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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90adb
1 octobre 2013
1 octobre 2013
Madame Tiphaine N... épouse M... Monsieur Michel O... Madame Patricia P... Monsieur Thierry F... Madame Christine R... épouse F... Monsieur René L... Monsieur Nils S...
Source officielleRéférés
69d979c8cdc6046d47d1dc54
2 avril 2026
2 avril 2026
-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- N° RG 26/00050 - N° Portalis DBY2-W-B7K-IGLP ORDONNANCE DE DESISTEMENT ---------------- Nous, Benoît GIRAUD, Président du Tribunal Judiciaire d’ ANGERS, assisté de Aurore TIPHAIGNE
Source officielleRéférés
6a15fe41cdc6046d47072f66
21 mai 2026
21 mai 2026
ANGERS -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- N° RG 25/698 - N° Portalis DBY2-W-B7J-IFOR ORDONNANCE DE DESISTEMENT ---------------- Nous, Benoît GIRAUD, Président du Tribunal Judiciaire d’ANGERS, assisté de Aurore TIPHAIGNE
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2402405_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
B..., représenté par Me Arab-Tigrine, demande au tribunal : 1°) d’ordonner l’annulation de la décision du 2 juillet 2024 par laquelle le chef d’établissement de la maison d’arrêt de Draguignan a ordonné
Source officielleRéférés
69d97999cdc6046d47d1d82f
9 avril 2026
9 avril 2026
-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- N° RG 25/00170 - N° Portalis DBY2-W-B7J-H3QY ORDONNANCE DE DESISTEMENT ---------------- Nous, Benoît GIRAUD, Président du Tribunal Judiciaire d’ANGERS, assisté de Aurore TIPHAIGNE
Source officielleciv2
607940dc9ba5988459c3f6c3
28 octobre 1970
28 octobre 1970
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE NIMES, QUI A CONDAMNE TICHIT A ENLEVER DES PIERRES PAR LUI DEPOSEES SUR UN CHEMIN, D'UNE
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
69bed1e0cdc6046d47746d30
19 janvier 2026
19 janvier 2026
indique que le jugement sera prononcé par sa mise à disposition au greffe le 19/01/2026 (article 450 du code de procédure civile) EN LA CAUSE DE : Monsieur [M] [X] [Adresse 1] Comparant par Maître Tiphaine
Source officielle2ème chambre 2ème section
6704268c8d5cd4a8759126b5
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Adresse 2] [Localité 7] Madame [A] [K] [U] [H] [G] [Adresse 1] [Localité 8] Madame [E] [K] [F] [G] [Adresse 5] [Localité 3] Madame [M] [K] [P] [G] [Adresse 9] [Localité 6] représentées par Maître Tiphaine
Source officielle3ème Chambre
67f4249e4e0040aa3735fea9
7 avril 2025
7 avril 2025
défaillant Madame [L] [R] épouse [V], demeurant [Adresse 7] représentée par Maître Karine DROUHIN, avocat au barreau d’ESSONNE plaidant DEFENDEURS Nous, Ekrame KBIDA, Juge, assistée de Tiphaine
Source officielle1ère Chambre
677e1622dbb9bd42de09fae8
7 janvier 2025
7 janvier 2025
barreau de NANTES INTIMÉS A DÉFENDEURS A L'INCIDENT Madame [O] [C] épouse [P] [Adresse 3] [Localité 1] Monsieur [F] [P] [Adresse 3] [Localité 1] Tous deux représentés par Me Tiphaine
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE00762_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
maire de Saint-Michel-sur-Orge a refusé de lui délivrer un permis de construire pour la réalisation d’une infrastructure de radiotéléphonie mobile sur la parcelle cadastrée AI 5 et située 76 rue des Tiphoines
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024508882
24 août 2011
24 août 2011
rejeté son recours dirigé contre la décision des services consulaires de l'ambassade de France à Nouakchott refusant de lui délivrer un visa d'entrée et de long séjour en France ainsi qu'à ses enfants Tighidé
Source officielleRéférés
68e88b3b3ea43407b9fba2ad
9 octobre 2025
9 octobre 2025
N° RG 25/98 - N° Portalis DBY2-W-B7J-HZ3E O R D O N N A N C E ---------- Le NEUF OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ, Nous, Benoît GIRAUD, Président du Tribunal Judiciaire d’ANGERS, assisté de Aurore TIPHAIGNE
Source officielleRéférés
67eeeb3db848dd6814c63e25
3 avril 2025
3 avril 2025
Portalis DBY2-W-B7I-HXGA N° de minute : 25/194 O R D O N N A N C E ---------- Le TROIS AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ, Nous, Benoît GIRAUD, Président du Tribunal Judiciaire d’ANGERS, assisté de Aurore TIPHAIGNE
Source officielleRéférés
6a15fe44cdc6046d47072f88
21 mai 2026
21 mai 2026
Localité 1] JUGEMENT STATUANT SELON LA PROCEDURE ACCELEREE AU FOND N° RG 25/01096 - N° Portalis DBY2-W-B7J-H5TQ JUGEMENT DU : 21 Mai 2026 Rendu par Benoît GIRAUD, Président, assisté de Aurore TIPHAIGNE
Source officielleDélibéré par remise au Greffe chambre 2
69addb1fcdc6046d47f8f129
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Jugement signé par Monsieur Raphaël PAUL, Juge présent lors des débats, et Madame Tiphaine DANIEL, commis-greffier auquel la minute de la décision a été remise par le juge signataire.
Source officielleDEUXIEME CHAMBRE PROCEDURES COLLECTIVES
69b2755acdc6046d47632c43
8 avril 2025
8 avril 2025
Patrick LEPELLEUX Juge(s) titulaire(s) : Mme Florence BLANCHET Mme Sandra IZABELLE assisté lors des débats de Maître Tiphaine CANTIER, greffier en chef. Dossier communiqué au ministère public.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE PROCEDURES COLLECTIVES
69c7966acdc6046d47458e3a
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Dominique GRAIZON Assisté lors des débats de Maître Tiphaine CANTIER, greffier en chef. Dossier communiqué au ministère public.
Source officielleJ.L.D. HSC
669e9d8ee2a18bd08ce38ba0
22 juillet 2024
22 juillet 2024
POURSUITE D’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 24/05695 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZTMU MINUTE: 24/1461 Nous, Tiphaine
Source officielleRéférés
69debe97cdc6046d47407708
13 avril 2026
13 avril 2026
2026 DOSSIER N° : N° RG 25/00250 - N° Portalis DBX7-W-B7J-DRKN AFFAIRE : S.A.R.L SAFTI C/ [E] [L] 50D TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LIBOURNE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ JUGE DES RÉFÉRÉS : Tiphaine
Source officiellePage 10 sur 73
Cabinet Tiphine
04/06/2026
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Tiphine, Gabriel
05/07/2020
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FREDERIC TIPHINE, Frédéric Tiphine
27/03/2012
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TIPHINE, Frédéric
13/01/2008
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