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DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2305026_20231109
9 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 12 octobre 2023 et 3 novembre 2023, la société civile immobilière (SCI) Seafront, représentée par Me Szepetowski, demande au
2ème Chambre
DTA_2002805_20231026
26 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées les 20 juillet 2020 et 5 août 2020, la société civile immobilière Sea Front, représentée par Me Szepetowski, demande
DTA_2401278_20250925
25 septembre 2025
Par une requête et un mémoire, enregistrés les 8 mars 2024 et 3 juin 2025, la société par actions simplifiée SAGEC Méditerranée, prise en la personne de son représentant légal et représentée par Me Szepetowski
1ère chambre
DTA_2004469_20240201
1 février 2024
B A, représenté par Me Szepetowski, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le préfet des Alpes-Maritimes a implicitement rejeté sa demande d'abrogation de l'arrêté du 20 juin 2012
Chambre 1-2
6274bb852799a9057d5dcec2
5 mai 2022
PUCHBON C/ [B], [W], [Z] [V] [L] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-marc SZEPETOWSKI Me Agnès ERMENEUX Décision déférée à la Cour
Chambre 1-1
627b551076c5d9057df7ff85
10 mai 2022
LA PIGNE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Marc SZEPETOWSKI Me Frédéric KIEFFER Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de
627217bc228a02057de67322
3 mai 2022
N° 2022/ 173 Rôle N° RG 19/01384 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BDVTF Société [Adresse 7] C/ [T] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Marc SZEPETOWSKI
4ème Chambre
DTA_2501268_20260120
20 janvier 2026
la procédure suivante : Par une requête, un mémoire et des pièces complémentaires, enregistrés le 6 mars, le 12 mars et le 19 septembre 2025, la société SAGEC Méditerranée, représentée par Me Szepetowski
Chambre 1-4
6438f1b9a942a604f5e93163
13 avril 2023
FRANCAIS - MAF - C/ [M] [C] [N] [A] [B] [J] veuve [C] [X] [C] [D] [C] [P] [C] Société MAAF ASSURANCES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Jean-marc SZEPETOWSKI
Chambre 1-5
6967a73dcdc6046d4746c252
13 janvier 2026
SCAN INVESTISSEMENTS représentée par Me Paul SZEPETOWSKI de la SELARL S.Z., avocat au barreau de NICE E.U.R.L.
1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA02935_20220602
2 juin 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés les 23 juillet et 4 novembre 2021, Mme D, représentée par Me Szepetowski, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement
Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01923_20240708
8 juillet 2024
Par des mémoires en défense enregistrés le 7 octobre 2022, le 9 mars 2023 et le 7 avril 2023, la SARL AIC Provence, représentée par Me Szepetowski, conclut au rejet de la requête, subsidiairement à ce
1re Chambre A
6162f6e6b807dfe813d2963d
11 septembre 2012
représentés par la SCP BADIE, SIMON-THIBAUT et JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constitué (e) aux lieu et place de la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués , assistés de Me Jean-marc SZEPETOWSKI
5ème Chambre
DTA_2100225_20240409
9 avril 2024
B A, représentée par Me Szepetowski, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 16 décembre 2020 par lequel le maire de la commune d'Antibes a refusé de lui délivrer le permis de
10eme Chambre
DTA_2006312_20241104
4 novembre 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 21 septembre 2020, Mme A C, représentée par Me Szepetowski, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de la requérante la somme de 4 000 euros en
DTA_2403296_20250425
25 avril 2025
simplifiée " Emerige Méditerranée " et la société civile immobilière de construction-vente " Emerige Nice Arènes ", prises en les personnes de leurs représentants en exercice et représentées par Me Szepetowski
Chambre des référés
6a0cbcc1cdc6046d473aef80
19 mai 2026
ACROPOLIS’IMMO Copie exécutoire délivrée à Me Christine CURCURU-BOLIER Me Jean-marc SZEPETOWSKI Copie certifiée conforme délivrée à EXPERTISE L’AN DEUX MIL VINGT SIX ET LE DIX NEUF
DTA_2205925_20231031
31 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 décembre 2022, la société par actions simplifiée (SAS) Sagec Méditerranée, représentée par Me Szepetowski, demande au tribunal : 1°) d'annuler
DCA_20MA03801_20220428
28 avril 2022
C, représenté par Me Szepetowski, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Nice du 10 août 2020 ; 2°) de rejeter les demandes des consorts D ; 3°) de mettre à la
DTA_2203635_20250305
5 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 juillet 2022, la société par actions simplifiées (SAS) Blu di Parma, représentée en dernier lieu par Me Szepetowski, demande au tribunal
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