Le 8 avril 2006, la société SCEA HARAS DU HAZEUIL relevait appel de ladite décision.

CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses première et deuxième branches : Vu l'article 1709 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt déféré, que la société Haras

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... ayant fait opposition à une ordonnance qui l'avait condamnée à payer à la société Le Haras

déclaration de relaxe et préciser la faute distincte des délits définitivement écartés ; que les appelants sont seuls à l'origine de l'incident du 7 mai 2000 et ont, par leurs maladresses et leur tentative hardie

[Localité 5] DU HARAS D'EP [Adresse 6] [Localité 2] INTIMEE Nous, L.

Par une lettre, enregistrée le 5 avril 2024, l'EARL Haras des Moutonnières déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

L'EARL Haras de Djoonam sera donc déboutée de sa demande d'indemnisation au titre de ce désordre.

; 2°) d'enjoindre au syndicat mixte du Haras national d'Hennebont de le réintégrer à compter du 13 juin 2022 ; 3°) de mettre à la charge du syndicat mixte du Haras national d'Hennebont le versement

I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 27 FÉVRIER 2020 La société Haras

exploiter, appartient en réalité à la société Cartis Diffusion France qui l'exploite ; qu'en réalité, la société Cartis est un prête-nom visant à couvrir l'activité d'une autre société qui exploite un Haras

HARAS DE [Localité 8] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Julien AYOUN Me Agathe PESTEL DEBORD Me Olivier TARI Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 08 Octobre 2024

Brimbelles PREMIER MOYEN DE CASSATION La société Haras des Brimbelles reproche à l'arrêt attaqué de l'avoir condamnée à verser à M.

C'est à bon droit que la société Haras de Gassin soulève l'irrecevabilité de la demande de mise à disposition des lieux.

[Adresse 1] pris en la personne de son syndic en exercice, Représentée par Me Guillaume HARTER de la SELARL LX COLMAR, avocat au barreau de COLMAR ORDONNANCE Nous, Emmanuel ROBIN, président

Harry X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 10e chambre, en date du 3 avril 2017, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'excès de vitesse, a rejeté sa requête en recevabilité

HARAS DE LYCAINA Me Johan ROUSSEAU-DUMARCET la SCP REFERENS ARRÊT du : 05 JUILLET 2022 N° : - N° RG 22/00394 - N° Portalis DBVN-V-B7G-GQXJ DÉCISION ENTREPRISE : Jugement duTribunal paritaire

GOLF ET TENNIS DU HARAS DE JARDY aux dépens.

PAUVERT SCEA HARAS DE HAZEUIL C/ Jean Paul Y...