. ; 6°) Monsieur Robert A..., demeurant à Besançon (Doubs) 4, rue cuvier ; 7°) Monsieur Claude E..., demeurant à Saône (Doubs) ; défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque à l'appui

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Robert X..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 mai 1987 par la cour d'appel de Montpellier

Vincent Z..., demeurant ..., 3°/ Mlle Cécile Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 septembre 1996 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de M.

Robert de X..., demeurant ...

11160 N° Portalis DBVB-V-B7F-BH3O6 [K] [P] C/ S.A.S.U. [1] Copie exécutoire délivrée le 9 Avril 2026 à : - Me Mickael BENAVI, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Vincent

Robert, - La société Y...

K 16-23.924, Q 16-23.928, R 16-23.929, T 16-23.931, U 16-23.932, V 16-23.933, Z 16-23.937, A 16-23.938, F 16-23.943, H 16-23.944, G 16-23.945, F 16-24.012 et D 16-24.746 formés par : - la société Robert

Monsieur Vincent Z... né le 21 Janvier 1966 à TONNEINS (47400) de nationalité française demeurant ... Monsieur Vincent Z..., es qualités d'héritier de Monsieur Z...

: Sur les trois moyens réunis, pris en leurs diverses branches, ci-après annexés : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 4 février 2011), qu'entre 1984 et 1991, en 1996, 1999 et 2002, Robert

BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE C/ [V] [S] Copie exécutoire délivrée le : 07/05/26 à : Me Pierre ROBERT Me Roch LUSINCHI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal

Par un mémoire en défense, enregistré le 10 juillet 2023, la commune de Bouc-Bel-Air, représentée par la SCP Lesage Berguet Gouard-Robert, agissant par Me Gouard-Robert, conclut au rejet de la requête

Vincent QQQ..., - M. Julien RRR..., - M. Dominique SSS..., - M. Vincent TTT..., - Mme Christine UUU..., - Mme Sylvie VVV..., - M.

Robert X..., décédé aux droits duquel viennent : 1°/ Mme Jacqueline A..., veuve X..., demeurant ..., 2°/ Mme Monique X..., demeurant ..., 3°/ Mme Anne-Marie X..., demeurant ..., 4°/ de M.

(Rédacteur : Monsieur Franck LAFOSSAS, Président de Chambre) No de rôle : 12/ 05407 La SAS SOCIETE BRETAGNE MAINE TRAVAUX PUBLICS c/ La SAS KUBOTA EUROPE La SAS MPM TP La SELARL VINCENT

Vincent Berger, jurisconsulte. Il a rencontré notamment le président arménien, M. Robert Kotcharian, et le premier ministre, M. Serge Sargsian, ainsi que le président de la Cour constitutionnelle, M.

Robert X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 janvier 1989 par la cour d'appel de Riom, au profit : 1°/ de la Société Cecico Crédit, dont le siège social est à Paris (1er), ...,

DES REFERES : Monsieur FOUQUET, Président GREFFIER : Madame FORNILI PARTIES : DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble Résidence COSILODGE CAUSSADE dont le siège social est sis Rue Vincent

Robert Y..., des sommes avancées par l'aide sociale, au titre des frais de séjour de celui-ci ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de la famille et de l'aide sociale ; Vu l'ordonnance n° 45-1708

Robert R..., demeurant ... du Poitou (Vienne), 12°/ M. Philippe S..., demeurant ..., Chasseneuil du Poitou (Vienne), 13°/ M. Jean T..., demeurant ..., Poitiers (Vienne), 14°/ M.

est à Saint-Brieuc (Côtes-du-Nord), 4 et 6 passage Saint-Guillaume, en cassation d'un arrêt rendu le 19 mars 1987 par la cour d'appel de Montpellier (2ème chambre-section A), au profit de Monsieur Robert