GREFFIER : Lors du dépôt des dossiers et du prononcé : Mme Yolande MODESTE, greffière.

JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE RECTIFICATIVE SUR APPEL AU FOND EN DATE DU 28 JUILLET 2025 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Yolande

PREFETE DU RHÔNE C/ [V] COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRESIDENT ORDONNANCE DU 26 JANVIER 2025 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Yolande

Yolande, Liliane Y..., domiciliée RN 2, à Sainte-Suzanne (La Réunion), 2 / de M.

Madame Yolande B... épouse A... ...

Décision déférée à la cour : rendue le : 06 Août 2012 par le : Tribunal de première instance de NOUMEA Saisine de la cour : 23 Août 2012 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANTE LA SCI YOLAN

C/ Mme Yolande Y...veuve Z...assistée de l'UDAF de la CORREZE BP 120 19000 TULLE es qualité de curateur 512, Association UDAF DE LA CORREZE demande relative à l'exercice de l'autorité parentale,

Aubin sur Mer dans le Calvados ; la SCI requérante demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement en date du 27 juillet 1990 par lequel le tribunal administratif de Caen a, à la demande de Mme Yolande

Représenté par Me Laurent WEDRYCHOWSKI, avocat au barreau de PARIS, toque : G0126 Madame Yolande A... ÉPOUSE Z... demeurant [...]

Yvan A..., 19°/ de Mme Yolande P..., 20°/ de M. Renaud K..., 21°/ de M. Philippe I..., 22°/ de M. Jean-Louis M..., 23°/ de M. Michel XX..., 24°/ de M. Patrice S..., 25°/ de M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 octobre 2020, Mme d'Arc Yolande A. représentée par Me Essouma Awona, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le préfet

D'AUVERGNE, Yolande X... épouse Y..., François Y..., FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE Arrêt rendu ce VINGT MAI DEUX MILLE HUIT par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE (SOCIALE) de la Cour d'Appel

YOLANDE , D... PHILIPPE ET D...

OBSERVATIONS ECRITES DU MINISTERE PUBLIC Cf réquisitions du 15/ 12/ 2010 ***** Des relations de Monsieur Rémi B...et de Madame Séverine X...est issue une enfant : Yolanda, née le 19 août 2003

(YOLANDE); 4° A... (ARTHUR), CONTRE UN ARRET DE LACOUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE, EN DATE DU 5 DECEMBRE 1968, LES CONDAMNANT POUR RECEL DE VOL, X... ET Y...

associés " 44 billets à ordre destinés à rembourser deux prêts consentis antérieurement par Yvon Y..., le premier à une société en nom collectif " fiduciaire d'investissement du Pacifique ", le second à Yolande

GREFFIER Lors des débats Mme Yolande MODESTE, Greffière.

Andrée Yolande Z... épouse D...