Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2306680_20260204
4 février 2026
4 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - et les conclusions de M. Horn, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Par sa requête, M.
Source officiellejuge unique (3)
DTA_2307231_20260218
18 février 2026
18 février 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Leclère pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2208585_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Le rapport de Mme Leclère a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Par la requête susvisée, M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2200759_20230727
27 juillet 2023
27 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre
662b43b3fe254500083147e8
25 avril 2024
25 avril 2024
SM/RP COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - SELARL MARTIN - LECLERC - SCP BON-DE SAULCE LATOUR Expédition TC LE
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
615e0dcac25a97f0381f4f90
18 septembre 2014
18 septembre 2014
favoriser le développement de la société Afid qui, à la suite de l'entrée en vigueur de nouvelles dispositions sur les marges arrières, était sur le point de perdre son principal client, le groupe Leclerc
Source officielleCour d'Appel
6253cd81bd3db21cbdd938b7
11 janvier 2017
11 janvier 2017
Leclerc, centre commercial grand sud à Porto-Vecchio) en qualité d'employé commercial.
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT01862_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
Leclerc » à Lamballe et la régularisation d’une surface de vente de 400 mètres carrés exploitée dans le même magasin en application des dispositions transitoires de la loi n° 2008-776 du 4 août 2008 ;
Source officielleCour d'Appel
6253cc70bd3db21cbdd901bf
29 janvier 2013
29 janvier 2013
L'eurl ABSP SECURITE a perdu le marché LECLERC d'ALLONNES et a procédé au licenciement de M. X..., pour motif économique, le 4 mars 2008. M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6035fdf9656c90632dc3fcab
14 janvier 2016
14 janvier 2016
(3600 m2 et 2900 m2) à [Localité 4] ; Leclerc [Localité 5] Leclerc [Localité 6].
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202469_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
Baillard, président, - Mme Leclère, première conseillère, - M. Horn, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 novembre 2024. Le président-rapporteur, Signé B.
Source officiellecr
61372647cd5801467742452d
6 octobre 2004
6 octobre 2004
l'Administration fait état d'informations selon lesquelles la société Galec qui est la centrale de référencement pour les centrales d'achat qui approvisionnent les entreprises exploitant l'enseigne Leclerc
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2307160_20230810
10 août 2023
10 août 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Leclère en application de l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2303460_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
Le rapport de Mme Leclère a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2208817_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - les conclusions de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2100628_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - les conclusions de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2410602_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
Le rapport de Mme Leclère a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Par sa requête, M.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2503233_20250801
1 août 2025
1 août 2025
AF... domicilié 238 avenue du Général Leclerc à Viroflay (78220) ; M. EW... AF... domicilié 3 rue de l’Ermitage à Le Pecq (78230) ; Mme FN... DO...
Source officielleciv1
60794cb69ba5988459c46889
26 mars 1996
26 mars 1996
Sur le moyen unique du pourvoi incident de la société Union des assurances de Paris : Attendu que l'arrêt attaqué a constaté que la société Letierce et fils avait envoyé le 1er juillet 1989 à l'UAP
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2509909_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Leclère, première conseillère, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’
Source officiellePage 101 sur 632