Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
6079d3729ba5988459c595d7
24 février 1982
24 février 1982
A INDEMNISER POUR PARTIE CETTE SOCIETE, ALORS, SELON LE POURVOI, D'UNE PART, QUE, DANS DES CONCLUSIONS LAISSEES SANS REPONSE, LA SOCIETE TRANSAFRIC DEMONTRAIT QUE LE CARACTERE ERRONE DU POIDS DE LA GRUME
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90c96
12 novembre 2013
12 novembre 2013
juridictionnelle de RENNES) Monsieur Jean Claude Y... ... 44290 GUEMENE PENFAO comparant Monsieur Patrick Y... ... 44290 GUEMENE PENFAO comparant Monsieur Didier Y... ... 49520 GRUGE
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90fb2
21 janvier 2014
21 janvier 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne DUFAU, président Madame Laure-Aimé GRUA, conseiller Monsieur Paul CHAUMONT, conseiller Greffier
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2406447_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
portable reportant la localisation, qu'il se serait trouvé en Italie et en Autriche en novembre 2023, qu'il se serait trouvé en Autriche an décembre 2023 et qu'il aurait réalisé un trajet en train reliant Gries
Source officielleChambre Civile
670f58434ad0d5ee7d7e5c12
15 octobre 2024
15 octobre 2024
DÉCLARATION D'APPEL en date du 11 Septembre 2023 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 3 septembre 2024 à 14h00, l'affaire a été plaidée devant Mme Laure-Aimée GRUA
Source officielleChambre Civile
6881bebf53f7f060d28c7927
23 juillet 2025
23 juillet 2025
ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 03 février 2025 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 08 Avril 2025 à 14h00, l'affaire a été plaidée devant Mme Laure-Aimée GRUA, Magistrat
Source officielleChambre Civile
6881bec053f7f060d28c7939
23 juillet 2025
23 juillet 2025
ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 06 janvier 2025 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 11 Mars 2025 à 14h00, l'affaire a été plaidée devant Mme Laure-Aimée GRUA
Source officielleChambre Civile
67908b344143037ceabfbfdb
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Lors du délibéré, au cours duquel Mme Laure-Aimée GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles a rendu compte des débats à la collégialité, la Cour était composée de: Madame
Source officielleChambre Civile
6719e4fe5857dd64cbdaa566
22 octobre 2024
22 octobre 2024
ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 1er juillet 2024 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 03 Septembre 2024 à 14h00, l'affaire a été plaidée devant Mme Laure-Aimée GRUA, Magistrat
Source officielleChambre Civile
65b0bcce8d0ccf000877e5e5
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Lors du délibéré, au cours duquel Madame Anne-Lise COLLOMP, présidente de chambre et Madame Laure- Aimée GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, ont rendu compte des débats
Source officielleChambre Civile
66162be499851e0008f1e6c4
9 avril 2024
9 avril 2024
Lors du délibéré, au cours duquel Madame Anne-Lise COLLOMP, présidente de chambre et Madame Laure- Aimée GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, ont rendu compte des débats
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_19DA02368_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
une activité d'achat et de coupe d'arbres sur pied, pour l'exercice de laquelle elle a embauché des équipes de bûcherons et acquis du matériel spécifique, afin notamment d'assurer le transport des grumes
Source officielle5e chambre Pole social
66ff85bea4ff9ec259c097a6
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Mon employeur m'a ensuite demandé de réaliser des manutentions avec deux camions grues pour déplacer des véhicules.
Source officielleChambre sociale
6033897d7bbd863cae46e513
26 mai 2017
26 mai 2017
son côté, l'employeur produit d'autres relevés téléphoniques à savoir par exemple': - au mois de juillet 2011 * le 05.07 à 14h07 de 43min et 48s * le 07.07 à 9h28 de 2min et 52s panne module grue
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01669_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
favorable, des populations des espèces concernées dans leur aire de répartition naturelle () ". 35.D'une part, il ressort de l'étude écologique qu'il existe un risque de dérangement modéré pour la Grue
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300315
1 avril 2021
1 avril 2021
Il avait prévenu les parties qu'elles seraient averties sous un bref délai compte-tenu de diverses contraintes : météo, géomètre, grue, laboratoire.
Source officiellecr
61372694cd58014677426b8d
12 décembre 2006
12 décembre 2006
société X... imposait ses propres horaires au prétendu sous-traitant ; que le travail de l'entreprise A... était strictement vérifié ; que la société X... fournissait gratuitement l'utilisation de la grue
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE02271_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Elle indique enfin que " La Grue cendrée (Grus grus) est une espèce migratrice inscrite à l'annexe I de la directive Oiseaux qui est sensible aux collisions avec l'éolien (niveau 2 sur 4).
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-177765
20 septembre 2017
20 septembre 2017
described the charges against the accused as presented in the indictment, alleged that in respect of each charge V.D. had acted with common intent with a group of accomplices ( vieninga tyčia bendrininkų grupe
Source officielleChambre Civile
63be63cc13ef607c90ab66aa
9 janvier 2023
9 janvier 2023
CLÔTURE du : 04 octobre 2022 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 15 Novembre 2022, à 14 heures, devant Madame Laure-Aimée GRUA
Source officiellePage 102 sur 174