Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Proc. coll. commerciales
69ea93bccdc6046d474eee84
10 avril 2026
10 avril 2026
Le Greffier, Le Président, Nicolas OLIER Konny DEREIN TRIBUNAL JUDICIAIRE [Adresse 3] [Localité 1] Téléphone : [XXXXXXXX01] COUR D’APPEL DE [Localité 2] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG
Source officielleProc. coll. commerciales
69ea93c4cdc6046d474eef2b
10 avril 2026
10 avril 2026
Le Greffier, Le Président, Nicolas OLIER Konny DEREIN TRIBUNAL JUDICIAIRE [Adresse 3] [Localité 1] Téléphone : [XXXXXXXX01] COUR D’APPEL DE [Localité 2] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG
Source officielle3E CHAMBRE
69e0aa76cdc6046d476ea933
10 avril 2026
10 avril 2026
Demandeur (s) : CEMEX BETONS SUD OUEST (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Me Camille CALAUDI Défendeur (s) : SAS CGI CONSTRUCTION (SAS) [Adresse 2] Représentant(s) : MAITRE Nicolas CAVALIER
Source officielleChambre 02
69f5caadcdc6046d474fedd8
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Nicolas KLAIN, Président, M. Eddie BOHBOT, M. Thierry SEMPERE, Juges. Prononcée à l'audience publique du 14 Octobre 2025 où siégeaient M. Nicolas KLAIN, Président, M. Eddie BOHBOT, M.
Source officielleChambre 02
69f602accdc6046d47545af4
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Nicolas KLAIN, Président, M. Eddie BOHBOT, M. Thierry SEMPERE, Juges. Prononcée à l'audience publique du 14 Octobre 2025 où siégeaient M. Nicolas KLAIN, Président, M. Eddie BOHBOT, M.
Source officielle2ème chambre
69ef1727cdc6046d47af8981
23 avril 2026
23 avril 2026
AGERIN, demeurant [Adresse 2] assistée de Me Nicolas RAMONDENC de la SELEURL NICOLAS RAMONDENC, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE S.A.S.
Source officielle4ème chambre 2ème section
68e94f973ea43407b9104757
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Localité 6] ■ 4ème chambre 2ème section N° RG 25/06786 N°Portalis 352J-W-B7J-C764Q N° MINUTE : Copies certifiées conformes pour : Me Pierre LACOIN #D1508 Me Nicolas
Source officielle2ème chambre 2ème section
65d8f0c82a5ebf9472f114fb
24 janvier 2024
24 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 2ème chambre N° RG 18/14800 N° Portalis 352J-W-B7C-COQXU DEMANDERESSE Mme [M] [Y] épouse [T]-[Z] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Aurélie NICOLAS - #D1309
Source officielleChambre 6/Section 5
66561b0ef76bcc1332ce14e7
24 avril 2024
24 avril 2024
Section 5 Affaire : N° RG 23/03847 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XP6T Madame [H] [V] Représentant : Me Carole RIAD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C 1555 C/ Société [Adresse 2] Représentant : Me Nicolas
Source officielleChambre 02
6a0fa008cdc6046d4781aaac
12 mai 2026
12 mai 2026
Nicolas KLAIN, Président, M. Thierry SEMPERE, Mme Marie-Françoise RESVE, Juges. Prononcée à l'audience publique du 12 mai 2026 où siégeaient M. Nicolas KLAIN, Président, M.
Source officielle5ème Chambre
66ff85dfa4ff9ec259c099e4
3 octobre 2024
3 octobre 2024
FOND Juridiction : JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTS [P] [G] Représenté par Me Eve NICOLAS
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6782092dfa7a008e5409f388
25 juillet 2024
25 juillet 2024
TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER ------------------------------------------------------------------------------------------ APPELANTE BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST Représentée par Me Emmanuelle BALK-NICOLAS
Source officielle2 e chambre civile
686ca822202006593453d404
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DBVF-V-B7J-GT4J Affaire : Jugement au fond, origine Tribunal de Commerce de DIJON, décision attaquée en date du 23 Janvier 2025, enregistrée sous le n°2022/1946 APPELANTE SAS [4] représentée par Me Nicolas
Source officielleCharges de copropriété
65c52a7e90e44c41e7b3f299
31 janvier 2024
31 janvier 2024
352J-W-B7H-CY2X4 DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 1], représenté par son Syndic, le Cabinet EGIM, administrateur de biens, SAS AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Nicolas
Source officielleciv3
61372444cd580146774140f6
26 octobre 2004
26 octobre 2004
être appréciés au regard de la bonne foi du cédant et des conditions de mise en valeur de l'exploitation par le candidat à la cession, constaté que n'était aucunement précisé la situation actuelle de Nicolas
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61031
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : M 23-11.579 Demandeur(s) : la société Joseph Verdier Avocat(s) : la SARL Cabinet Rousseau et Tapie Défendeur(s) : la société Nicolas
Source officielleTrib. de Commerce
69da41ddcdc6046d47dfd81a
3 janvier 2025
3 janvier 2025
Jugement prononcé en audience le 03/01/2025 par Monsieur Francis DELAFOSSE, président assisté de Maître Nicolas LE PAGE, greffier associé, qui l'ont signé.
Source officielleTrib. de Commerce
69da41f7cdc6046d47dfd9c0
3 janvier 2025
3 janvier 2025
Jugement prononcé en audience le 03/01/2025 par Monsieur Francis DELAFOSSE, président assisté de Maître Nicolas LE PAGE, greffier associé, qui l'ont signé.
Source officielleTrib. de Commerce
69da5135cdc6046d47e0f29f
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Jugement prononcé en audience le 10/01/2025 par Monsieur Olivier RICHARD, président assisté de Maître Nicolas LE PAGE, greffier associé, qui l'ont signé.
Source officielleTrib. de Commerce
69da7105cdc6046d47e35519
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Jugement prononcé en audience le 11/07/2025 par Monsieur Patrick LE CERF, président assisté de Maître Nicolas LE PAGE, greffier associé, qui l'ont signé.
Source officiellePage 101 sur 2738