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83 048 résultats pour « basketteur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137266ccd580146774256f9

Cassation

27 janvier 1999

27 janvier 1999

33168 Miami (USA), en cassation d'un arrêt rendu le 3 octobre 1996 par la cour d'appel de Colmar (Chambre sociale, Section A), au profit de l'Association Strasbourg Illkirch Graffenstaden, (SIG), Basket

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2219069_20220914

Administratif

14 septembre 2022

14 septembre 2022

A B conteste la décision du 11 mai 2022 par laquelle la chambre d'appel de la section disciplinaire de la fédération française de basket-ball l'a, d'une part, suspendu temporairement de licence jusqu'au

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab2

6686e72ce74459e0c7ed1d32

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

LITIGE Le 29 novembre 2018, [T] [V], née en le [Date naissance 1] 2005 et scolarisée en 4ème au collège [6] à [Localité 10], a chuté alors qu’elle se trouvait en cours d’EPS, lors d’une séance de basket

Source officielle
CC

cr

6137258ecd5801467741ebfa

Cassation

9 mars 1993

9 mars 1993

n'a invoqué aucune nullité de la procédure mais s'est borné à contester le contenu des déclarations de Stéphane Y... ; Attendu, par ailleurs, que, pour renvoyer Basset devant la cour d'assises sous

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01657

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Simon Z..., domicilié [...] , pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Autocars Basset, 2°/ au CGEA de Marseille, dont le siège est Unédic AGS- délégation régionale [...], [...] , 3°/

Source officielle
CC

soc

613721c9cd580146773f7543

Cassation

2 décembre 1992

2 décembre 1992

A... a été engagé le 1er octobre 1987, pour une durée de trois ans, en qualité d'entraîneur des équipes de basket, par l'association Drapeau de Fougères ; qu'il était prévu que le salarié s'engageait "

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TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2302805_20231108

Administratif

8 novembre 2023

8 novembre 2023

C B demande au tribunal d'annuler la décision du 1er septembre 2023 par laquelle le président de la communauté urbaine Caen la mer a décidé de conclure une convention autorisant le club Caen Basket Calvados

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CA

1ère chambre sociale

63c10581bf9fd47c90a13736

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

COTENTIN en date du 01 Septembre 2021 RG n° 19/00089 COUR D'APPEL DE CAEN Chambre sociale section 1 ARRÊT DU 12 JANVIER 2023 APPELANT : Association UNION SPORTIVE LA GLACERIE BASKET

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2203055_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

A B exerçait, à la date de l'arrêté en litige, les fonctions d'entraîneur professionnel au sein du club de basket-ball du Bois d'Oingt et celles d'entraîneur bénévole au sein du club de basket-ball de

Source officielle
CC

comm

6137235dcd58014677408d5b

Cassation

16 novembre 1999

16 novembre 1999

Villeroy Dal conçoivent, fabriquent et vendent l'une et l'autre des équipements de sports et de loisirs ; que la société Sport France a mis au point un but "multisports", pouvant être utilisé pour le basket-ball

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

6350e4f142150aadff23dbed

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

De plus l'appellation générique « basket » sans aucune indication du modèle tendrait à banaliser les produits de la marque Puma.

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TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2202384_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

Article 2 : Les conclusions de la commune de Bas-en-Basset présentées sur le fondement des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

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CAA

3ème chambre

DCA_23TL01643_20250610

Admin. Appel

10 juin 2025

10 juin 2025

La SCEA Asinerie des Bassettes relève appel de ce jugement. Sur les conclusions à fin d'indemnisation : 2.

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TJ

JAF Droit Commun

67f8cc420ea89248181ae87c

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

/Me BARKET Copie au dossier AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE NOUMEA JUGEMENT DU 07 AVRIL 2025 PARTIES EN CAUSE DEMANDERESSE [X], [D], [L] [H] épouse [M] née le [Date

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TA

2ème chambre - JU

DTA_2303216_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

soleil, deux plaids, un vase, deux tableaux, un tapis, un clavier, une souris de marque Logitech, des câbles, un disque dur, un écran d’ordinateur de marque Samsung, un blouson en cuir, deux paires de baskets

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10392

Cassation

5 mai 2021

5 mai 2021

et le 04 juin 2014 pour des montants respectifs de 510,04 €, 780,92 € et 803,04 € correspondant aux montants figurant sur les relevés correspondants ; - un courriel de la fédération française de basket-ball

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TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2406422_20241120

Administratif

20 novembre 2024

20 novembre 2024

l'article L. 421-21 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile : elle remplit les conditions pour se voir délivrer un titre de séjour " passeport talent ", sa carrière de basketteuse

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10659

Cassation

14 septembre 2022

14 septembre 2022

ALORS QUE l'insubordination constitue une faute ; qu'en l'espèce, afin de démontrer que le client Pays d'Aix Basket (PABA) dit « Basket Féminin » avait été retiré à M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2511614_20251208

Administratif

8 décembre 2025

8 décembre 2025

un permis d’aménager pour l’extension d’un camping sis 335 chemin du Camping à Marsanne ; 2°) d’enjoindre à la commune de Marsanne et à la SARL les Bastets de s’abstenir de commencer l’exécution des

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

68f138c788dcb0e97e8fefd1

T. Judiciaire

16 octobre 2025

16 octobre 2025

L’INRAE et la société Basset n’ont soulevé aucun moyen à ce titre.

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