascale C, demeurant ..., M. Patrick D, demeurant ... ; M.
Source officielle3e chambre sociale
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2 août 2023
2 août 2023
de MONTPELLIER, substituant Me Estelle CONQUET de la SELARL CLEMENT MALBEC CONQUET, avocat au barreau de NARBONNE, INTIMEE : CPAM DE L'AUDE [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Olivier
Source officielleChambre 4-5
662b43a4fe2545000831471a
25 avril 2024
25 avril 2024
DOMUS IMMOBILIER-CENTURY 21 Copie exécutoire délivrée le : 25/04/2024 à : - Me Emmanuelle VITELLI, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Olivier ROMANI, avocat au barreau
Source officielleChambre 1-8
653a0642d0451e8318d0e91b
25 octobre 2023
25 octobre 2023
N° 2023/ 448 N° RG 22/02641 N° Portalis DBVB-V-B7G-BI45H [G] [P] C/ E.P.I.C. 13 HABITAT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier
Source officielleService des référés
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22 janvier 2024
22 janvier 2024
GARAVEL, Greffier, DEMANDERESSE La société GECITER SAS [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Olivier MAYRAND de la SELARL DMP AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #L0162 DEFENDERESSE
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd8940e
2 octobre 2007
2 octobre 2007
des parties comparantes, l'accueil des écritures du 15 juin 2007 et du bordereau de pièces conjoint d'Olivier X..., et le prononcé de la nouvelle clôture à la nouvelle audience, MOTIFS Olivier X
Source officielleCHAMBRE 7 SECTION 3
6031f2a65da5862b1dc7d670
31 mai 2018
31 mai 2018
Pascal X... des ressources mensuelles de 3 280 euros.
Source officiellecr
épositaire de l'autorité publique etc/Vincent et Jérémie Q
6079a86f9ba5988459c4d453
22 octobre 1997
22 octobre 1997
Olivier, Z... Patrick, A... Christophe, B... Isabelle, épouse C..., D... Coralie, E... Véronique, F... Frédérique, G... Pascal, H... Serge, I... Laurent, X... Didier, J... Thierry, K... Alain, L...
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00
69cb21f2cdc6046d479165db
1 juillet 2025
1 juillet 2025
(s) : Maître MARTINEAU Marie-Caroline ******** DEFENDEUR (s): SADKO (SARL) [Adresse 2] (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 01/07/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT Monsieur CLEDIERE Pascal
Source officielle2 e chambre civile
6892e3d8bf535a2d228f9640
5 août 2025
5 août 2025
REDHAWK SECURITE Représentée par Me Pierre-Olivier ANDRE, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 108 INTIMÉES DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES S.E.L.A.R.L.
Source officielle18° chambre 2ème section
65b40708753f879640d608f4
24 janvier 2024
24 janvier 2024
COIN SUD AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Pascal-andré GÉRINIER de la SARL PASCAL-ANDRE GERINIER - PAG AVOCATS - #G0755 DEFENDERESSE S.N.C.
Source officiellecr
613725a0cd5801467741f511
13 avril 1999
13 avril 1999
Di Guardia ; Greffier de chambre : Mme Ely ; Sur le rapport de M. le conseiller PINSSEAU, les observations de Me Olivier de NERVO, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
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8 octobre 2025
8 octobre 2025
2025 AB TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS JUGEMENT DU 08 OCTOBRE 2025 Rôle 2022/1935 Prononcé publiquement le Mercredi Huit Octobre Deux Mille Vingt Cinq par Monsieur Pascal DESREUMAUX, Président de Chambre
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
68ecd6e10da7cb996dbae5aa
8 octobre 2025
8 octobre 2025
2025 AB TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS JUGEMENT DU 08 OCTOBRE 2025 Rôle 2022/1936 Prononcé publiquement le Mercredi Huit Octobre Deux Mille Vingt Cinq par Monsieur Pascal DESREUMAUX, Président de Chambre
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
68ecd7040da7cb996dbae7b6
8 octobre 2025
8 octobre 2025
2025 AB TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS JUGEMENT DU 08 OCTOBRE 2025 Rôle 2022/1937 Prononcé publiquement le Mercredi Huit Octobre Deux Mille Vingt Cinq par Monsieur Pascal DESREUMAUX, Président de Chambre
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b7ced8cdc6046d47d6ea70
8 octobre 2025
8 octobre 2025
2025 AB TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS JUGEMENT DU 08 OCTOBRE 2025 Rôle 2022/1934 Prononcé publiquement le Mercredi Huit Octobre Deux Mille Vingt Cinq par Monsieur Pascal DESREUMAUX, Président de Chambre
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