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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
ECLI:FR:CCASS:2023:C300153
1 mars 2023
1 mars 2023
Poulet-Odent, avocat de Mme [N] [W], de la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, avocat de la commune d'[Localité 6], après débats en l'audience publique du 17 janvier 2023 où étaient présents Mme Teiller, président
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210385
2 juin 2022
2 juin 2022
Poulet-Odent, avocat de la société [10] et de la société [9], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de l'association Vecteur, de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la caisse primaire
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110721
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Poulet-Odent, avocat de Mme [Y] et de la société [Y] et associés, de la SCP Richard, avocat de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C310057
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Poulet-Odent, avocat de MM.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C310025
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Poulet-Odent, avocat de M. et Mme [C], de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de la société Destiny, après débats en l'audience publique du 22 novembre 2022 où étaient présents Mme Teiller, président, M
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90155
13 février 2025
13 février 2025
Poulet-Odent pour avocat à la Cour de cassation, la société Etude pilotage réalisation, ayant la SCP L.
Source officiellesoc
613721e8cd580146773f8a2e
19 mai 1993
19 mai 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Muguet-Pouyet, dont le siège est ... à Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2303693_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
Pouget, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61728
21 décembre 2023
21 décembre 2023
[S] Avocat(s) : la SCP Poupet & Kacenelenbogen Défendeur(s) : la société Star's service management Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix Ordonnance
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60802
1 juin 2023
1 juin 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : K 23-12.613 Demandeur(s) : Mme [O] Avocat(s) : la SCP Poupet & Kacenelenbogen Défendeur(s) : le syndicat des
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR60998
16 juin 2022
16 juin 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : W 22-10.135 Demandeur(s) : la société de la Cour Avocat(s) : la SCP de Nervo et Poupet Défendeur(s) : M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60621
23 mai 2024
23 mai 2024
[P] Avocat(s) : la SCP Poupet & Kacenelenbogen Défendeur(s) : la société MAAF assurances et autres Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, la SCP Foussard et Froger, la
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90409
25 avril 2024
25 avril 2024
[V] [E] [L], ayant la SCP Poupet & Kacenelenbogen pour avocat à la Cour de cassation, Mme [T] [D] épouse [L], ayant la SCP Poupet & Kacenelenbogen pour avocat à la Cour de cassation, ET :
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR50291
27 mars 2025
27 mars 2025
: Z 24-20.404 Demandeur(s) : la société NCD Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : la société Banque CIC Ouest Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot
Source officielleChambre Civile
68e88b843ea43407b9fbbb2e
7 octobre 2025
7 octobre 2025
de LYON, vestiaire : T 215 Compagnie d’assurance MMA IARD MUTUELLE assureur de [W] [Z], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Alban POUSSET-BOUGERE, avocat au barreau de LYON,
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
66960d0853a3547449c24165
11 juillet 2024
11 juillet 2024
prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 11 juillet 2024 après prorogation du délibéré en date du 18 avril 2024 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Bruno Poupet, président
Source officielle4ème chambre jugeant seule
Occitanie de l'ordre des vétérinairesc/M. A B
ECLI:FR:CECHS:2023:459872.20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
B la somme de 2 500 euros à verser à la société de Nervo et Poupet devenue la SCP Poupet et Kacenelenbogen, son avocat, au titre des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi
Source officiellecr
6137256bcd5801467741d90f
7 décembre 1995
7 décembre 1995
Je dirais qu'il s'agit d'une "taxation" d'un parti politique" ; que ces déclarations sont, contrairement à ce qu'a estimé la cour d'appel, on ne peut plus explicites concernant la participation aux
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C200726
8 juillet 2021
8 juillet 2021
[E] soutenait que « si les poubelles ont enfin été retirées, [ce n'est] qu'à compter de septembre 2018 » ; qu'en s'abstenant de toute réponse à ce moyen péremptoire de M.
Source officiellecr
6137267ecd58014677425fe9
10 décembre 2002
10 décembre 2002
de jeu ; qu'il s'en est suivi une violente bagarre impliquant plusieurs joueurs des deux équipes ; qu'il n'est pas discuté que la responsabilité de ce pugilat incombe aux joueurs de l'équipe du Pontet
Source officiellePage 102 sur 1151