Nature des tissus, de leurs dérivés et des cellules, Activités sollicitées P (1) Co (2) D (3) Ce (4) Tissus • Cornées • Membranes amniotiques • Os massif • Os autologue (volets crâniens, côtes, crêtes iliaques, ...

Article L1434-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 96 > 48

Code de la santé publique

maternelle et infantile mentionnés à l'article L. 2112-1, des différentes catégories d'acteurs du système de santé du territoire concerné, dont des représentants des conseils des ordres territorialement compétents, ainsi que d'un membre du comité de massif

Article Annexe II

—

. ― Renseignements relatifs aux activités sollicitées Activités sollicitées Volume d'activité (1) P Co D Ce Volume d'activité Volume d'activité Tissus • Cornées • Membranes amniotiques • Os massif • Os autologue

Article L1231-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 94

Code général des collectivités territoriales

Elle dispose à cet effet des commissariats de massif et des équipes qui leur sont rattachées. IV.

Article Annexe

—

L'aménagement touristique d'un massif doit pouvoir être défini et suivi en liaison étroite avec tous ceux qui y participent.

LEGIARTI000028252330

—

d'attractivité du territoire Département de la Haute-Loire Communauté de communes de l'Emblavez Ecotourisme en Emblavez Pays du Velay Circuits courts et restauration collective en terre vellave Valorisation du patrimoine bâti et naturel du massif

Article 283

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 45

Code général des impôts

Lorsqu'il est constaté une urgence impérieuse tenant à un risque de fraude à la taxe sur la valeur ajoutée présentant un caractère soudain, massif et susceptible d'entraîner pour le Trésor des pertes financières considérables et irréparables, un arrêté

Article Annexe Ib

—

C3-4 : Installer des équipements d'éclairage public Être capable de Conditions de réalisation Résultats attendus Positionner et/ou réaliser des massifs. Contexte : toutes les situations professionnelles.

LEGIARTI000024225226

—

Cet ensemble constitue le massif des Monts du Jura.

Article Annexe Hépatite B

—

tissus concernés sont ceux pour lesquels a été identifié un besoin quantitatif (manque de greffons disponibles) ou qualitatif (manque de greffons adaptés pour le receveur), à savoir les cornées, les valves cardiaques, les artères, la peau et les os massifs

Article 1

—

direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte d'Azur au siège situé boulevard des Dames à Marseille ; 55° La réorganisation des services des directions interdépartementales des routes Méditerranée, Massif

Article D181-15-3 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 35

Code de l'environnement

nature et les modalités de revégétalisation envisagées ou un projet alternatif offrant les mêmes garanties de réhabilitation ; d) Lorsque les travaux se situent en zone 1,2 ou 3 du schéma départemental d'orientation minière, le schéma de pénétration du massif

Article Annexe

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Autour de ces limites, la délimitation de l'aire géographique a exclu les zones fortement boisées de la bordure du massif des Maures et les situations climatiques non caractéristiques des vallées du Réal-Martin ou du Réal-Colobrier.

Article Annexe VII

—

15409 C Cézallier 15417 D Margeride 15418 D Aubrac 15419 D Cantal 15420 D Artense 15421 D Plateau du Sud-Est limousin 15433 C HAUTE-LOIRE 43 Bassin du Puy 43172 D Brivadois 43177 D Cézallier 43417 D Margeride 43418 D Massif

Article Annexe 1

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Coopérative laitière du massif des Moises, 74550 Cervens. 10249 4 mars 2008 CUMA des Treilles. Mairie de Regnié-Durette, 69430 Regnié-Durette. 10250 4 mars 2008 CUMA Energie Bois de Chartreuse.

Article ANNEXE I b

—

Contexte professionnel d'intervention Le lit de pose est réalisé selon les consignes techniques Manutentionner, mettre en place, régler et assembler des éléments L'utilisation des matériels d'alignement et de niveau est maîtrisée Réaliser des massifs

LEGIARTI000049858220

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PLU, SCOT, PPR, Directives régionales d'aménagement et de gestion pour les forêts, SRGS, CFT, plans d'aménagement forestier, plans de gestion de pâturages boisés ou de ripisylve, plans de développement de massifs.

Article Annexe A

—

marchandises, à la double condition de ne créer aux services ferroviaires existant dans la zone aucune concurrence nouvelle par rapport à la situation antérieure au 21 avril 1934, et de réserver une préférence au chemin de fer pour les transports massifs

LEGIARTI000050802671

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Convention collective régionale des exploitations forestières scieries Bretagne 8541 - Convention collective régionale des exploitations forestières scieries Poitou Charentes 8721 - Convention collective régionale des exploitations forestières scieries Massif

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