Codes de loi français

LEGIARTI000034846415

cas d'une signalisation clignotante, le SCF doit pouvoir contrôler les véhicules qui se déporteraient sur les voies du sens de circulation opposé pour effectuer un dépassement ou un franchissement, par exemple un franchissement en baïonnette d'un passage

Article Annexe I b

S 1-1-4-15 L'ajout main * - Les procédures de mise en place de décalcomanies (graduations, sigles, bande photophore, ...), suivies d'un passage au four pour assurer la fixation.

Article Français

Dans ce dernier cas, la lecture porte sur un passage cohérent (un livre, un chapitre, un épisode) clairement situé dans le contexte de l'œuvre. Ces textes sont lus en version moderne, avec si possible un regard sur l'état de langue d'origine.

Article Annexe I

Toitures et couvertures de toiture Les toitures et couvertures de toiture répondent à la classe BROOF (t3), pour un temps de passage du feu au travers de la toiture supérieur à trente minutes (classe T 30) et pour une durée de la propagation du feu à

Article Annexe I

En cas de local fermé, une des façades est équipée d'ouvrant permettant le passage de sauveteurs équipés. Objet du contrôle : 2.6.

Article Annexe I

Toitures et couvertures de toiture Les toitures et couvertures de toiture répondent à la classe BROOF (T 3), pour un temps de passage du feu au travers de la toiture supérieure à trente minutes (classe T 30) et pour une durée de la propagation du feu

Article Annexe I

Les ouvertures effectuées dans les éléments séparatifs (passage de gaines et canalisations, de convoyeurs) sont munies de dispositifs assurant un degré coupe-feu équivalent à celui exigé pour ces éléments séparatifs.

Article Annexe I

de l'installation La disposition du sol s'oppose à une accumulation éventuelle de gaz inflammables liquéfiés en tout point où leur présence serait une source de danger ou cause d'aggravation de danger (ouvertures de caves, fosses, trous d'homme, passages

Article Annexe I

Une des façades est équipée d'ouvrants permettant le passage de sauveteurs équipés.

Article Annexe 4 (suite)

CD47 Le non-respect des limitations de tonnage pour le passage sur les ponts peut-il entraîner une suspension du permis de conduire ?

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

Lorsqu'il y a livraison à domicile, un avis de passage daté qui atteste la présentation de l'envoi est déposé, puis confirmé par écrit ou par tout moyen électronique de transmission ou de conservation des données.

Article 3

Les pénétrations de ces tuyauteries ainsi que celles dont l’enceinte sera dotée pour permettre le passage des câbles, du matériel et du personnel et plus généralement toutes les discontinuités dans les dispositifs assurant l’étanchéité de l’en­ceinte

Article Annexe

Sa présence doit être signalée au niveau du sol et, à son aplomb, tout dépôt de matière et tout passage de véhicules doivent être interdits.

Article Annexe 4

Circuit hydraulique : disconnecteur, circulateurs, supports, tuyauteries, isolation, passages parois, etc. ; 3.1.3. Connaître les points clés des systèmes aérauliques. Systèmes aérauliques : 3.1.4.

LEGIARTI000024544785

Modalités de passage de prévisions annuelles à des prévisions semestrielles Ventilation semestrielle pour une année A des quantités de gaz acheminées par option tarifaire : OPTION TARIFAIRE PREMIER SEMESTRE SECOND SEMESTRE T1 53 %

Article Annexe V

Les couleurs sont très stables, le passage d'un secteur à l'autre est très franc.

Article Annexe 2

Dénomination - mise en place d'un procédé d'isolation sur/sous un plancher bas situé entre un volume chauffé et un sous-sol non chauffé, un vide sanitaire ou un passage ouvert.

Article Annexe I

En cas de local fermé, une des façades est équipée d'ouvrants permettant le passage de sauveteurs équipés. 2.6 - Ventilation Sans préjudice des dispositions du code du travail, les locaux doivent être convenablement ventilés pour éviter tout risque d'atmosphère

Article Tableau (Suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Taute Du moulin de Ménil, près Marchesieux, à l'ancien passage du Grand-Vey. Moulins de Bouhon. Terrette Du pont Boucher, commune de Saint-Pierre-d'Arthenay, à son embouchure dans la Taute. Néant.

LEGIARTI000024244840

Les conduits, y compris les calorifugeages éventuels, réalisés en matériaux de catégorie M1 ou BL - s2, d0 (BL - s3, d0 pour l'isolation), les canalisations constamment en charge d'eau réalisées en matériaux M4 ou D - s3, d0, les canalisations à passage