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2 466 résultats pour « Taiebi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre A - Commerciale

62d79ab171d9f5effbdf2973

Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

BENMIMOUNE, Conseiller Greffière lors des débats : Mme TAILLEBOIS ARRET : par défaut Prononcé publiquement le 19 juillet 2022 par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties

Source officielle
CA

Chambre 1-6

695cd3c275782d5f06f2606b

Appel

5 janvier 2026

5 janvier 2026

[X] [C] Représentant : Me Anne TAIBI-HOVSEPIAN, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant S.A.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00982

Cassation

8 avril 2009

8 avril 2009

Mohamed Taieb X..., domicilié ..., à M.

Source officielle
CC

civ3

613720b4cd580146773edb04

Cassation

16 mars 1988

16 mars 1988

Taieb depuis qu'elle avait acquis le logement est, par ces seuls motifs, légalement justifié ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ;

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

66158665db5098996d5acfe2

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 22/07552 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2HVS AFFAIRE : Mme [L] [R] (Me William TAIEB) C/ ALLIANZ IARD (Me Etienne

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2121701_20230612

Administratif

12 juin 2023

12 juin 2023

l'administration ne l'a pas prévenu directement, a tardé à l'informer et n'a pas tenu compte de sa situation personnelle, des confinements, de la période estivale et de la faible fréquence des vols Taipei

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300714

Cassation

11 juin 2013

11 juin 2013

Aix-en-Provence, 2 février 2012), que la société civile immobilière Les Hautes Roches (la SCI), aux droits de laquelle vient la société Théos azur, aujourd'hui en liquidation judiciaire et représentée par la SCP Taddei

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2410602_20260318

Administratif

18 mars 2026

18 mars 2026

La société Taiba demande la décharge des impositions, amendes et pénalités auxquelles elle a ainsi été assujettie.

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

633d1fbf62f5393e2eb448f9

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions de l'article 450 du code de procédure civile ; Signé par Catherine CORBEL, Présidente de chambre, et par Sophie TAILLEBOIS

Source officielle
CA

Chambre 2-4

66f256689d8a6b45fac47b27

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE N° RG 22/02153 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI3KB Chambre 2-4 Mme [G] [K] [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Anne TAIBI-HOVSEPIAN, avocat au barreau

Source officielle
CC

cr

61372678cd58014677425d47

Cassation

4 février 2003

4 février 2003

Taieb, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 31 octobre 2002, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'infractions à la législation sur les

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

69d80e98cdc6046d47b0aaa9

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

cadastrées comme suit : Lieu-dit [Localité 3] Section A n° [Cadastre 2] pour une surface de 00 Ha 6 A 98 ca, pré ; Lieu-dit [Localité 3] Section A n° [Cadastre 3] pour une surface de 00 Ha 7 A 38 ca, taillis

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2025:175

CJUE

13 mars 2025

13 mars 2025

#Trimitere preliminară – Sistemul comun al taxei pe valoarea adăugată – Directiva 2006/112/CE – Dreptul de deducere a taxei pe valoarea adăugată (TVA) – Operațiune de vânzare recalificată de către autoritățile

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007714139

Admin. suprême

4 mai 1984

4 mai 1984

largeur d'un mètre, établis sur la ligne de chemin de fer de Saint-André le Gaz à Chambéry dans la commune de Saint-Béron et destinés au franchissement de cette ligne par des sentiers d'exploitation de taillis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94bbd3db21cbdd87dca

Appel

24 février 2006

24 février 2006

liquidateur de la société CEC en remplacement de Me TADDEI.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95bbd3db21cbdd880d5

Appel

24 février 2006

24 février 2006

liquidateur de la société CEC en remplacement de Me TADDEI.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95cbd3db21cbdd8812c

Appel

24 février 2006

24 février 2006

liquidateur de la société CEC en remplacement de Me TADDEI.

Source officielle
CA

8e Chambre A

61625c8dd64a6b1f51487684

Appel

9 janvier 2014

9 janvier 2014

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 09 JANVIER 2014 N° 2014/ 18 Rôle N° 12/14429 SCP TADDEI FERRARI [M] C/ [E] [L] SA SA CONFORAMA FRANCE

Source officielle
CC

civ1

61372131cd580146773f1be7

Cassation

3 juillet 1990

3 juillet 1990

Taieb X..., demeurant à Paris (19e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 novembre 1988 par la cour d'appel de Paris (1re chambre C), au profit de M. le procureur général près la cour d'appel de Paris

Source officielle
CC

cr

61372673cd58014677425ad8

Cassation

13 décembre 1994

13 décembre 1994

civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 1er avril 1994, qui, dans l'information suivie sur sa plainte avec constitution de partie civile contre Clément TAIEB

Source officielle

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