. - Absence de balisage lumineux signifie des marques de piste, des feux de bord de piste, des feux de seuil, des feux d'extrémité de piste ou pas de feux du tout.

Article Annexe

—

. - absence de locaux habités ou occupés par des tiers au-dessus ou au-dessous de l'installation (le non-respect de ce point relève d'une non-conformité majeure). 2.4.

Article Annexe I

—

adaptées de manière : - à assurer l'apport des éléments utiles aux sols ou aux cultures sans excéder les besoins, compte tenu des apports de toute nature, y compris les engrais, les amendements et les supports de culture ; - à empêcher la stagnation prolongée

Article Annexe II

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Toutefois, cette durée peut être prolongée dans le cas d'événements extérieurs au centre survenant du fait : - des règles de circulation routière ou ferroviaire les week-ends, jours fériés et veilles de jours fériés ; - du retard des navires ; - des limites

Article Annexe (suite)

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(ii) Prolongation du contrat type Le titulaire soumet pour avis aux ministères chargés de l'application des articles R. 543-53 à R. 543-65 du code de l'environnement, préalablement à tout engagement, la clause spécifique permettant, le cas échéant, la

Article Français (suite)

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L'échange à plusieurs interlocuteurs prolonge le travail sur le dialogue. S'ajoute alors la dimension particulière des tours de parole : partage équitable de la parole, régulation des monopoles, etc.

LEGIARTI000022043451

—

Ces recommandations temporaires peuvent être modifiées ou prolongées, selon le cas, notamment après qu'il a été établi qu'une urgence de santé publique de portée internationale a cessé, après quoi d'autres recommandations temporaires peuvent être publiées

Article Annexe I

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En cas de panne prolongée d'un moyen de mesure, l'exploitant en avise le DSND.

Article Annexe

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Lorsque le dernier jour du délai est un samedi, un dimanche ou un jour férié, le délai est prolongé jusqu'à la fin du premier jour ouvrable qui suit, à minuit. 3. 2. 5.

Article FRA. APPENDICE 6

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… pour demander une confirmation de capacité 8,33 kHz a) CONFIRMEZ HUIT TRENTE-TROIS ; ☑ ☑ … pour indiquer une capacité 8,33 kHz * b) AFFIRME HUIT TRENTE-TROIS ; * … pour indiquer une absence de capacité 8,33 kHz * c) NÉGATIF

LEGIARTI000048568968

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Absence d'erreur à la lecture des tables d'Ishihara. C 1 2. Erreurs à la lecture des tables d'Ishihara mais reconnaissance de tous les feux colorés de la lanterne de Beyne (ou de Fletcher -Evans). C 2 3.

Article 41

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autres personnes publiques ; 3° A des congés de longue maladie d'une durée maximale de trois ans dans les cas où il est constaté que la maladie met l'intéressé dans l'impossibilité d'exercer ses fonctions, rend nécessaires un traitement et des soins prolongés

Article Annexe II

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Article Annexe III

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Périodes d'épandage Les périodes d'épandage et les quantités épandues sont adaptées de manière : - à empêcher la stagnation prolongée sur les sols, le ruissellement en dehors des parcelles d'épandage, une percolation rapide ; L'épandage est interdit

Article Annexe III

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vérification du fonctionnement de l’éclairage et de la signalisation avant, arrière et latérale depuis le poste de conduite ; • un levier permettant de réaliser les contrôles de la liaison au sol ; • un dispositif de contrôle de serrage des roues ; • un prolongateur

LEGIARTI000027679216

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Développer des contenus numériques pédagogiques : Des ressources et des services numériques seront mis à disposition des écoles et des établissements scolaires pour prolonger les enseignements qui y sont dispensés et leur permettre de mieux communiquer

Article Annexe

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stress des animaux lors du transport, du déchargement et de l'attente avant l'abattage ; - les conditions de refroidissement et de conservation au froid des viandes ; - les caractéristiques des carcasses : conformation, état d'engraissement, couleur, absence

Article 57-4-1

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La direction du casino a la possibilité, dans son règlement intérieur, de fixer la durée maximale de cette absence.

Article 57

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La direction du casino a la possibilité, dans son règlement intérieur, de fixer la durée maximale de cette absence.

Article Annexe Ia

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Absence d'objet étranger vérifiée. Aéronef configuré pour le vol (commandes, interrupteurs, niveaux). Fermeture et verrouillage des accès. R6.2. Dossier d'intervention complété et signé. Accord du client sur les éventuels reports de travaux.

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