CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre A - Commerciale
62d79ab171d9f5effbdf2973
19 juillet 2022
BENMIMOUNE, Conseiller Greffière lors des débats : Mme TAILLEBOIS ARRET : par défaut Prononcé publiquement le 19 juillet 2022 par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties
Chambre 1-6
695cd3c275782d5f06f2606b
5 janvier 2026
[X] [C] Représentant : Me Anne TAIBI-HOVSEPIAN, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant S.A.
soc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00982
8 avril 2009
Mohamed Taieb X..., domicilié ..., à M.
civ3
613720b4cd580146773edb04
16 mars 1988
Taieb depuis qu'elle avait acquis le logement est, par ces seuls motifs, légalement justifié ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ;
2ème Chambre Cab2
66158665db5098996d5acfe2
8 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 22/07552 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2HVS AFFAIRE : Mme [L] [R] (Me William TAIEB) C/ ALLIANZ IARD (Me Etienne
6e Section - 1re Chambre
DTA_2121701_20230612
12 juin 2023
l'administration ne l'a pas prévenu directement, a tardé à l'informer et n'a pas tenu compte de sa situation personnelle, des confinements, de la période estivale et de la faible fréquence des vols Taipei
ECLI:FR:CCASS:2013:C300714
11 juin 2013
Aix-en-Provence, 2 février 2012), que la société civile immobilière Les Hautes Roches (la SCI), aux droits de laquelle vient la société Théos azur, aujourd'hui en liquidation judiciaire et représentée par la SCP Taddei
1re Section - 3e Chambre
DTA_2410602_20260318
18 mars 2026
La société Taiba demande la décharge des impositions, amendes et pénalités auxquelles elle a ainsi été assujettie.
633d1fbf62f5393e2eb448f9
4 octobre 2022
de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions de l'article 450 du code de procédure civile ; Signé par Catherine CORBEL, Présidente de chambre, et par Sophie TAILLEBOIS
Chambre 2-4
66f256689d8a6b45fac47b27
3 avril 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE N° RG 22/02153 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI3KB Chambre 2-4 Mme [G] [K] [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Anne TAIBI-HOVSEPIAN, avocat au barreau
cr
61372678cd58014677425d47
4 février 2003
Taieb, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 31 octobre 2002, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'infractions à la législation sur les
2ème Chambre civile
69d80e98cdc6046d47b0aaa9
9 avril 2026
cadastrées comme suit : Lieu-dit [Localité 3] Section A n° [Cadastre 2] pour une surface de 00 Ha 6 A 98 ca, pré ; Lieu-dit [Localité 3] Section A n° [Cadastre 3] pour une surface de 00 Ha 7 A 38 ca, taillis
CJUE
ECLI:EU:C:2025:175
13 mars 2025
#Trimitere preliminară – Sistemul comun al taxei pe valoarea adăugată – Directiva 2006/112/CE – Dreptul de deducere a taxei pe valoarea adăugată (TVA) – Operațiune de vânzare recalificată de către autoritățile
SECTION
CETAT:CETATEXT000007714139
4 mai 1984
largeur d'un mètre, établis sur la ligne de chemin de fer de Saint-André le Gaz à Chambéry dans la commune de Saint-Béron et destinés au franchissement de cette ligne par des sentiers d'exploitation de taillis
Cour d'Appel
6253c94bbd3db21cbdd87dca
24 février 2006
liquidateur de la société CEC en remplacement de Me TADDEI.
6253c95bbd3db21cbdd880d5
6253c95cbd3db21cbdd8812c
8e Chambre A
61625c8dd64a6b1f51487684
9 janvier 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 09 JANVIER 2014 N° 2014/ 18 Rôle N° 12/14429 SCP TADDEI FERRARI [M] C/ [E] [L] SA SA CONFORAMA FRANCE
civ1
61372131cd580146773f1be7
3 juillet 1990
Taieb X..., demeurant à Paris (19e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 novembre 1988 par la cour d'appel de Paris (1re chambre C), au profit de M. le procureur général près la cour d'appel de Paris
61372673cd58014677425ad8
13 décembre 1994
civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 1er avril 1994, qui, dans l'information suivie sur sa plainte avec constitution de partie civile contre Clément TAIEB
Page 10 sur 124
TAIEBI BATIMENT
14/06/2026
Voir →