CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 401 résultats pour « Rizzo »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e Chambre B

6162da6ddda066944ee0e833

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

AGF qui vient elle-même aux droits de la Cie La Paternelle auprès de laquelle la SCI DU RIO D'AURON a souscrit une police « maîtres d'ouvrage ».

Source officielle

Page 10 sur 171

← PrécédentSuivant →
TJ

Référés

670eaefd1c3411ff34528717

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

A cette date, la SCI RIO CALDO sollicite le bénéfice de son exploit introductif d’instance repris oralement, aux fins de : -Déclarer la demande de SCI RIO CALDO recevable et bien fondée, et en conséquence

Source officielle
CA

1ère Chambre

69677915cdc6046d47402d8e

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

EXPRO, JCP de [Localité 4], décision attaquée en date du 12 Juin 2025, enregistrée sous le n° 2025/00022 Madame [M] [F] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me François RIGO, avocat au barreau

Source officielle
CC

civ3

60794c1b9ba5988459c44b14

Cassation

9 mars 1988

9 mars 1988

de rénovation urbaine, la Société d'économie mixte de construction et de rénovation de la ville de Pantin (SEMIP) a, suivant acte du 30 juin 1981, vendu un terrain à la société civile de construction Rio

Source officielle
CE

7ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:496821.20241210

Admin. suprême

10 décembre 2024

10 décembre 2024

Par un jugement n° 1902982 du 31 décembre 2021, le tribunal administratif de Nîmes a condamné la société Atelier Rio concept architecture, venue aux droits de la société agence Rio Chrétien, à verser à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

X... Cc/SCI PALMYRE

6253cda8bd3db21cbdd940b8

Appel

3 juillet 2018

3 juillet 2018

La SARL RIO et la SARL QUO VADIS sont intervenues volontairement à la procédure.

Source officielle
CC

comm

6137225ecd580146773fc60e

Cassation

15 novembre 1994

15 novembre 1994

l'exemple d'une friteuse, le texte énonce in fine : "Bien entendu, l'invention peut s'appliquer à d'autres appareils de cuisson que les friteuses, tels que des autocuiseurs, des mijoteuses, des cuiseurs à riz

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110216

Cassation

22 mars 2023

22 mars 2023

Hascher, conseiller, les observations écrites de la SARL Ortscheidt, avocat des sociétés Rio Tinto France et Rio Tinto Alcan Inc, de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société Alteo Gardanne, et après

Source officielle
CA

3ème Chambre

642e6401826f3a04f5216901

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

origine Juge de l'exécution de [Localité 4], décision attaquée en date du 29 Septembre 2022, enregistrée sous le n° 11-22-796 Monsieur [B] [L] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me François RIGO

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007813125

Admin. suprême

26 octobre 1992

26 octobre 1992

présentés pour l'ASSOCIATION "MOUVEMENT NICOIS POUR DEFENDRE LES SITES ET LE PATRIMOINE", dont le siège est ..., représentée par son président en exercice, le COMITE DE DEFENSE DES QUARTIERS RIQUIER, RISSO

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-106697

Admin. suprême

14 septembre 2011

14 septembre 2011

8pt } .s62A2B7B8 { font-size:5.33pt; font-style:italic; vertical-align:super; color:#0069d6 } Résolution CM/ResDH(2011)117 [1]   Exécution de l’arrêt de la Cour européenne des Droits de l’Homme Rizos

Source officielle
CA

1ère Chambre

65d48a4db9ed1b0008c66b3d

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

METZ Monsieur [E] [W] [C] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Yves ROULLEAUX, avocat au barreau de METZ APPELANTS Madame [S] [N] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me François RIGO

Source officielle
CA

1ère Chambre

6620b8cabd6a8f00086aba05

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

EXPRO, JCP de [Localité 6], décision attaquée en date du 05 Février 2024, enregistrée sous le n° 23/00255 Monsieur [E] [K] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me François RIGO, avocat au barreau

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008114258

Admin. suprême

11 mars 2002

11 mars 2002

Riza X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2003:89

droit européen

31 mars 2003

31 mars 2003

. # Rikors għal annullament - Inammissibbiltà. # Kawża T-227/02.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_21DA00944_20230209

Admin. Appel

9 février 2023

9 février 2023

La société anonyme Nouvelle Rizerie du Nord (NRN), qui exerce une activité de conditionnement de riz, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité à l'issue de laquelle l'administration a remis en

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

66a881f97be56405acf78eab

Appel

29 juillet 2024

29 juillet 2024

Par courrier du 3 juillet 2020, la SARL MADIANA VOYAGES a mis en demeure la SCI RIO PACA de remédier aux désordres sus-dits.

Source officielle
CC

comm

6079d3f09ba5988459c59c8a

Cassation

17 juillet 2001

17 juillet 2001

attaqué (Paris, 29 janvier 1999), que la société Derruder et compagnie, déclarant en douane, a mis à la consommation le 8 novembre 1989 pour le compte de la société Tang frères, sous la nomenclature " riz

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2400185_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

C et la société La Rhum-Riz. Une note en délibéré a été produite le 21 février 2025 pour la société " La Rhum Riz ". Considérant ce qui suit : 1. Le 20 octobre 2023, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2329274_20240119

Administratif

19 janvier 2024

19 janvier 2024

A B représenté par Me Rizzo doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 22 septembre 2023 par lequel la cheffe du SGAP central RH CEA l'a reclassé au 4ème échelon et l'arrêté

Source officielle