Y..., a chuté alors qu'il se rendait aux toilettes situées à l'extérieur, en trébuchant sur le seuil situé à l'entrée de la pièce ; qu'ayant été blessé dans sa chute, il a assigné devant le tribunal de

demande, l'arrêt constate, par motifs propres et adoptés, qu'une salle de café avec cuisine formant le lot n° 1 au rez-de-chaussée, a été donnée à bail, mais que cette cuisine avait été transformée en toilettes

[X] [G] et [V] [G] ont été déclarés coupables de recels de tourets de câbles en cuivre, de câbles en cuivre, de divers objets en cuivre et d'aluminium, qu'ils savaient provenir de vols commis par des co-prévenus

de parfumerie en classe 3, a, après saisie-contrefaçon, poursuivi judiciairement en contrefaçon de marques, concurrence déloyale et parasitaire la société HADJM qui offrait à la vente des eaux de toilettes

9 juin 2022), la société Wirquin plastiques (la société Wirquin) importe et vend des dispositifs de fixation destinés à assembler de manière étanche un réservoir de chasse d'eau sur une cuvette de toilettes

Madame et Monsieur X ont saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 25 avril 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Tourrettes à sa

a été mis en accusation pour avoir soumis Cyril Y... à des tortures ou des actes de barbarie, en l'espèce en lui introduisant un manche à balai dans l'anus, en l'obligeant à lécher la cuvette des toilettes

(qui évoquent des tourets de câbles neufs, du " cuivre propre ", des câbles neufs non usagés) ; " que l'intention frauduleuse et la volonté de s'approprier " la chose d'autrui se déduit suffisamment

confirme les propos de celui-ci selon lesquels la jeune fille lui aurait fait des avances de nature sexuelle au cours de la soirée ; qu'aucun témoin ne confirme davantage qu'il l'ait rencontrée près des toilettes

, l'enlaçant de dos; qu'elle s'était débattue et que Lionel X... avait profité de ce contact physique pour se masturber jusqu'à éjaculation ; qu'elle avait alors pu s'échapper, s'enfermer dans les toilettes

heure à laquelle un voisin a vu X... et la petite fille, et 14 heures 20, s'explique difficilement par la nécessité et l'urgence de satisfaire un besoin pressant, alors que : - "A. avait été aux toilettes

que le magistrat instructeur a, en l'espèce, fait entendre sur commission rogatoire deux élèves de la classe de 6ème B, le professeur principal de cette classe, le principal adjoint du collège des Touleuses

que son père avait constaté lors d'un droit de visite ; ce médecin a indiqué qu'à cette occasion, Jacques X... lui avait demandé de vérifier la virginité de l'enfant car "il avait vu, en faisant la toilette

Il ne subsiste aucun cloisonnement permettant de préserver un minimum d'intimité lorsqu'un détenu se lave ou se rend aux toilettes" ; qu'en l'état de cette recommandation qui, si elle portait sur la situation

référés ne peut ordonner des mesures de remise en état qu'en présence d'un trouble manifestement illicite ; qu'en estimant, pour ordonner la restitution du couloir situé entre les lots n° 78 et 79, des toilettes

d'un défaut d'accès à la cour de promenade,, à l'air ou à la lumière naturels, d'une mauvaise aération, d'une température insuffisante ou trop élevée dans les locaux, d'une absence d'intimité aux toilettes

funérarium s'est réservé des salons privés et diverses installations afin de les louer aux familles qui désirent y voir exposer le corps du défunt après qu'il ait été soumis à des soins spéciaux de toilette

commission, de courtage ou de façon portant sur les produits de parfumerie à base d'alcool définis à l'article L. 658-1 du code de la santé publique qui sont désignés ci-après : - extraits, - eaux de toilette

présentait pour lui restituer son argent (400 euros) qui représente une somme importante au regard de son salaire de 600 euros par mois, résulte de l'attitude de l'accusé qui l'a accompagnée jusqu'au toilettes

surface hors oeuvre brute de 140 mètres carrés environ et une surface hors oeuvre nette de 120 mètres carrés environ, distante de 4 mètres environ de la limite Nord ; avons constaté qu'un bâti (WC toilettes